Nombre de salarié de SOCIETE ETUDE TRANSACTION IMMOBILIERE DE PARTICIPATION
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE ETUDE TRANSACTION IMMOBILIERE DE PARTICIPATION situé à SALON DE PROVENCE (13300), 74 RUE AUGUSTE MOUTIN.
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Les ais Pole emploi pour la creation ou la reprise d’une ...
17 mai 2025
article 21 – simplification s marches administratives – experimentation s echanges d’information par interface programmation applicative entre administrations 121 Bienvenue sur le site du Cabinet BANCHETRI, Avocat Fiscaliste au Barreau Marseille. Notre Cabinet a veloppe une expertise en matiere d'assitance a controle fiscal. l'Huissier Justice est le seul professionnel du droit habilite pour procer au recouvrement force s creances. Il tient a ce titre une prerogative puissance publique. Dans le mon. L'Union internationale du notariat (nouvelle nomination l’Union internationale du notariat latin (UINL)) [2] regroupe les notaires s cinq continents (et non plus comme auparavant ceux du type latin), fon sur le droit romano-civiliste. Cent (et quelques !) mots pour comprendre . Informations sur le contenu du lexique. charge responsabilite. Pour plus precisions sur les conditions d'utilisation ce site, voir les avertissements et l'adhesion a la clause charge responsabilite que suppose la consultation ce site.
À suivre sur https://www.lecoinsentrepreneurs.fr/ais-pole-emploi-creation-reprise-d-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr/aides-pole-emploi-creation-reprise-d-entreprise/
man logement social : comment constituer son ...
17 mai 2025
Faire une man logement social apparait bien souvent difficile pour s manurs qui connaissent peu les regles a suivre et les criteres d'attribution s logements HLM. Tour d'horizon s elements a connaitre pour s'y retrouver.
À suivre sur https://www.toutsurmesfinances.com/immobilier/man--logement-social-ou-hlm-comment-constituer-son-dossier.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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toutsurmesfinances.com/immobilier/demande-de-logement-social-ou-hlm-comment-constituer-son-dossier.html
Mandat - finition - Dictionnaire juridique
17 mai 2025
finition Mandat : On dit mandat ou procuration. On signe ainsi, a la fois le pouvoir et le document par lequel ce pouvoir est transmis. Ces appellations visent la convention par laquelle une personne donne a une autre le pouvoir faire pour elle un ou plusieurs actes juridiques...
À suivre sur https://www.dictionnaire-juridique.com/finition/mandat.php
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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dictionnaire-juridique.com/definition/mandat.php
Droit social | Lex Machine
17 mai 2025
- mercredi 27 fevrier 2019 L’inx egalite femmes-hommes a venir en 2020, qui est concerne ? Quels sont les indicateurs ? Combien points peuvent etre attribues par indicateur ?
À suivre sur https://lexmachine.fr/actualite-droit-social/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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https://lexmachine.fr/actualite-droit-social/
Le regime fiscal s professions liberales
17 mai 2025
Section 2 : Notion recettes professionnelles : Les recettes professionnelles imposables sont constituees par toutes les remunerations percues en contrepartie s prestations services rendues a la clientele dans le cadre l’exercice la profession liberale.
À suivre sur http://www.profiscal.com/papier/maba.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
La suite sur le site :
profiscal.com
Cours droit l'entreprise - Cours droit
17 mai 2025
L'entrai est une s conditions la reussite universitaire. Si le site t'a ai, merci transmettre tes notes cours a l'email ci-ssous.
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours--droit--l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Droit l’urbanisme et l’immobilier | Lex Machine
17 mai 2025
s lors qu’un logement stine a la location n’est pas occupe au 1er janvier, l’administration fiscale ne peut pas percevoir taxe d’habitation pour l’annee consiree.
À suivre sur https://lexmachine.fr/actualite-droit-urbanisme-droit-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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https://lexmachine.fr/actualite-droit-urbanisme-droit-immobilier/
Radiation Auto-Entrepreneur - Comment se radier en Auto ...
17 mai 2025
Attention : si vous effectuez une radiation votre activite d’auto-entrepreneur, cela sera finitif. Nous vous incitons donc a bien reflechir avant suivre les etapes suivantes.
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/radiation-auto-entrepreneur-modification/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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autoentrepreneur.fr
Comment venir auto-entrepreneur
17 mai 2025
Bonjour, Je suis plombier chauffagiste et souhaite venir auto entrepreneur. En plus s prestations pannage et d’installation j’aimerai facturer a mes futurs clients …
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/Comment-venir-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Droit fiscal s affaires - Cours droit
17 mai 2025
Pour ne pas se mettre en situation risque et pour etre en mesure dialoguer avec les administrations fiscales concernees le cas echeant, il est indispensable bien connaitre et comprendre les principes base qui regissent la fiscalite s entreprises.
À suivre sur http://www.cours--droit.net/droit-fiscal-s-affaires-a121602920
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Reponses aux questions Julie TROUPEL
17 mai 2025
Trouver un mole lettre, une question avec s reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
17 mai 2025
En cas renovation d’un logement locatif, le montant investi fait l’objet d’un amortissement distinct sur la base s taux indiques ci-ssus, a condition toutefois que les …
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
fontaneau.com
OHADA.com : Forums
17 mai 2025
09/10/2004 · « Bonjour. s'il vous plait, je souhaiterais savoir quelle est la disposition a tenir par le commissaire aux comptes dans une sarl pour certifier le compte courant d'un associe en cas d'augmentation capital ?
À suivre sur http://www.ohada.com/rss.php?feed=sitemap&rubrique_site=forums&format=rss
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
ohada.com
Election presintielle francaise 1981 — Wikipedia
17 mai 2025
L'election presintielle francaise 1981, cinquieme election presintielle la V e Republique et quatrieme au suffrage universel direct, a signe, a l'issue s scrutins du 26 avril et du 10 mai [1], le quatrieme presint la V e Republique francaise et le premier presint socialiste la …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lection_pr%C3%A9sintielle_fran%C3%A7aise__1981
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89lection_pr%C3%A9sidentielle_fran%C3%A7aise_de_1981
Droit administratif francais – Troisieme Partie – Chapitre ...
17 mai 2025
Chapitre trois- Contentieux administratif. L’ du contentieux administratif necessite que soit au prealable finie sa structure. On s’interrogera ensuite sur les conditions recevabilite s recours contentieux et sur le roulement du proces administratif.
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/14/droit-administratif-francais-troisieme-partie-chapitre-3/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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revuegeneraledudroit.eu