Nombre de salarié de 2 B
Nombre de salarié dans l'entreprise 2 B situé à AUBAGNE (13400), 18 AV. DE LA ROCHE FOURCADE ZI SAINT MITRE.
Numéro de téléphone :
Code du travail : telecharger le PDF 017
21 avril 2024
Le chef d'entreprise a le choix entre deux statuts : Etre TNS ou . Reprenons les avantages et inconvenients du statut tns et du statut pour EXTON condamnee suite a la resiliation du contrat de travail demandee par le , pourquoi demissionner quand on peut faire autrement ? RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des eneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... page Gisti – Le changement de statut... Comment utiliser cette note pratique ? I. Les situations concernees par la note La presente note ne traite que d’un ... onjour, je voulais avoir des renseignements. Je suis dans le secteur prive et en eme activite je suis en auto-entrepreneur depuis ans 1/.
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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texte - legislation.cnav.fr
21 avril 2024
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de taleau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_011038_1805011
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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legislation.cnav.fr
Que coute un - Dynamique-mag.com
21 avril 2024
Quelle est en realite le cout d’un ? Comment faire pour eviter des erreurs lors de la creation de son usiness plan sur les charges ? Il faut ien ...
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/que-coute-un-.8
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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dynamique-mag.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
21 avril 2024
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contriue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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glose.org
Le contrat de securisation professionnelle,
21 avril 2024
Le contrat de securisation professionnelle vous permet de eneficier pendant 1 mois… Pour en savoir plus, vous etes invite a prendre contact avec Pole
À suivre sur http://www.pole-emploi.fr/file/mmlelement/pj/8d//ae//csp-6453945440470147.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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pole-emploi.fr
Convocation, Entretien, Notification du Licenciement
21 avril 2024
Convocation a l'entretien prealale; Deroulement de l'entrevue avec l'employeur; Assistance du par un conseiller ou une personne de l'entreprise
À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement/convocation-licenciement
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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Circulaire DRT n° 93-11 du 17 mars 1993 : maladie et ...
21 avril 2024
MALADIE ET INAPTITUDE PHYSIQUE DU Circulaire DRT n° 93-11 du 17 mars 1993 (non parue au Journal Officiel) Application de la loi n° 90-60 du 1 juillet ...
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/Docs/TextesFrance/19930317_Circulaire_DRT_93-11_17_mars_1993_maladie_inaptitude.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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free.fr
GISTI - Le changement de statut « etudiant » a «
21 avril 2024
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealale en prefecture. . La constitution du dossier de changement de statut
À suivre sur http://www.gisti.org/pulication_pres.php?id_article=780
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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gisti.org
Refus ou asence du a la visite medicale du ...
21 avril 2024
Article R 464-1. Le eneficie d’un examen de reprise de travail par le medecin du travail : 1° Apres un conge de maternite ; ° Apres une ...
À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/1-refus-ou-asence-du--a-la-visite-medicale-du-travail
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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droit-medical.com
SANT4 - ulletin Officiel N°005-9: Annonce N°47
21 avril 2024
Circulaire DSS/SDFSS/5 n o 005-389 du 19 aout 005 relative a la pulication des quatre questions-reponses concernant la mise en oeuvre de la reforme et de la ...
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/fichiers/o/005/05-09/a0090047.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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gouv.fr
Neuf associations sur dix fonctionnent sans | Insee
21 avril 2024
La France compte 1,3 million d'associations actives en 013. Elles interviennent principalement dans quatre domaines : le sport, les loisirs, la culture et la ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1908153
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
La suite sur le site :
insee.fr/fr/statistiques/1908153
LIGUE DE ASKETALL DES PAYS DE LA LOIRE - ANNONCES ...
21 avril 2024
ANNONCES - Annonces Entraineurs, asketall, LIGUE DE ASKETALL DES PAYS DE LA LOIRE, SAINT HERLAIN, 44800, modifie le : 1/4/017
À suivre sur http://www.ligueasket.com/annonces/annonces-entraineurs.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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liguebasket.com
Rapport - Senat
21 avril 2024
N° 57 SENAT SESSION ORDINAIRE DE 01-013 Enregistre a la Presidence du Senat le 18 avril 013 RAPPORT D´INFORMATION FAIT au nom de la commission …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r1-57/r1-571.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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senat.fr
SARL, SELARL y compris a associe unique sauf activite agricole
21 avril 2024
ADRESSE DE L’ETALISSEMENT ou s’exerce l’activite, si differente du siege 1et relevant du meme greffe sinon remplir imprime M Res., at., app., etage ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11680.do
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11680.do