Nombre de salarié de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à CLAMART (92140), 132 AVENUE JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
snigic.com
27 mai 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . Les charges speciales. Contrairement aux charges generales, les charges speciales ne concernent que certains et visent depenses bien ... Question. Je suis dans une copropriete horizontale ou nous ne sommes que deux co-, chacun ayant une maison et 500 milliemes.
À suivre sur http://snigic.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
27 mai 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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Guide d'utilisation du plan comptable Classe 4
27 mai 2025
References : art. DC 10 = article 10 du decret comptable du 14 mars 2005. De meme : .art. AC 10 = article 10 de l’arrete comptable du 14 mars 2005
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%207-4-2-2.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Code civil du Quebec
27 mai 2025
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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- Definition - Dictionnaire juridique
27 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes tinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
27 mai 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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Pour la suppression du remboursement avances
27 mai 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Suppression%20remboursement%20avances.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Syndic de copropriete : etu, metier, diplomes ...
27 mai 2025
cription metier. La mission du syndic de copropriete comporte deux aspects differents. • La gestion l’immeubles en copropriete. Le syndic conseille ...
À suivre sur http://www.cidj.com/article-metier/syndic-de-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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Refus ou absence du a la visite medicale du ...
27 mai 2025
Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue
À suivre sur http://www.droit-medical.net/spip.php?article53
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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Au fil du droit... - Blog d'actualite juridique realise ...
27 mai 2025
Blog d'actualite juridique realise par trois avocats. Chroniques sur les lois et jurisprudences nouvelles concernant le droit civil et commercial, le droit du ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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Prime Pour l'Emploi : simulation (calcul gratuit)
27 mai 2025
Simulation de la Prime Pour l'Emploi, calcul gratuit
À suivre sur http://www.prime-pour-emploi.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
27 mai 2025
Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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Toute l'actualite juridique : droit du travail, droit ...
27 mai 2025
Retrouvez toute l'actualite juridique : droit du travail, droit societes ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Audit Euro Conseil | Cabinet d'expertise comptable Balma …
27 mai 2025
Cabinet comptable, nos missions sont : comptabilite, gestion de l'entreprise, fiscalite, social, juridique, informatisation de l'entreprise, creation d'entreprise ...
À suivre sur http://www.auditeuroconseil.com/
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SITE OFFICIEL DU LOCATAIRES
27 mai 2025
Enlever le droit aux bailleurs de choisir leur locataire et reguler les loyers. Pour Jose Garcia, le secretaire general du locataires, le fait que ...
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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