Nombre de salarié de QUORSUM
Nombre de salarié dans l'entreprise QUORSUM situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 16 RUE KLEBER.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Arret de travail : indemnites | Chorum facilit'
16 juin 2025
Les tendances pour le type de compensation: Salaires chez Quorum International. 5 salaires pour 2 emplois chez Quorum International a Fort Worth. Salaires communiques anonymement par les employes de Quorum International a Fort Worth. s proteges et rupture conventionnelle du CDI. Certains s, disposant d’un mandat de representant du personnel ou syndical, beneficient d’une protection. L’objectif de cette protection est de garantir le bon fonctionnement des instances representatives du personnel en supprimant la possibilite d’une pression de l ... > les s dispenses de toute activite en application d’un PSE, mais percevant une remuneration men-suelle ; > les s recrutes en France et executant leur contrat de travail a l’etranger ; > les s dont le contrat de travail est suspendu pour quelque cause que ce soit. Les s pris en compte dans les effectifs (L. 1111-2) s pris en compte integralement dans l’effectif de l’entreprise : les CDI a temps plein, les travailleurs a domicile ; les travailleurs handicapes. Chaque est compte pour une unite, quelle que soit la date de son entree dans l’entreprise.
À suivre sur https://www.chorum-facilit.fr/vie-professionnelle/relations-avec-lemployeur/arret-de-travail-indemnites
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
chorum-facilit.fr/vie-professionnelle/relations-avec-lemployeur/arret-de-travail-indemnites
Le quorum des assemblees generales - Droit-Finances
16 juin 2025
Les assemblees generales de societe doivent respecter un certain quorum sur le nombre d'associes ou actionnaires presents. Pour la plupart des reunions d'assemblee, la loi prevoit des conditions minimum pour que les associes ou les...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1189-le-quorum-des-assemblees-generales
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.com/contents/1189-le-quorum-des-assemblees-generales
Chorum - La protection des acteurs de l'economie sociale
16 juin 2025
CHORUM est la mutuelle de protection sociale complementaire dediee aux acteurs de l'Economie Sociale et Solidaire, elle met en oeuvre les garanties de prevoyance collectives de …
À suivre sur https://www.chorum.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
chorum.fr/
Quelles conditions de vote pour les assemblees de SARL et ...
16 juin 2025
Dans ce cas, le quorum du cinquieme est a nouveau exige. Exception : En cas d'augmentation de capital par incorporation de reserves, benefices ou primes d'emission, le quorum exige est celui prevu pour les assemblees generales ordinaires, soit un quart des actions ayant le droit de vote.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/quelles-conditions-vote-assemblees-sarl-sa
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/quelles-conditions-vote-assemblees-sarl-sa
Prevoyance - Chorum
16 juin 2025
CHORUM est la seule mutuelle 100% dediee aux professionnels de l’economie sociale et solidaire. Repondez a vos obligations legales et conventionnelles et faites beneficier votre structure d’avantages fiscaux et sociaux avec les offres co-recommandees ou co-designees Prevoyance CHORUM, ou ameliorez la couverture de vos s ...
À suivre sur https://www.chorum.fr/prevoyance/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
chorum.fr/prevoyance/
Nos outils et simulateurs - Elections professionnelles ...
16 juin 2025
Outils et simulateurs. Le ministere charge du travail met a votre disposition des simulateurs de calculs pour faciliter la preparation de l'election des representants du personnel au …
À suivre sur https://www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr/nos-outils-et-simulateurs
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
elections-professionnelles.travail.gouv.fr/nos-outils-et-simulateurs
Deroulement du scrutin - Elections professionnelles ...
16 juin 2025
Le quorum s'apprecie pour chaque college separement. Attention : meme si le quorum n'est pas atteint, il est indispensable de depouiller les bulletins pour permettre de mesurer les scores et donc l’audience des syndicats qui se sont presentes a l’election.
À suivre sur https://www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr/deroulement-du-scrutin
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
elections-professionnelles.travail.gouv.fr/deroulement-du-scrutin
Comment organiser vos elections professionnelles du CSE ...
16 juin 2025
03/10/2019 · Les s sans exception peuvent se presenter du moment qu’ils sont en regle vis-a-vis de l’art. L. 2314-19 du Code du travail. C’est donc au second tour de l’election du CSE, qui doit se tenir au plus tard le quinzieme jour apres le premier tour, que le peut deposer reellement sa candidature.4,9/5(9)La situation des s lors d'une procedure de ...https://www.assistant-juridique.fr/s_liquidation.jspIl est elu par vote secret au scrutin uninominal a un tour, c'est-a-dire que le candidat qui recueille le plus de voix est elu. Pour que l'election soit valable, il n'y a pas besoin de quorum, c'est-a-dire d'un nombre minimal de votants. Missions du representant des s
À suivre sur https://www.election-europe.com/organiser-vos-elections-cse-6-etapes-simples/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
election-europe.com/organiser-vos-elections-cse-6-etapes-simples/
Les modalites de mise en place de l’accord d’interessement ...
16 juin 2025
25/02/2019 · Les dispositions autorisant, en l’absence de delegues syndicaux dans l’entreprise, la negociation avec les representants elus du personnel ou, en cas de carence aux elections, des s mandates ne s’appliquent pas a la negociation d’un accord d’interessement. Un accord d’entreprise ou d’etablissement est valable :
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/lepargne-salariale/linteressement-des-s/les-modalites-de-mise-en-place-d.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/lepargne-salariale/linteressement-des-salaries/les-modalites-de-mise-en-place-d.html
CSE : attributions - Ministere du Travail
16 juin 2025
Les attributions du CSE sont definies en fonction de l’effectif de l’entreprise. Dans les entreprises de moins de 50 s, la delegation du personnel au CSE a pour mission de presenter a l’employeur les reclamations individuelles ou collectives des s (relatives aux salaires, a …
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/le-comite-social-et-economique/article/cse-attributions
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr/dialogue-social/le-comite-social-et-economique/article/cse-attributions
Tours de scrutin, atteinte du quorum - Neovote
16 juin 2025
Regle commune DP et CE; Le deuxieme tour doit etre organise dans un delai de quinze jours apres le 1er tour. Rien n’empeche d’organiser le deuxieme tour moins de 15 jours apres le premier tour a condition que ce delai permette la prise en compte des nouvelles …
À suivre sur https://www.neovote.com/mementos/guide-des-elections-professionnelles/elections-professionnelles-second-tour/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
neovote.com/mementos/guide-des-elections-professionnelles/elections-professionnelles-second-tour/