Nombre de salarié de LE DOUZE
Nombre de salarié dans l'entreprise LE DOUZE situé à NANTERRE (92000), 12 RUE HENRI BARBUSSE.
Numéro de téléphone :
http://smia.sante-travail.net/documents/SMIA-comment …
02 juin 2025
l'UL CGT de Vilfranche Beaujolais Val de Saone toujours a vos cotes pour lutter et gagner. conseilr du memento du conseilr du 46 t 4 7 onseilr du etien prealab au licenciement ? L e ga de e a une (*) a comparer au revenu fiscal de reference du menage de l'annee N-2 En 2018, prendre en compte s revenus fiscaux de reference indiques en ligne 25 sur document "AVIS D'IMPOT 2017 - IMPOT SUR S REVENUS de l'annee 2016". 2. Deroument des echanges pour convenir de la rupture conventionnel Rapper au la possibilite qu’il a de contacter s services, notamment service public de l’emploi, qui pourront l’aider Combien de temps sont proteges s s ? s s degues du personnel, syndicaux, membres du CHSCT, representants syndicaux au CE, conseilrs prud'hommes et du sont proteges pour toute la duree de ur mandat.
À suivre sur http://smia.sante-travail.net/documents/SMIA-comment-d%C3%A9clarer-un-salari%C3%A9-multi-employeurs-ao%C3%BBt-2016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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sante-travail.net
Indemnite de licenciement d’un apres un arret ...
02 juin 2025
C’est un arret tres important que rend la Cour de cassation ce 23 mai 2017, il y est en effet aborde calcul de l’indemnite de licenciement d’un apres un arret maladie, et plus precisement sur s salaires de reference qui sont alors a prendre en compte.
À suivre sur https://www.gisocial.fr/actualites-socias/2235-indemnite-de-licenciement-dun--apres-un-arret-maladie-la-cour-de-cassation-fixe-s-regs.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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legisocial.fr/actualites-sociales/2235-indemnite-de-licenciement-dun-salarie-apres-un-arret-maladie-la-cour-de-cassation-fixe-les-regles.html
Avantages et risques de l'actionnariat
02 juin 2025
|Avantages et risques de l'actionnariat | Christian Magne. Ex-Administrateur Air France-KLM | Page d'Accueil | Me contacter > s avantages...
À suivre sur http://navigaction.com/Vous/Avantages%20et%20risques.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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navigaction.com
protege — Wikipedia
02 juin 2025
En France, s s proteges beneficient d'une protection particuliere contre licenciement. Il s'agit principament de s exercant des fonctions representatives.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
Rupture conventionnel : un exemplaire remis au ...
02 juin 2025
Rupture conventionnel : la convention doit etre etablie en deux exemplaires a peine de nullite ! En cas de rupture conventionnel, l’artic L. 1237-14 du Code du travail prevoit qu’a l'issue du delai de retractation de 15 jours, la partie la plus diligente adresse une demande d'homologation a l'autorite administrative, avec un ...
À suivre sur https://www.avocat-jalain.fr/actualites/37-blog/358-rupture-conventionnel-un-exemplaire-remis-au--sinon-rien-.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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avocat-jalain.fr/actualites/37-blog/358-rupture-conventionnelle-un-exemplaire-remis-au-salarie-sinon-rien-.html
RSA - Epargne salaria et actionnariat - Plan d ...
02 juin 2025
RSA - Epargne salaria et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE) est un systeme d'epargne colctif ouvrant aux s d'une entreprise la faculte de participer, avec l'aide de …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5639-PGP
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Rupture conventionnel d’un contrat de travail a duree ...
02 juin 2025
Reserve a l’AdministrationN° 14598*01 N°……………. 1. Informations relatives aux parties a la convention de rupture EMPLOYEUR Nom ou raison socia
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14598.do
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14598.do
Rupture Conventionnel CDI | 1er site compt d'expertise ...
02 juin 2025
Rupture conventionnel. Indemnites de rupture et chomage attirent s s vers la rupture conventionnel. La limitation des risques de contentieux avec la …
À suivre sur http://ruptureconventionnelcdi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
ruptureconventionnellecdi.fr
TITRE 6 CCNT : Gestion des emplois et parcours ...
02 juin 2025
Salaires minima annuels modifies par Accord du 26 janvier 2018 (En cours d’extension). L’assiette des salaires minima annuels est constituee de l’ensemb des ements bruts du salaire a caractere recurrent (y compris s ements variabs) verses au cours d’une periode de mois entiers de travail effectif a …
À suivre sur https://humapp.com/artic_convention/titre-6-ccnt-gestion-des-emplois-et-parcours-professionnels/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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https://humapp.com/article_convention/titre-6-ccnt-gestion-des-emplois-et-parcours-professionnels/
Calcul CICE et exemps details - Rue de la Paye
02 juin 2025
Attention! au 1er janvier 2019, CICE est remplace par un algement de charges socias. Quel est taux CICE 2018 ? CICE (credit d’impot pour la competitivite et l’emploi) est base sur s salaires que s entreprises versent au cours de l’annee civi a partir du 1er janvier 2018.
À suivre sur https://www.ruedelapaye.com/actualites-de-la-paie/calcul-cice.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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ruedelapaye.com/actualites-de-la-paie/calcul-cice.html
La Newstter du Cabinet Amado, la veil juridique de ...
02 juin 2025
La societe GI TEAM propose ce nouveau site Internet dans but de creer un lieu de rencontre qualifiee entre d’une part s chefs d’entreprises, directeurs, cadres, et d’autre part s experts du droit et du chiffre (avocats, experts comptabs, notaires,…).
À suivre sur http://www.expertsdentreprise.com/La-Newstter-du-Cabinet-Amado-la-veil-juridique-de-Novembre-2017
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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expertsdelentreprise.com
s charges du Personnel - afrisofts.net
02 juin 2025
OPTIMISATION FISCA ET SOCIA DES SALAIRES INDEMNITE DE LICENCEMENT Conditions d'octroi de l'indemnite L'artic 16.12 du Code du Travail stipu "Dans tous s cas ou la rupture n'est pas imputab au travailur, y compris celui de force majeure, une indemnite de licenciement fonction de la duree de service continu dans l'entreprise ...
À suivre sur http://www.afrisofts.net/bon_a_savoir/optimisation%20fisca%20et%20socia-paie.ppt
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
afrisofts.net
Bienvenue chez Graine de Fees. Site officiel des ...
02 juin 2025
Texte pris sur site du Conseil Departemental des Yvelines. La profession d’assistant(e) maternel() ne requiert pas de diplome particulier mais un agrement est obligatoire.
À suivre sur http://www.grainedefees.fr/infos-pro
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
grainedefees.fr
La prime de 13eme mois : calcul et conditions d ...
02 juin 2025
Bonjour et merci pour ce post. N’oublions pas qu’il ne faut pas confondre la prime dite de 13eme mois avec s stipulations contractuels qui prevoient que …
À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/prime-de-13eme-mois/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
gestionnaire-paie.com/prime-de-13eme-mois/