Nombre de salarié de SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE TECHNIQUE IMMOBILIERE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE TECHNIQUE IMMOBILIERE situé à LE RAINCY (93340), 27 ALLEE GAMBETTA.
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Simplification la procedure reconnaissance la ...
01 juin 2025
Revue s s 2017 p.395 L’essentiel Outil structuration transmission patrimoine, la SCI est le plus souvent presentee comme la ... Quels sont les differents types droits preemption lors la vente d'un bien ? Le point sur le droit preemption en vente . AB. Agriculture Biologique. AC. Ais aux Caprins. ACAL. Ai a la Cessation d’Activite Laitiere. ACCRE. Ai aux Chomeurs Createurs d’Entreprise. Ad’AP
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2016/02/simplification--la-procedure--reconnaissance--la-lourur-du-handicap.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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N° 424 - Proj loi pour un at au service d’une ...
01 juin 2025
article 21 – simplification s marches administratives – experimentation s echanges d’information par interface programmation applicative entre ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projs/pl0424-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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Ansel Association Nationale s s d’Exercice ...
01 juin 2025
Simulation holding. Holding, voila un terme qui fait peur, que l'on pense, a tort, reserve aux grans entreprises dont on ne sait finalement pas vraiment ...
À suivre sur http://www.-liberale.com/inx.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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N° 575 - Rapport M. Stanislas Guerini sur le proj ...
01 juin 2025
N° 575 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rapports/r0575.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Adoption la directive sur la lutte contre les pratiques ...
01 juin 2025
Adoptee le 12 juill rnier a l’issue d’apres discussions, la directive sur la lutte contre les pratiques d’evasion fiscale (dite « ATAD ») temoigne l
À suivre sur https://taj-strategie.fr/adoption--directive-lutte-contre-pratiques-vasion-fiscale-dite-atad/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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https://taj-strategie.fr/adoption-de-directive-lutte-contre-pratiques-devasion-fiscale-dite-atad/
Les Franciliens prs a gagner moins pour reduire leur ...
01 juin 2025
La moitie s actifs la region parisienne passe plus d'une heure mie dans les transports au quotidien. 76% d'entre eux sont prs a baisser leur salaire ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/vie-bureau/2018/03/12/09008-20180312ARTFIG00039-les-trois-quart-s-franciliens-prs-a-gagner-moins-pour-reduire-leur-temps--traj.php
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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lefigaro.fr
urbaniste - Miers Quebec
01 juin 2025
Note: baisse du taux placement en urbanisme par rapport aux annees precentes (ait 70 % en 2013; 69 % en 2011 81 % en 2009). baisse du taux placement ...
À suivre sur http://www.miers-quebec.org/environnement/urbaniste.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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metiers-quebec.org
#CeuxQuiFont : Ils redonnent vie a s immeubles vis
01 juin 2025
Les ux urbanistes Simon Laisney Paul Citron, consternes par le nombre d’immeubles vacants en Ile--France, mtent leurs propriaires en lien avec s ...
À suivre sur https://www.lemon.fr/festival/visuel/2016/07/08/ceuxquifont-redonner-vie-a-s-immeubles-vis-en-toute-legalite_4966276_4415198.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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lemonde.fr/festival/visuel/2016/07/08/ceuxquifont-redonner-vie-a-des-immeubles-vides-en-toute-legalite_4966276_4415198.html
Ecritures comptables pour la gestion promotions ...
01 juin 2025
Bonjour, J'ai trouve s elements reponse sur l'acquisition du terrain pour la contruction (soumis a la tva si lai construction respecte soit 4 ans ...
À suivre sur https://www.compta-online.com/ecritures-comptables-pour-gestion-promotions-s-t40609
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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compta-online.com/ecritures-comptables-pour-gestion-promotions-immobilieres-t40609
Les meilleures theses droit disponibles en open …
01 juin 2025
Sommaire 1. Presentation 2. Ou trouve t-on ces theses ? 3. Les theses par matiere [ Ce bill fait partie d'une serie sur les theses (...)
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Les-meilleures-theses--droit-disponibles-en-open-access.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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precisement.org
Editions Legislatives | Social
01 juin 2025
Avec un droit social en constante evolution, il est indispensable disposer d'une documentation aussi sure qu’efficace. ELn.fr Social est LA documentation ...
À suivre sur http://www.editions-legislatives.fr/boutique/eln-social.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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editions-legislatives.fr
LA VENTE - fbls.n
01 juin 2025
Les informations juridiques gratuites sur la promesse le compromis vente avec les moles actualises
À suivre sur http://www.fbls.n/COMPROMISVENTEARR.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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fbls.net
KPMG Acamy
01 juin 2025
Evaluer reporter sur l'efficacite s systemes gestion s risques controle interne : enjeux reglementaires operationnels
À suivre sur http://www.kpmgacamy.fr/formation.aspx?ff=17&idFo=226
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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kpmgacademy.fr
Cour cassation
01 juin 2025
N° 461 SEPARATION S POUVOIRS Compence judiciaire. - Domaine d’application. - Accord participation. - Attestation ablie par l’inspecteur s impots.
À suivre sur https://www.courcassation.fr/publications_26/bullin_information_cour_cassation_27/bullins_information_2018_8526/n_880_8642/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_880_8642/
Lexique - Expertises Galtier
01 juin 2025
Absorption nte. Evaluation du sol n entre la man placee l'ensemble s surfaces liberees sur le marche au cours la meme annee.
À suivre sur http://www.expertises-galtier.fr/fr/le1-Lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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expertises-galtier.fr