Nombre de salarié de ALINEA EUROPE.
Nombre de salarié dans l'entreprise ALINEA EUROPE. situé à ISSY LES MOULINEAUX (92130), 215 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU.
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24 avril 2024
En effet l’idee que les acteurs d’Internet se situaient dans une zone de non-droit dans laquelle il etait impossible que de simples regles nationales ne s ... L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ... Ma source : Cass, soc, 4 fevrier 2009, n° 07-42.954 « LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l ... Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ... Le cabinet SCHMELTZ & ASSOCIES est un cabinet d'expertise comptable et d'audit specialise dans l'implantation d'entreprises etrangeres dans les pays ens.
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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legislation.cnav.fr
Licenciement pour inaptitude | 1er site complet d'expertise
24 avril 2024
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude ! Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous ...
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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licenciementpourinaptitude.fr
Texte adopte n° 265 - Projet de loi, adopte, par l ...
24 avril 2024
texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0265.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
24 avril 2024
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Le fonctionnaire, un comme un autre ...
24 avril 2024
Le fonctionnaire, un comme un autre ?| vie-publique.fr | Reperes | Decouverte des institutions
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/approfondissements/fonctionnaire--comme-autre.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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vie-publique.fr
Aides a l'emploi dans les associations
24 avril 2024
Un contrat aide est un contrat de travail derogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur beneficie d'aides, qui peuvent prendre la forme de subventions a l ...
À suivre sur http://francoise.louisdelv.free.fr/rhamsess/aides_emploi.html
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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louisdelv.free.fr
Decathlon (chaine de magasins) — Wikipedia
24 avril 2024
Decathlon (egalement ecrit Decathlon) est une entreprise francaise de distribution d’articles de sport. Elle est actuellement implantee dans 21 pays.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9cathlon_(entreprise)
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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wikipedia.org/wiki/D%C3%A9cathlon_(entreprise)
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
24 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2010-1657 du 29 decembre 2010 de finances pour ...
24 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Pour l'etablissement de l'impot sur le revenu, le montant des primes versees par l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
MONDEPRO - Magazine en ligne d'economie et de …
24 avril 2024
Presentation de la societe MONDEPRO.COM : MONDEPRO.COM - OI Sarl au Capital de 80 000 € 44, Route Ligne des Bambous Saint-Pierre. 97432 Ravine des Cabris.
À suivre sur http://mondepro.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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mondepro.fr
LE FINANCEMENT DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES - …
24 avril 2024
LE FINANCEMENT DES COMMUNAUTES RELIGIEUSES. SERVICE DES AFFAIRES ENNES (Septembre 2001) Disponible au format Acrobat ( 212 Ko ) Table des …
À suivre sur http://www.senat.fr/lc/lc93/lc93_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
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senat.fr