Nombre de salarié de SAUVEGARDE DE L'INFORMATION
Nombre de salarié dans l'entreprise SAUVEGARDE DE L'INFORMATION situé à LE BOURGET (93350), 5 RUE DU GENERAL MANGIN.
Numéro de téléphone :
Jurisprunce la Cour cassation sur utilisation du ...
06 juin 2025
La loi mensualisation 1978 a institue en faveur s s malas une garantie ressource qui oblige a certaines conditions l’employeur a leur verser ... Plan l’emploi (PSE) Limiter les licenciements. Le plan l’emploi regroupe un ensemble mesures stinees a limiter le … autorisation du licenciement pour motif economique du protege. verifier que la cision l’inspecteur est legale sur le plan formel droits et libertes du comme limites au pouvoir disciplinaire l'employeur en droit francais et en droit italien stephane bouche uxieme partie
À suivre sur http://fr.jurispedia.org/inx.php/Jurisprunce__la_Cour__cassation_sur_utilisation_du_courrier_%C3%A9lectronique_par_un_salari%C3%A9_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Mole bulletin paye pour un Gerant ...
06 juin 2025
Infos RSI URSSAF Retraite Mole bulletin paye pour un Gerant (salaire superieur au plafond S.S.) Si le bulletin paye d'un Gerant Sarl ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-rsi-urssaf-retraite/mole-bulletin-paye-pour-un-gerant--(salaire-superieur-au-plafond-ss).html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Solidarite, Emancipation, mocratie, Inpendance ...
06 juin 2025
Le 29 mai 2015, un CE extraordinaire est convoque pour une annonce attendue concernant le nom du repreneur Nextiraone France. La presentation du futur …
À suivre sur http://www.cfdtnextiraone.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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Droit du travail et motifs licenciement : les conseils ...
06 juin 2025
Perdre son emploi surtout en ces temps conjoncture economique difficile est une veritable epreuve dans la vie d'un , qui a nombreuses repercussions ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/droit-du-travail-et-motifs--licenciement-les-conseils--l-avocat_article_126.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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Elections au CHSCT : la regle la plus forte moyenne ...
06 juin 2025
Cass. Soc. 16 avril 2008 (CHSCT).pdf a lire avec Acrobat Rear A la difference l’election s membres du comite d’entreprise qui font l’objet ...
À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article88
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Conge Reclassement Personnalise - CRP
06 juin 2025
Licenciement economique : obligation reclassement y compris dans les filiales etrangeres ; Reclassement : Le lai ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement-economique/mesures-reclassement
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Quel controle par l'employeur s e-mails ses ...
06 juin 2025
Il est fait grand bruit l’arret la Cour Cassation du 02 octobre 2001 qui dispose : ‘ Attendu que le a droit, meme au temps et au lieu ...
À suivre sur http://www.jurisexpert.net/quel_contr_le_par_l_employeur_s_e_mail/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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jurisexpert.net
Droitissimo | juridique pour tous !
06 juin 2025
Droitissimo.com, le Robin s Droits, est le portail reference juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Conge reclassement | Portail s politiques publiques ...
06 juin 2025
Comment ? Quelle est la procedure ? L’employeur doit : informer le s conditions mise en œuvre du conge reclassement (objet du conge, nature s ...
À suivre sur http://www.emploi.gouv.fr/dispositif/conge-reclassement
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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emploi.gouv.fr
Priorite reembauchage - Fiche pratique
06 juin 2025
Les s concernes Seuls les s ayant subi un licenciement economique peuvent beneficier d'une priorite reembauche, parfois appelee priorite ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/licenciement/1771/priorite--reembauchage.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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journaldunet.com
L’EXTERNALISATION LA PAYE
06 juin 2025
5 1. LA PAYE, PARLONS EN ! UN PEU D’HISTOIRE La recherche s origines du concept paye nous ramene a l’epoque romaine, lorsque son ancetre,
À suivre sur http://www.ruelapaye.com/pdf/ruelapaye_livre_blanc_externalisation_paye.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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ruedelapaye.com
Les points a contester dans un plan licenciement (ou ...
06 juin 2025
Un PSE (plan l’emploi) est une procedure complexe, faisant appel a s notions economiques (livre 2), sociales et juridiques.
À suivre sur http://www.soxia.com/les-points-collectifs-a-contester-dans-un-plan--licenciement-ou-pse/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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soxia.com
Accord metho — Wikipedia
06 juin 2025
L'accord metho etait une disposition droit du travail francais. Ce terme signe la faculte, offerte aux partenaires sociaux, finir par voie d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Accord__m%C3%A9tho
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Accord_de_m%C3%A9thode
Co du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
06 juin 2025
Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat travail.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCo.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Bibliovigie
06 juin 2025
Obligations comptables s commercants. Un projet loi ratifiant l’ordonnance relative aux obligations comptables s commercants a ete presente, le 2 ...
À suivre sur http://www.bibliovigie.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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bibliovigie.com