Nombre de salarié de COPIES 93
Nombre de salarié dans l'entreprise COPIES 93 situé à ROMAINVILLE (93230), 24 AVENUE PIERRE KERAUTRET.
Numéro de téléphone :
travail-emploi.gouv.fr
06 juin 2025
La prise d'acte de la rupture du du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis () a … La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon significative, a moderer le principe selon lequel la preuve des faits juridiques est libre. Mecanisme de l'attribution preferentielle et concubins Le sort du bien indivis d’un couple est tres different selon qu’il soit marie ou pas ; notamment dans la determination de celui des proprietaires qui recuperera le bien a l’issue de leur separation : c’est le mecanisme de l’attribution preferentielle. La domiciliation. Creation. 2 bail commercial (ou de l’acte de cession du droit au bail enregistre aux services fiscaux) 2 du contrat de sous-location + copie du bail initial mentionnant l’autorisation de sous-location L’association des inventeurs s souhaite une bonne annee 2019 a l’ensemble des francais et en particuliers aux inventeurs. La situation des inventeurs s reste malheureusement toujours peu favorable avec des consequences negatives pour l’economie de la France.
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xlsm/codit__travail_1er_janv_2018_internet.xlsm
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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gouv.fr
Loi R-20 - Legis Quebec
06 juin 2025
Alphanumerique Titre; R-20, r. 1: Reglement d’application de la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’oeuvre dans l’industrie de la construction
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/R-20?&digest=
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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gouv.qc.ca
ASSOCIATIONS IMPLANTEES EN ZONE FRANCHE URBAINE (ZFU) …
06 juin 2025
1 notice d’emploi associations implantEes en zone franche urbaine (zfu) ou en zone de redynamisation urbaine (zru) et bEnEficiant de l’exonEration de cotisations sociales patronales
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/formulaire_d4153.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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gouv.fr
Demande de passeport pour un majeur - Ville de Pantin ()
06 juin 2025
Pantin, une ville populaire aux portes de Paris, Seine Saint Denis,
À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/passeport.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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ville-pantin.fr
L'insuffisance professionnelle - WebAvocat
06 juin 2025
L'insuffisance professionnelle, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis () a Pavillons sous bois
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/04/25/47-l-insuffisance-professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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webavocat.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
06 juin 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous etes maries et que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
06 juin 2025
Madame, Monsieur Je vous envoie le present mail afin de connaitre les solutions possibles au probleme qui m'oppose a des personnes de nationalite espagnole.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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documentissime.fr
Petites Annonces | Tribuca
06 juin 2025
Collaboration Cession - Juridique Comptable Cabinet inter barreaux, implante a Toulouse et a Carcassonne, recherche un nouveau collaborateur a temps plein, amenes a traiter un contentieux judiciaire diversifie essentiellement de droit prive (commercial, civil, famille, travail...) et ce pour le poste de Carcassonne.
À suivre sur https://tribuca.net/petites-annonces/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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https://tribuca.net/petites-annonces/
Declaration d'insaisissabilite de l'entrepreneur ...
06 juin 2025
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À suivre sur https://www.afecreation.fr/pid12246/declaration-d-insaisissabilite.html
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
afecreation.fr/pid12246/declaration-d-insaisissabilite.html
Pourquoi si peu de vrais profs dans le soutien scolaire ...
06 juin 2025
Reponses a “Pourquoi si peu de ‘vrais profs’ dans le soutien scolaire payant ?” Vos reflexions sont les bienvenues ! Pourquoi si peu de vrais profs dans le soutien scolaire payant ? …
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2008/12/pourquoi-si-peu-de-vrais-profs-dans-le-soutien-scolaire/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-maths-78.fr
Benin. Code du travail - International Labour Organization
06 juin 2025
TITRE I.- DISPOSITIONS GENERALES. Article 1 : La presente loi est applicable aux travailleurs et aux employeurs exercant leur activite professionnelle en Republique du Benin.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/49604/65115/F98BEN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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ilo.org
Refacturation inter- entreprise - compta-online.com
06 juin 2025
Bonsoir, Merci de votre reponse. J'avais simplement cree un dossier sur mon bureau avec de toutes les factures et mis tout en compte 708800 et ouvert un classeur refacturation pour les 3 societes, rien sous batigest car pour moi cela ne doit pas rentrer dans le chiffre d'affaires.
À suivre sur https://www.compta-online.com/refacturation-inter-entreprise-t42539
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
compta-online.com/refacturation-inter-entreprise-t42539
Formulaire de prise de rendez-vous - Saint Gilles
06 juin 2025
Vous pouvez prendre rendez-vous pour obtenir tous les renseignements necessaires a la reconnaissance d'enfant. Les parents doivent se presenter avec leur …
À suivre sur https://stgilles.brussels/formulaire-de-prise-de-rendez-vous/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
https://stgilles.brussels/formulaire-de-prise-de-rendez-vous/
SERVICE A LA POPULATION - ville-de-la-trinite.fr
06 juin 2025
SERVICE A LA POPULATION Le Service a la Population vous accueille du lundi au vendredi de 8 h 30 a 12 h et de 13 h a 17 h. et le samedi de 8 h 30 a 12 h 00. - Tel : 04 27 64 00 - Fax 04 27 98 51 Permanences exterieures Les maisons du departement Telechargez le document recapitulatif des permanences Securite sociale Les ...
À suivre sur http://www.ville-de-la-trinite.fr/vie-municipale/services-municipaux/service-a-la-population/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
ville-de-la-trinite.fr