Nombre de salarié de CHAMBRE SYNDICALE DES PROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise CHAMBRE SYNDICALE DES PROPRIETAIRES situé à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 167 BOULEVARD JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
Federation nationale syndicats d'exploitants agricoles ...
18 mai 2025
Sur Documentissime : heures de delegations et informations prealables --- Bonjour, j'ai plusieurs mandats electifs (delegation unique, CHSCT, representation ). Lorsque je pose une delegation mon employeur exige que je l'informe au nom de quel mandat je prends ma delegation. En a-t-il le droit ? Il justifie en affirmant qu'il ... Toute l'actualite de la presse agricole de la Creuse en direct - journal hebdomadaire departemental d'informations agricoles Pour acceder a certaines rubriques , pour plus de facilite , il vous suffit de mettre le mot de passe puis d'appuyer sur la touche du clavier entree . RECONNAISSANCE, REVALORISATION, RESPECT. Ces 3 mots sont toujours d'actualite aujourd'hui , d'autant plus par rapport aux comportements de certains employeurs , … Dictionnaire du droit prive francais, par Serge Braudo, Conseiller honoraire a la Cour d'appel de Versailles
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/F%C3%A9d%C3%A9ration_nationale__syndicats_d%27exploitants_agricoles
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/F%C3%A9d%C3%A9ration_nationale_des_syndicats_d%27exploitants_agricoles
L’actualite et les luttes ouvriers agricoles affilies ...
18 mai 2025
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les s du monde agricole sont appeles a elire pour 6 ans leurs representants au sein de d’agriculture de Martinique.
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-agriculture.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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cgt-martinique.fr
Liste chronologique jurisprudences
18 mai 2025
1999 (04/02/2019) [pour obtenir un arret, cliquer sur le lien] CE 27 septembre 1999 Association "Coordination nationale Natura 2000" n° 194648
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1999/index2.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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affaires-publiques.org
Actualites juridiques par les avocats, juristes, huissiers ...
18 mai 2025
L’impot sur le revenu du par les personnes qui ne sont pas fiscalement residentes en France est etabli sur leurs seuls revenus de source francaise.
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/articles/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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documentissime.fr
Conseils Agricoles
18 mai 2025
En principe, la parcelle de subsistance vise la surface que les exploitants preretraites ont le droit de continuer a exploiter, soit une superficie maximale de 50 ares.
À suivre sur http://conseilsagricoles-maitrebrelet.blogspot.com/2010/12/la-parcelle-dite-de-subsistance-revient.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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La CGT Martinique, le syndicat de lutte aux cotes ...
18 mai 2025
Ces elections a la d’agriculture qui se deroule du 14 janvier au 31, cette fois encore a livre son bouquet de mauvaises surprises.
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/pageLibre00013e7d.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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cgt-martinique.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
18 mai 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Histoire de la protection sociale en France - Frederic Bizard
18 mai 2025
premices de protection sociale avant la Revolution francaise. Le besoin de se proteger du risque est ancien. Cette protection etait autrefois confiee a la charite et a la solidarite familiale.
À suivre sur https://www.fredericbizard.com/histoire-de-la-protection-sociale-en-france/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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fredericbizard.com/histoire-de-la-protection-sociale-en-france/
Liste chronologique jurisprudences
18 mai 2025
1961-70 (04/02/2019) [pour obtenir un arret, cliquer sur le lien] CE Sect. 23 decembre 1970 Prefet du Val-d'Oise et ministre de l'Interieur c/ Commune de Montmagny n° 79410
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1961-70/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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L'avocat en droit de la copropriete - gpierreavocat.fr
18 mai 2025
Droit de la copropriete . Le cabinet d’avocat intervient en droit de la copropriete. Le droit de la copropriete est regit par la loi du 10 juillet 1965, le decret du 17 mars 1967 et la loi n°2000-1208 du 13 decembre 2000, dite loi SRU sans oublier le reglement de copropriete.
À suivre sur http://www.gpierreavocat.fr/avocat-droit-de-la-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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gpierreavocat.fr
LA VENTE IMMOBILIERE - fbls.net
18 mai 2025
Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder directement : - Les modeles gratuits de compromis et de promesses de vente de terrain, d'appartement, de maison et d'immeuble a renover ou construire.
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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fbls.net
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
18 mai 2025
Madame, Monsieur Je vous envoie le present mail afin de connaitre les solutions possibles au probleme qui m'oppose a personnes de nationalite espagnole.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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Rosa Luxemburg — Wikipedia
18 mai 2025
Rosa Luxemburg, souvent retranscrit en francais Rosa Luxembourg, en polonais Roża Luksemburg, nee le 5 mars 1871 a Zamość dans l'Empire russe (actuelle Pologne) et morte assassinee le 15 janvier 1919 a Berlin en Allemagne, est une militante socialiste et communiste, et une theoricienne marxiste.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rosa_Luxemburg
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Rosa_Luxemburg
Comprendre sa fiche de paye – Blog de Julien Delmas
18 mai 2025
J’aurais pu intituler ce billet « Le jour ou j’ai compris ma fiche de paye ». En effet, l’education nationale ne met aucun outil a notre disposition pour comprendre le contenu de notre bulletin de salaire.
À suivre sur https://blog.juliendelmas.fr/?comprendre-sa-fiche-de-paye
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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juliendelmas.fr/?comprendre-sa-fiche-de-paye
Lexique Bancaire - Sam Vuilleumier
18 mai 2025
de commerce internationale / Internationale Handelskammer / Camera di commercio internazionale / International Chamber of Commerce Organisation privee et sans attache politique, dont le siege est a Paris, reunissant s de commerce nationales …
À suivre sur http://vuilleumier.com/documents/liens/Lexique%20Bancaire.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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vuilleumier.com