Nombre de salarié de SIMAP
Nombre de salarié dans l'entreprise SIMAP situé à CHOISY LE ROI (94600), 5 VOIE EPINETTE.
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Le mecanisme des questions prejudicielles, l’influence ...
04 juin 2025
La duree du travail est le temps pendant lequel le est a la disposition de son ou de ses employeurs, s'il en a plusieurs, a l’exception des periodes de ... Guide pour la Prevention des situations de violence en Institution (A l’attention des s) DECEMBRE 2008 La problematique de la prevention et de la ... Rappel de la distinction vie privee / vie professionnelle • Principe . Le dualisme traditionnel retenu juridiquement et opposant vie privee du et vie ... 6 Poles de competitivite Le pole Plastipolis, situe en Rhone-Alpes, est dedie a la plasturgie. Ce pole est associe aux poles Axelera (chimie environnement ... Salut Tout le monde !! Voila j'ai quelque question a vous pose voila je suis depanneur autoroute ville police etc pour les Vehicules leger ! ...
À suivre sur http://ciera.hypotheses.org/192
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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hypotheses.org
5.9. Les heures d'astreinte | Info Prud'hommes. Droit du ...
04 juin 2025
Le code du travail (Article L3121-5 ) definit l'astreinte comme "une periode pendant laquelle le , sans etre a la disposition permanente et immediate de ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/59-les-heures-dastreinte
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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infoprudhommes.fr
La fabrication d'equipements mecaniques en chiffres
04 juin 2025
6 Chiffres cles du secteur 2006 Fabrication d’equipements mecaniques Industrie des equipements mecaniques Industrie manufacturiere hors energie
À suivre sur http://www.insee.fr/sessi/publications/dossiers_sect/pdf/mecaniques08.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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insee.fr
L'Europe sociale, etat des lieux et perspectives
04 juin 2025
L'Europe sociale, etat des lieux et perspectives : l'Europe sociale, etat des lieux et perspectives
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-413/r08-4138.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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senat.fr
Cour de cassation de Belgique - Terralaboris asbl
04 juin 2025
18 MAI 2015 S.13.0024.F/2 representee par Maitre Jacqueline Oosterbosch, avocat a la Cour de cassation,
À suivre sur http://www.terralaboris.be/IMG/pdf/cass_2015_05_18_s130024f.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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terralaboris.be
Temps de travail SPP: Bientot le decret - Union ...
04 juin 2025
La France decouvre l’Europe 20 ans apres ! Dans plusieurs departements, la sortie du decret modifiant le temps de travail des SPP est annonce pour la mi-novembre.
À suivre sur http://www.sudsdis-national.fr/actualites/temps-de-travail-spp-bientot-le-decret.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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sudsdis-national.fr
Le rapport general associatif - ACSEA
04 juin 2025
Le rapport general associatif . Chaque annee, nous revenons sur les grands defis a relever et nous faisons le point sur les actions conduites qui nous sont ...
À suivre sur http://www.acsea.asso.fr/page.php?menu_id=449
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Avis d'attribution de marche - Dossier special : Avis d ...
04 juin 2025
Avis d'attribution de marche. Consultez notre dossier special : Avis d'attribution de marche sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/avis-d-attribution-de-marche
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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weka.fr
Avis d'attribution - Dossier special : Avis d'attribution ...
04 juin 2025
Avis d'attribution. Consultez notre dossier special : Avis d'attribution sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/avis-d-attribution
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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L'Europe sociale, etat des lieux et perspectives
04 juin 2025
RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la commission des Affaires europeennes (1) sur l'Europe sociale, etat des lieux et perspectives, Par M. Richard YUNG,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-413/r08-413_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Cour de cassation
04 juin 2025
N° 2 CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME. Article 6.1 - Equite - Violation - Cas - Cour de cassation - Motif de pur droit souleve d’office ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2006_28/n_632_2006/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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Circulaire du 14 fevrier 2012 relative au Guide de bonnes ...
04 juin 2025
Le ministre de l'interieur, de l'outre-mer, des collectivites territoriales et de l'immigration, le ministre de l'economie, des finances et de l'industrie et la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025364925
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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legifrance.gouv.fr
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de ...
04 juin 2025
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matiere de marches publics
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021570204
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr