Nombre de salarié de BULL SA
Nombre de salarié dans l'entreprise BULL SA situé à ST OUEN (93400), 20 RUE DIEUMEGARD.
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statut de gerant non : les erreurs a absolument …
01 juin 2025
L’article L. 3171-4 du code du travail (ancien article L. 212-1-1) compris dans la section IV de la Troisieme partie du Livre premier, Titre VII, relative aux ... La demission est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee a l'initiative du seul . Il a pour inconvenient de le priver ensuite d ... La decision du 23 mai 2017 (pourvoi n° 15-26.941) vise la responbilite de l’employeur qui s’abstient de faire realiser une seconde visite medicale lorsque ... El GALAUP Un projet de charte informatique et de reglement interieur est soumis pour avis au comite d’entreprise. Certaines dispositions de ces projets ... est une societe francaise specialisee dans l'informatique professionnelle, fondee en 1930 notamment pour exploiter les brevets de l'ingenieur norvegien ...
À suivre sur https://www.macreationdentreprise.fr/gerant-non-/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
La suite sur le site :
macreationdentreprise.fr/gerant-non-salarie/
Conseiller du - Code du travail licenciement
01 juin 2025
Code du travail licenciement conseiller du de Meurthe-et-Moselle (54)
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/juridique-code-du-travail.php
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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free.fr
Le transfert d’entreprise - itm.lu
01 juin 2025
Par transfert il y a lieu d’entendre le transfert d’une entite economique qui maintient son identite, c’est-a-dire que la meme entreprise ou partie d ...
À suivre sur http://www.itm.lu/home/faq/ddt/transfert.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
itm.lu
La prime peut elle etre un uge ? Mode d'emploi
01 juin 2025
Il arrive frequemment que l’employeur attribue une prime aux s, ns que cela soit ecrit dans le contrat. Elle est alors obligatoire. Cependant, l ...
À suivre sur https://www.juritravail.com/Actualite/verser-primes-/Id/18206
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
juritravail.com/Actualite/verser-primes-salarie/Id/18206
Convention collective nationale des pompes funebres …
01 juin 2025
legislation francaise pour le funeraire et les pompes funebres
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Karsenty
01 juin 2025
A la une. Seminaires AIJA - Droit du travail et droit de la distribution . Le 13 octobre 2017, Clemence Colin et Jean-Philippe Arroyo sont intervenus lors de ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
jpkarsenty.com
Concurrence - Definition
01 juin 2025
Definition de Concurrence, jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/concurrence.php
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
La suite sur le site :
dictionnaire-juridique.com
Reprise d'une activite privee par une personne publique …
01 juin 2025
Page 3 sur 23 - INTRODUCTION - Les besoins du service public local peuvent imposer la reprise par une personne publique, collectivite ou etablissement ...
À suivre sur http://fpt.org/section/FPT-CODE%202013/Reprise%20d%20une%20activite%20privee%20par%20une%20personne%20publique%20et%20situation%20du%20personnel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
safpt.org
Interroger un specialiste | Atounte
01 juin 2025
Vous ne trouvez pas la reponse a votre question ? N’hesitez pas a la poser a la redaction d’Atounte. Un medecin specialiste apportera une reponse ...
À suivre sur https://www.atounte.com/interroger-un-specialiste/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
atousante.com/interroger-un-specialiste/
Dreamteam Portage | Le portage larial a valeur ajoutee
01 juin 2025
DreamTeam est une solution de portage larial dediee aux TIC (numerique, informatique, communication) a Paris, Bordeaux, Lyon, Nantes, Sophia Antipolis, Toulouse.
À suivre sur http://www.dreamteam-portage.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
dreamteam-portage.com
Duree amortissement immeuble - compta-online.com
01 juin 2025
Ma societe vient de faire l'achat d'un immeuble, j'aimerais voir la duree d'amortissement des vfrais d'agence et des frais de notaire ? J'ai lu sur internet...
À suivre sur https://www.compta-online.com/duree-amortissement-immeuble-t59223
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
compta-online.com/duree-amortissement-immeuble-t59223
Accident du travail, maladie professionnelle : qui decide ...
01 juin 2025
Les medecins liberaux et hospitaliers sont regulierement confrontes aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Le role qu’ils ont a jouer ...
À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/191-accident-du-travail
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
droit-medical.com
Observatoire de la repression et de la discrimination ...
01 juin 2025
L’actualite sociale est marquee par une intrigante contradiction. La promotion du « dialogue » et de la « democratie sociale », tout autant que la ...
À suivre sur http://observatoire-repression-syndicale.org/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
observatoire-repression-syndicale.org
158 affiches (clic pour agrandir) - COLLECTIF NATIONAL …
01 juin 2025
laires 2018 Groupama : malgre les bons resultats du groupe, aucune augmentation generale pour les s !
À suivre sur http://www.cgtgroupama.fr/pages/158-affiches-clic-pour-agrandir-8793551.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
cgtgroupama.fr