Nombre de salarié de MUTANDIS
Nombre de salarié dans l'entreprise MUTANDIS situé à MALAKOFF (92240), 7 ALLEE MIRABEAU.
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Quand la duree determinee d’un contrat devient ...
06 juin 2025
La loi pour le developpement de la participation et de l'actionnariat a amenage, en particulier, les dispositifs d'epargne salariale et d'actionnariat et ... 1 pour une nouvelle grh, tenir compte de la perception de la rse par les s: construction et validation d’une echelle de mesure professeur jacques igalens 0.831.109.268.11 Reglement (CE) n o 987/2009 du Parlement europeen et du Conseil du 16 septembre 2009 fixant les modalites d'application du reglement (CE) no 883 ... Le deuxieme cas de recours au CDD prevu par le Code du travail est l'accroissement temporaire d'activite. L'article L. 121-1-1, 2° du Code du travail prevoit ... [505] Sont, en principe, passibles de l’impot sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnites, emoluments, quels que soient leur mode de calcul et la ...
À suivre sur http://www.portailrh.org/vigiert/fichedemo.aspx?f=72899
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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portailrh.org
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances
06 juin 2025
CIRC11.10.05/1. Circulairen° AAF/2005-0652 (AAF 8/2005) dd. 11.10.2005. CONVENTION PREVENTIVE DE LA DOUBLE IMPOSITION Pouvoir d'imposition …
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=cb1da27d-9068-4e7a-96db-1014b362cb81
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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minfin.fgov.be
Finances d'entreprises
06 juin 2025
Ce site traite de la finance d'entreprise en general, d'evaluation de societes et de comptabilite generale. Il a ete cree dans le cadre d'un cours de ...
À suivre sur http://pmefinances.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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canalblog.com
Definitions : mutation - Dictionnaire de francais Larousse
06 juin 2025
mutation - Definitions Francais : Retrouvez la definition de mutation, ainsi que les synonymes, expressions, citations... - Dictionnaire, definitions, section ...
À suivre sur http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/mutation/53438
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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larousse.fr
PAT – ISF – Assiette – Exoneration partielle des ...
06 juin 2025
PAT – ISF – Assiette – Exoneration partielle des parts ou actions detenues par les s ou mandataires sociaux – Societes et redevables concernes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3691-PGP.html?identifiant=BOI-PAT-ISF-30-40-80
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Le don manuel et la transmission d’entreprise Comment ...
06 juin 2025
I. Les conditions de validite du don manuel d’actions Depuis 1998 [1] , la Cour de cassation a consacre la validite du don manuel d’action. Selon la Cour, ces ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-le-don-manuel-et-la-transmission-d-entreprise-comment-realiser-un-don-manuel-de-titres-115747298.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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lexcellis-avocats.fr
Circulaire n° 4467 du 24/06/2013 - Enseignement.be - Le ...
06 juin 2025
circulaire n° 4467 du 24/06/2013 vade-mecum des congEs, des disponibilitEs, et des absences pour le personnel enseignant subsidiE de
À suivre sur http://www.enseignement.be/hosting/circulaires/upload/docs/FWB%20-%20Circulaire%204467%20(4690_20130627_134227).pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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enseignement.be
CNS.LU - Section Assures
06 juin 2025
Determination de l’indemnite pecuniaire S (A l’exception des s employes dans le menage de l’employeur) Pour les s l’indemnite ...
À suivre sur http://www.cns.lu/assures/?m=56-54-0&p=57
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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cns.lu
AR normes d'agrement des soins infirmiers a domicile
06 juin 2025
Arrete royal fixant les normes d'agrement des associations, cabinets de groupe et services de soins infirmiers a domicile (d'accoucheuses)
À suivre sur http://www.absym.be/soins-domicile-3-12-01.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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absym.be
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances
06 juin 2025
CIRC 14.03.03/1. Circulaire n° AAF/2002-0097 (AAF 5/2003) dd. 14.03.2003. Bull. n° 836, p. 878-1050. CONVENTION PREVENTIVE DE LA DOUBLE IMPOSITION
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&nav=1&id=fa809f5d-93a0-45db-9c87-5d9421c3e90d
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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minfin.fgov.be
Digitalcongo.net 4.0
06 juin 2025
17/02/2015 · EXPOSE DES MOTIFS Toute profession liberale est structuree et regie par un Ordre. Cependant, la profession des Experts–comptables est exercee jusqu ...
À suivre sur http://www.digitalcongo.net/article/105341
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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digitalcongo.net
RS 0.831.109.268.1 Reglement (CE) n o 883/2004 du 29 ...
06 juin 2025
0.831.109.268.1 Reglement (CE) n o 883/2004 du Parlement europeen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systemes de securite sociale 1
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_831_109_268_1.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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Auto entrepreneur et facturation des frais de …
06 juin 2025
Nous sommes une petite societe qui travaille avec des Auto entrepreneurs (sans experience comptable), les frais de deplacement (hotel, train, etc) sont ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/auto-entrepreneur-facturation-des-frais-deplacement-aux-clients-t35598
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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compta-online.com
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
06 juin 2025
BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quaterdecies&identifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Reserviste : un engagement citoyen au service de la ...
06 juin 2025
Reserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des reserves militaires et civiles ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-725/r13-7256.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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senat.fr