Nombre de salarié de CPI FRANCE.
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI FRANCE. situé à NOISY LE GRAND (93160), 27 RUE DU BALLON.
Numéro de téléphone :
La determination de l’anciennete du . Par ...
13 mai 2024
GLOBAL a NOISY LE GRAND (93160) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Tout employe qui cree des œuvres de l'esprit (, art. L. 111-1 ) dans le cadre de ses fonctions de travail est repute creer pour le compte de la ... Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme... En contrepartie de son obligation de versement des indemnites complementaires, l’employeur est en droit, a compter du 11e jour d’absence, de faire proceder a ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/determination-anciennete-,14162.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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La creation du : a qui appartiennent les droits ?
13 mai 2024
Il n'est pas rare que la creation d'une oeuvre se fasse dans le cadre de son travail, au sein d'une entreprise. Cette situation souleve plusieurs problematiques ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/la-creation-du--a-qui-appartiennent-les-droits_article_992.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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avocats-picovschi.com
Code civil - CELOG | Veille, Investigation et Preuve dans ...
13 mai 2024
Art.1108-1. Lorsqu'un ecrit est exige pour la validite d'un acte juridique, il peut etre etabli et conserve sous forme electronique ...
À suivre sur http://www.celog.fr//codecivil.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
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celog.fr
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I - Titre II)
13 mai 2024
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt2.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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celog.fr
FRCO0009 - ADAGIO
13 mai 2024
Art. L. 121-1. Est interdite toute publicite comportant, sous quelque forme que ce soit, des allegations, indications ou presentations fausses ou de nature a ...
À suivre sur http://www.adagio.com.fr/consomed/FRCO0009.HTM
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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adagio.com.fr
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
13 mai 2024
Etudes - Doctrine -Jurisprudence. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques L’UNIVERS TROUBLE DES ...
À suivre sur http://www.invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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Conseil en propriete industrielle — Wikipedia
13 mai 2024
En , la profession de Conseil en propriete industrielle () est une profession reglementee par le livre IV du code de la PI qui possede la capacite de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
David Yana (DRH Google ) : «Le postulat est que ...
13 mai 2024
accueil; RH & Top Management; David Yana (DRH Google ) : «Le postulat est que chacun est responsable de sa carriere» 08-01-2015 Nomme fin 2014, David Yana ...
À suivre sur http://www.magazine-decideurs.com/news/david-yana-drh-google--le-postulat-est-que-chacun-est-responsable-de-sa-carriere
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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Emploi 3 - Les offres d'emploi 3
13 mai 2024
Emploi 3 : toutes les offres d'emploi 3 en sur Meteojob. Matching et recherche emploi, job, travail, recrutement, carriere, Meteojob.com.
À suivre sur http://www.meteojob.com/Emploi--3
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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meteojob.com
Administration d entreprises - Audentia
13 mai 2024
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/prospectville/administrationentrepriseprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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Chroniques de la propriete intellectuelle
13 mai 2024
Marc de Fouchecour Inventeur, mathematicien, professeur a l'ENSAM et surtout un des meilleurs specialistes du KM en . Marc est a la croisee des chemins de ...
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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breese.blogs.com
BTS Professions Immobilieres - Liste des BTS PI ...
13 mai 2024
Retrouvez la liste des BTS Professions immobilieres en . Toutes les formations dans l'immobilier BAC+2 sur Etudinfo !
À suivre sur http://etudinfo.com/diplomes/bts-pi/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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etudinfo.com
Faire un BTS en Alternance - Mon-BTS.com : L'annuaire …
13 mai 2024
Faire un BTS en Alternance. Les BTS (Brevet de Technicien Superieur) sont des diplomes de niveau BAC+2, reconnus par l’Etat. Accessibles des la sortie du lycee ...
À suivre sur http://mon-bts.com/alternance.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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mon-bts.com
Journaliste — Wikipedia
13 mai 2024
Des journalistes s'interviewant les uns les autres. Appellation Journaliste Secteur d'activite Medias - Communication Professions voisines Journaliste sportif ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Journaliste
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Journaliste