Nombre de salarié de SOCIETE SEIZE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à AIX EN PROVENCE (13100), 3 RUE PAPASSAUDI.
Numéro de téléphone :
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
19 mai 2025
Article extrait du Plein droit n° 80, mars 2009 « Sans papiers, mais pas sans voix » Les sans-papiers licencies ont-ils des droits ? Veronique Baudet-Caille Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ... La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ... A jour au 2 Avril 2011 I. - Les membres des professions liberales soumises a statut legislatif ou reglementaire ou dont le titre est protege, a l'exception des ... Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-694.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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senat.fr
Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
19 mai 2025
texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Sephora — Wikipedia
19 mai 2025
Logotype de Sephora Creation Creation 1969 Personnages cles Jacques Levy (†) , Dominique Mandonnaud Donnees cles Forme juridique anonyme Siege ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Sephora
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Sephora
La responsabilite civile des dirigeants sociaux en droit ...
19 mai 2025
4. Quelle que soit sa forme, la gestion de la incombe normalement a des dirigeants de droit. Cependant, il peut arriver que des personnes n’ayant pas ...
À suivre sur http://www.cairn.info/zen.php?ID_ARTICLE=RIDE_212_0211
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
cairn.info
Les personnes agees dans la - http://papidoc.chic ...
19 mai 2025
Retour au Grenier a Texte. Les personnes agees dans la 56 pages AVIS adopte par le Conseil economique et social - 23 mai 2001 « Introduction
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/584CES2001PAet.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
chic-cm.fr
N° 1663 - Rapport de M. Sebastien Denaja sur le projet ...
19 mai 2025
N ° 1663 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1663.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
19 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit : Titre PRELIMINAIRE DISPOSITIONS D'ORIENTATION ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Assujettissement d’un administrateur de au ...
19 mai 2025
Assujettissement d’un administrateur de au statut social des travailleurs independants vu l’absence de qualification claire de la relation contractuelle
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article715
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
terralaboris.be
Suspendus huit ans par la FIFA, Michel Platini et Joseph ...
19 mai 2025
Le jugement est tombe. Lundi 21 decembre, Michel Platini et Joseph Blatter ont ete suspendus pour huit ans de toute activite liee au football par le comite d ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/sport/article/2015/12/21/la-fifa-suspend-michel-platini-et-joseph-blatter_4835726_3242.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
lemonde.fr
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets ...
19 mai 2025
Le poids des lobbies, l’impact des conflits d’interets sur la decision publique, le lancement d’alerte : revue de presse. Lundi 18 janvier 2016
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
adequations.org
Les dernieres implantations — Nantes-Developpement
19 mai 2025
L'activite de RBC consiste, via un traitement electro-chimique, a redonner aux batteries considerees en fin de vie toutes leurs caracteristiques d'origine.
À suivre sur http://www.nantes-developpement.com/entreprises/implanter-son-entreprise/les-dernieres-implantations
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
nantes-developpement.com
BLOC-NOTES - Bienvenue sur le site de l'EPI
19 mai 2025
BLOC-NOTES . Pour celles et ceux qui recherchent les nouveautes (manifestations, publications, textes officiels...) dans le domaine de l'Education et des TICE ...
À suivre sur http://www.epi.asso.fr/blocnote/blocsom.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
epi.asso.fr
Socialisme libertaire — Wikipedia
19 mai 2025
Anarchisme et anti-capitalisme. Le socialisme libertaire est aussi appele mouvement libertaire ou anarchisme socialiste. Par sa volonte de transformation sociale ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Socialisme_libertaire
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Socialisme_libertaire
Lexique bancaire et economique - La banque et ses ...
19 mai 2025
L'encyclopedie bancaire : toutes les definitions des termes bancaires et financiers.
À suivre sur http://www.banque-info.com/lexique-bancaire
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
banque-info.com