Nombre de salarié de QUITUS
Nombre de salarié dans l'entreprise QUITUS situé à MALAKOFF (92240), 13 AVENUE JEAN JAURES.
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Actualites metiers de la coiffure et de l'esthetique ...
02 juin 2025
Pour la Cour de cassation, meme s'ils ont approuves les comptes et donne au Gerant, des reserves exprimees par les associes excluent toute volonte non ... Quelle est la portee du accorde au Gerant chaque annee ou lors de son depart ? Le delivre au gerant pour sa gestion peut suffire a priver sa revocation d'un juste motif. SOURCE : Cass.com., 12 fevrier 2013, n° 134 F - D (N° 11-23 ...
À suivre sur http://www.cegeco-agc.fr/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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cegeco-agc.fr
Le harcelement moral reconnu comme une faute …
02 juin 2025
L'employeur est tenu envers ses s a une obligation de securite de resultat. Le manquement a cette obligation est faute inexcusable de l'employeur. Il ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/prevenir-sanctionner-harcelement/Id/30131
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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juritravail.com
Fiche 2-DIRECTION D'ENTREPRISE
02 juin 2025
Fiche 2 : LA DIRECTION D'ENTREPRISE Au depart, c'est le proprietaire de l'entreprise qui detient juridiquement tous les pouvoirs permettant
À suivre sur http://240plan.ovh.net/~jeunesseo/ressources/Fiche%202-DIRECTION%20DENTREPRISE.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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ovh.net
Recu pour solde de tout compte - Modele gratuit de lettre
02 juin 2025
Recu pour solde de tout compte Je soussigne Monsieur (ou Madame) (precisez le nom et le prenom du ), demeurant (precisez l’adresse du ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/807/recu-pour-solde-de-tout-compte.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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journaldunet.com
Arrete du 12 septembre 2007 relatif aux documents a ...
02 juin 2025
Arrete du 12 septembre 2007 relatif aux documents a produire pour la delivrance de la carte de sejour temporaire autorisant l'exercice d'une activite ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000648429&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Creation entreprise etranger : pieces a fournir
02 juin 2025
Les pieces a fournir pour la creation d'une entreprise par un etranger sont definies par un arrete ministeriel du 12 septembre 2007.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Creation-entreprise-etranger
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
Licenciement et entretien prealable [Resolu]
02 juin 2025
Bonjour, Quand on veut licencier un , peut-on lui preciser oralement la date et l’heure de l’entretien prealable ?
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810111-licenciement-et-entretien-prealable
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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commentcamarche.net
Timbre fiscal : ou l'acheter et a quel prix ? - Fiche ...
02 juin 2025
Un passeport a renouveler ? Un titre de sejour ? Plusieurs demarchent necessitent l'achat d'un timbre fiscal. Le JDN vous dit combien il coute et ou vous le ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/patrimoine/pratique/finances-personnelles/divers/17785/timbre-fiscal-combien-il-cout-et-ou-l-acheter.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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Demander une attestation d'identification a un type ...
02 juin 2025
Pour faire immatriculer en France un vehicule achete a l'etranger, il faut fournir un ensemble de pieces comme une ...
À suivre sur http://www.lettres-gratuites.com/modele-lettre-demande-certificat-identification-type-national-1579.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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lettres-gratuites.com
Modeles de lettres : 1600 lettres gratuites et 12000 ...
02 juin 2025
1600 modeles de lettres gratuites et plus de 12000 lettres et courriers types pour vous aider a rediger un cv, une lettre de motivation, de reclamation, de ...
À suivre sur http://modele-lettre.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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lemonde.fr
Chapitre 2 : Le conseil d’administration
02 juin 2025
Chapitre 2 : Le conseil d’administration. La societe anonyme est administree par un conseil d'administration ou par un directoire et un ...
À suivre sur http://www.prosocietes.com/etudiants/SA/cours/ca_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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prosocietes.com
9.3.3 l'obligation de securite de l'employeur | Info ...
02 juin 2025
L'employeur en tant que chef d'entreprise a une obligation "generale" de securite vis a vis de ses s . Cette obligation institue un "principe de ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/933-lobligation-de-s%C3%A9curit%C3%A9-de-lemployeur
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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infoprudhommes.fr
Les dirigeants d'une association - Le Conseil …
02 juin 2025
Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration. Page mise a jour en septembre 2010
À suivre sur http://www.actes6.com/juridique/dirigeants_association_conseil_administration.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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actes6.com
Expatriation, mode d'emploi - Equipaje | Mobility & projects
02 juin 2025
Voici une liste des difficultes les plus souvent citees lorsqu'il s'agit de partir vivre a l'etranger. La liste n'est pas exhaustive. Les difficultes peuvent ...
À suivre sur http://www.equipaje.fr/fr/book/export/html/47
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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equipaje.fr
1 DROIT DU TRAVAIL ET DELEGUES DU PERSONNEL
02 juin 2025
... a un reglement comptable de ce qui est du, a un donne par le a l‘employeur. Le peut denoncer un recu suivant sa signature. ...
À suivre sur http://www.preavis.org/formation-mr/Syndicalisme/CE2.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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preavis.org