Nombre de salarié de SAUVEGARDE DE L'INFORMATION
Nombre de salarié dans l'entreprise SAUVEGARDE DE L'INFORMATION situé à LE BOURGET (93350), 5 RUE DU GENERAL MANGIN.
Numéro de téléphone :
Formation - Espace s - l'enfant a l ...
31 mai 2025
L INFORMATION: Adresse: 60 RUE L ARCA: Co postal: 75008: Ville: ... 3 a 5 s: Origine la creation: Creation (pour tout type ... WEESAVE vous propose un processus 100% securise qui permet d'externaliser et conserver tous vos supports donnees sur un site distant. Site Web Scts CABINET SALARIAL. Menu. ... Le representant s s; Litige Prud'Homal; ... La Procedure
À suivre sur http://www.sea35.org/p-149-formation.php
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
sea35.org
Publication du cret precisant les modalites d ...
31 mai 2025
L’information prealable s s s’applique-t-elle aux societes sous procedure ou ... L’information s s peut-elle ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/droit-d-information-prealable-s-cas-cession-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
prealable s s - economie.gouv.fr
31 mai 2025
Aux entreprises faisant l'objet d'une procedure conciliation, , ... Fin la perio validite l’information aux s. Toute
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/20141028_gui_pratique_information_s_entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
En - etu-slorieux.fr
31 mai 2025
Site Web slorieux MANDATAIRE JUDICIAIRE. l'Etu est transferee au 21 boulevard la republique a ... En cas d’adoption d’un plan , ...
À suivre sur http://etu-slorieux.fr/info//46538/en-
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
La suite sur le site :
etude-deslorieux.fr
Precisions sur le roulement d'un PSE - s ...
31 mai 2025
l’information et la prise en compte s ... d’un plan l ... Si le salaire l’annee ou s 3 rniers mois est ...
À suivre sur http://cgtcoop.over-blog.com/pages/Precisions-sur-le-roulement-d-un-pse-8393899.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
over-blog.com
En - bois-herbaut.com
31 mai 2025
En cas d’adoption d’un plan , votre employeur conclut un accord reglement echelonne sa tte avec ses creanciers.
À suivre sur http://www.bois-herbaut.com/info//60385/en-
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
debois-herbaut.com
Droit preemption s s | Groupe Secob
31 mai 2025
... , redressement judiciaire ou ... Le cret est publie et precise les modalites obligatoires l’information prealable aux s.
À suivre sur http://www.secob.fr/metiers/social-et-rh/droit--preemption-s-s-0
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
secob.fr
Information s s prealable a la cession d'une ...
31 mai 2025
... , redressement ou liquidation judiciaire regie par les ... l’information s s pourrait intervenir au moment la ...
À suivre sur http://www.msimond.fr/article/actualite/information-s-s-prealable-a-la-cession-d-une-entreprise-691
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
La suite sur le site :
msimond.fr
La nouvelle obligation d'information s s en cas ...
31 mai 2025
... traite l’information s s en cas ... « aux societes faisant l'objet d'une procedure conciliation, , redressement ou ...
À suivre sur http://www.marvellavocats.com/fr/content/la-nouvelle-obligation-dinformation-s-s-en-cas--cession--controle-s-entreprises-small-et-mid-cap
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
marvellavocats.com
L’information s s en cas cession leur ...
31 mai 2025
Les s ces entreprises beneficient du droit a l’information en cas ... , ... la notification l’information aux s ...
À suivre sur http://cabinet-arst.com/linformation-s-en-cas-cession-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
cabinet-arst.com
Nouvelles obligations d’information s s - FIDAL ...
31 mai 2025
... la cession au titre laquelle l’information aura ete ... , ... Les entreprises moins 250 s doivent mettre en ...
À suivre sur http://www.fidal-avocats-leblog.com/2014/09/nouvelles-obligations-dinformation-s-s/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
fidal-avocats-leblog.com
Fiche n° 4 Procedure licenciement economique …
31 mai 2025
donnant lieu a un plan l’emploi ... l’obligation et la preuve l’information faite aux s est a ... lais ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/pdf/Licenciement_xconomique-Fiche_4_dgefp_2013_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
lexisnexis.fr
Information s s en cas cession l’entreprise ...
31 mai 2025
- Dans le cadre d’une procedure conciliation, , ... La Loi etend l’obligation et generalise la diffusion l’information a tous les s
À suivre sur http://www.altajuris.com/s-en-cas--cession--lentreprise-ou-du-fonds--commerce/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
altajuris.com
Droit « preemption » s s sur l’information …
31 mai 2025
... , redressement judiciaire ou liquidation ... la cession vra avoir lieu dans un lai 2 ans a compter l’information s s.
À suivre sur http://www.compta.com/blog/social/droit--preemption-s-s/5562
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
compta.com
Procedure : le sort s s - Ai ...
31 mai 2025
Les s sont souvent les plus touches par la procedure leur ... l'interdiction s paiements pour une partie son salaire, ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/s_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr