Nombre de salarié de OBJET DIRECT
Nombre de salarié dans l'entreprise OBJET DIRECT situé à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 39 RUE DES PEUPLIERS.
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Entretien prealable: regles d'assistance et ...
05 juin 2025
Le Chequier Cesu a disparu Il y a quelques semaines, vos employeurs ont ete informes de la disparition, au 1er janvier 2016, du chequier Cesu compose LES CHARGES FISCALES ET SOCIALES SUR SALAIRE Ont pour de couvrir le des risques de maladie,invalidite,maternite et chomage et lui assurer le ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue Reperes revendicatifs 23 REPERES REVENDICATIFS - NOVEMBRE 2011 Fiche n°6 : Nouveau statut du travail . Droits individuels et collectifs et transferabilite Lorsqu'un conduit un vehicule dans un cadre professionnel il est tenu en premier lieu de respecter les obligations du code de la route et sa responsabilite ...
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...
05 juin 2025
La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...
À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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Peut-on etre auto entrepreneur et employe /
05 juin 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et ...
05 juin 2025
Accueil » Situations particulieres » Travailleur handicape » Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et son employeur. Aides versees par l ...
À suivre sur http://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour …
05 juin 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3971-PGP
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
05 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
05 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE …
05 juin 2025
Negocier le teletravail edition du 16 novembre 2005 23 Niveau individuel FICHE 4 - Negocier le contrat de travail en situation de teletravail(e ou ...
À suivre sur http://yves.lasfargue.pagesperso-orange.fr/03Teletravail/telecharge/fiche4teletravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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el pueblo unido! - Cet espace est un blog citoyen et ...
05 juin 2025
Usagers du TER PACA service « public » SNCF. Marseille le 18 juin 2010 . Service relation clients SNCF. 62973 ARRAS cedex 09 . : Courrier de contestation ...
À suivre sur http://lacara.over-blog.net/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Code du travail : telecharger le PDF 2016
05 juin 2025
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Guide pratique du detache au Luxembourg - itm.lu
05 juin 2025
Le detache 3 mars 2012 rev08 1) Definition du detachement a) Le detache On entend par detache, tout ayant un contrat ...
À suivre sur http://www.itm.lu/files/live/sites/Itm/files/detachement/brochuresal-det08mars2012_fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Guide des saisonniers 2014 - La cgt
05 juin 2025
Qu’est-ce qu’une convention collective ? Les conventions collectives de travail ont pour de definir l’ensemble des conditions d’emploi et de travail ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Convention collective nationale des entreprises de ...
05 juin 2025
Convention collective nationale des entreprises de proprete et services associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000027172335&cidTexte=KALITEXT000027172340&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
05 juin 2025
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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8.2. La rupture d'une mission d'interim | Info …
05 juin 2025
une fois la periode d'essai terminee, l'agence d'interim n'a pas le droit d'interrompre la mission d'interim au motif que l'entreprise utilisatrice ne souhaite ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/82-la-rupture-dune-mission-dinterim
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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