Nombre de salarié de GROUPEMENT D'ACHATS DES PROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise GROUPEMENT D'ACHATS DES PROPRIETAIRES situé à VILLEPINTE (93420), 1 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU.
Numéro de téléphone :
www.agreste.agriculture.gouv.fr
31 mai 2025
Administration courante Gestion immeubles Le gerant est charge de la gestion immeubles forestiers du et de leurs accessoires indispensables et ... CAS 2 Elles s'unissent pour percer a l'export. Fort d'une trentaine d'adherents, le Outilex a pour but de faciliter l'implantation fabricants d ... Foret Investissement entretient une veille et vous informe changements ou nouveautes en matiere de fiscalite forestiere. Investir en foret et connaitre la ... CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54 Modele de convention de participation. Ce modele de convention ne constitue qu’un exemple. Il doit etre adapte en fonction elements...
À suivre sur http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/xls/catalogue.xls
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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agreste.agriculture.gouv.fr
AGT Retail, Replicate your success,
31 mai 2025
Mot de passe perdu ? Contactez votre administrateur … Besoin d’aide ! N’hesitez pas a contacter le Centre de Relations Clients d’AGT Retail
À suivre sur http://agt-retail.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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agt-retail.com
LOI n° 2005-157 du 23 fevrier 2005 relative au ...
31 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... L'Etat est garant de la solidarite nationale en faveur territoires ruraux et de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000257340&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
31 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Investir dans une SCPI en 2015 - expert-invest.fr ...
31 mai 2025
Les SCPI constituent un excellent placement en 2015 : performantes, securisees, accessibles a partir d'un faible montant et surtout sans contraintes.
À suivre sur http://expert-invest.fr/index.php?id=2459
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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expert-invest.fr
BENEFICES DE L'EXPLOITATION AGRICOLE - …
31 mai 2025
IV : Benefices de l'exploitation agricole. 1 : Definition du benefice de l'exploitation agricole. Article 63. Sont consideres comme benefices de l ...
À suivre sur http://lexinter.net/CGI/benefices_de_l'exploitation_agricole1.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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lexinter.net
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
31 mai 2025
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier moyens permettant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etu-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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senat.fr
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...
31 mai 2025
Article 39 du traite sur le fonctionnement de l'Union europeenne. 1. La politique agricole commune a pour but: a) d'accroitre la productivite de l'agriculture en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-386-1/l13-386-18.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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Absence de mise en concurrence - Dossier special ...
31 mai 2025
La procedure negociee avec mise en concurrence : etapes, gestion delais et regles a respecter. offres, meme si l’absence ne constitue pas un ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/absence-de-mise-en-concurrence
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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weka.fr
Le code de deontologie de la securite priveeSecurite ...
31 mai 2025
Publics concernes : les entreprises de securite privee, les agences de recherches privees, les entreprises assumant pour leur propre compte activites ...
À suivre sur http://securite-privee-nationale.fr/d%c3%a9cret-n-2012-870-du-10-juillet-2012-relatif-au-code-de-d%c3%a9ontologie--personnes-physiques-ou-morales-exer%c3%a7ant--activit%c3%a9s-priv%c3%a9es-de-s%c3%a9curit%c3%a9/
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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securite-privee-nationale.fr
Dictionnaire definitions de l'Insee - Institut ...
31 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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insee.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
31 mai 2025
N ° 2722 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Cours 1ere S.E.S. -
31 mai 2025
site de cours de S.E.S. ... Il existe revenus a la frontiere deux, difficiles a reellement classer.
À suivre sur http://joccaire.webs.com/cours1reses.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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webs.com
Forum Faut-il ou non creer une SCI ? - Creation SCI
31 mai 2025
Creer une SCI ne presente aucun avantage particulier en soi, la creation d’une SCI n’etant justifiee que par la reponse qu’elle apporte dans le cadre de ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Forum-Faut-il-ou-non-creer-une-SCI
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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creationsci.info
Panorama-Quebec
31 mai 2025
QUEBEC 2008. Portrait social. par Simon Langlois. Professeur, Departement de sociologie, Universite Laval . Le Quebec change. Les mo de vie Quebecois ...
À suivre sur http://www.panorama-quebec.com/cgi-cs/cs.waframe.content?topic=49931&lang=1
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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panorama-quebec.com