Nombre de salarié de SOCIETE LAMY

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE LAMY situé à BAGNEUX (92220), 52 AVENUE DE BOURG LA REINE.

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Entreprise utilisatrice, recours a l ... - Lexel

02 juin 2025

NEXITY a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Vous possedez un compte .com, merci de saisir votre mot de passe : Mot de passe : Envoyez-moi mon mot de passe a Des l’embauche, l’employeur peut etre amene a mettre a la disposition de son un certains nombres de biens appartenant a l’entreprise, dans le ... Licenciement economique . Definition legale. Constitue un licenciement pour motif economique le licenciement effectue par un employeur pour un ou plusieurs ... Commandez les ouvrages de la marque en droit social, ressources humaines, droit des affaires, droit de l'immateriel, qualite, droit Immobilier...

À suivre sur http://www.-lexel.com/actualites/detail/entreprise-utilisatrice-recours-a-linterim-et-non-respect-des-obligations-des-sanctions-pouvant/

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

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lamy-lexel.com

2

DIRIGEANT DE DEFINITION - Dictionnaire …

02 juin 2025

Definition de Dirigeant de , jurisprudence, lois et decrets, doctrine...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/dirigeant-de-.php

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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dictionnaire-juridique.com

3

Chapitre 2 : Le conseil d’administration - pros.com

02 juin 2025

Chapitre 2 : Le conseil d’administration. La anonyme est administree par un conseil d'administration ou par un directoire et un ...

À suivre sur http://www.pros.com/etudiants/SA/cours/ca_SA.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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prosocietes.com

4

Infractions & vehicule de : delation obligatoire ...

02 juin 2025

projet de loi J21 denonciation obligatoire Il faut parfois savoir rendre a Cesar ce qui est a Cesar. N’ayons pas peur des mots, l’introduction dans notre ...

À suivre sur http://www.maitreledall.com/2016/06/infractions-vehicule-de--delation-obligatoire-avec-j21.html

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

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maitreledall.com

5

Karsenty

02 juin 2025

A la une. L’indemnisation de l’agent commercial refusant le renouvellement du contrat. L’agent commercial a droit a une indemnite de fin de contrat, en cas de ...

À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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jpkarsenty.com

6

Chapitre 1 : Les organes de direction - pros.com

02 juin 2025

Chapitre 3 : Les organes de direction. Dans la anonyme de type classique, les fonctions de direction, de gestion quotidienne et de ...

À suivre sur http://www.pros.com/etudiants/SA/cours/Organes_directions_SA.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025

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prosocietes.com

7

Les cas de dispense d’affiliation a la mutuelle ...

02 juin 2025

Depuis le 1er janvier 2016, tous les s du prive doivent etre couverts par une mutuelle d’entreprise. Il existe cependant des cas de dispense d'affiliation.

À suivre sur https://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle--obligatoire

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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companeo.com/mutuelle-obligatoire/guide/dispense-affiliation-mutuelle-salarie-obligatoire

8

SCI et commerciale - Fiscalite

02 juin 2025

Le groupe forme d'une SCI et d'une commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger

À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

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glose.org

9

JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR

02 juin 2025

Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...

À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

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jurisques.com

10

SOINNEJURIS banque de donnees des procedures …

02 juin 2025

09/12/2016 B. SOINNE (Professeur Agrege des facultes de droit, Fondateur de la revue des procedures collectives, Auteur du Traite des procedures collectives ...

À suivre sur http://www.soinnejuris.com/infos.php?langue=french&cle_menus=1187970099

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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soinnejuris.com

11

Infractions et vehicules de : les premiers PV pour ...

02 juin 2025

Les PV pour non designation du arrivent bientot credit : fotolia Depuis le 1er janvier 2017, les entreprises sont confrontees a une nouvelle obligation ...

À suivre sur http://www.maitreledall.com/2017/03/infractions-et-vehicules-de-s-les-premiers-pv-pour-non-designation-partent-le-15-mars-2017.html

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025

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maitreledall.com

12

Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...

02 juin 2025

La rupture conventionnelle est un cas de rupture du contrat de travail francais a duree indeterminee introduit par la loi n o 2008-596 du 25 juin 2008.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rupture_conventionnelle_du_contrat_de_travail_(France)

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Rupture_conventionnelle_du_contrat_de_travail_(France)

14

Droit du travail: l'utilisation de donnees biometriques et ...

02 juin 2025

Au secours mon employeur veut installer des pointeuses digitales ! Ai-je le droit de m'opposer au recueil des mes empreintes ? Rassurez-vous: la biometrie ne peut ...

À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2015/08/droit-du-travail-et-utilisation-de-donnees-biometriques-et-empreintes-digitales.html

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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thierryvallatavocat.com

15

Actualites Seven Doc, production televisuelle DVD et …

02 juin 2025

Seven Doc : vente en ligne de documentaires sur les arts et la culture, experiences spirituelles, aventures humaines, voitures mythiques et populaires du XXe siecle.

À suivre sur http://www.sevendoc.com/

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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sevendoc.com

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