Nombre de salarié de FRANCE CONVENTIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise FRANCE CONVENTIONS situé à AIX EN PROVENCE (13100), 32 RUE CARDINALE.
Numéro de téléphone :
Accord national du 23 janvier 1986 relatif aux s ...
14 juin 2025
La duree maximale du detachement d'un dans un pays hors UE/EEE/Suisse et n'ayant pas signe de convention de securite sociale avec la ou dans un Territoire d'outre-mer (autre que la Nouvelle-Caledonie et la Polynesie francaise) est de 6 ans (periode initiale de 3 ans, prolongee de 3 ans supplementaires). detache dans un pays sous convention de securite sociale avec la : les demarches de l'employeur selon l'etat. En tant qu'employeur, si vous souhaitez effectuer le detachement d'un dans un etat lie a la par une convention de securite sociale, les … 01/03/2018 · La convention collective la plus achetee par les s de BRAKE Services est : Convention collective Commerce de Gros 3044 Disponible en PDF, livre ou en abonnement illimite (avec alertes de mises a jour). Elle s'applique en et dans les territoires d'outre-mer. En terme d'actualites, celle-ci est mise a jour frequemment comme le 15 fevrier 2019 concernant les salaires et la valeur du point au 1er janvier 2019. Liste des collectives par intitule (ordre alphabetique):
À suivre sur https://www.legi.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635905
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635905
Liste des collectives en — Wikipedia
14 juin 2025
Cet article dresse la liste alphabetique des collectives en . Les collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d’employeurs et les syndicats de s. Elles traitent des conditions de travail et d’emploi et des garanties sociales des s. Certaines sont ...Sommaire : Haut - A B C D E F G H I J K L M N O P Q R …Convention Collective 2019 des journaux officiels et ...https://www.juritravail.com/convention-collective.html
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des__collectives_en_
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Liste_des_conventions_collectives_en_France
Nouvelle convention collective nationale des ouvriers ...
14 juin 2025
À suivre sur https://www.legi.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635220
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635220
Les internationales | impots.gouv.fr
14 juin 2025
Convention avec la Colombie signee le 25/06/2015 - Non entree en vigueur . Convention multilaterale. Convention multilaterale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux fiscales pour prevenir l'erosion de la base d'imposition et le transfert de benefices signee le 07 juin 2017 - Entree en vigueur le 1er janvier 2019
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/les--internationales
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/les-conventions-internationales
En bref : le detachement des s - Ministere du Travail
14 juin 2025
Par consequent, le salaire de base doit etre calcule sur la base du montant brut du SMIC. Si votre secteur d’activite est couvert par une convention collective nationale ou locale etendue, vous devez en appliquer les stipulations pour les s que vous detachez.Auteur : DICOM_Antoine.BLa convention fiscale - Luxembourghttps://www.frontaliers-grandest.eu/fr/s/-luxembourg/fiscalite/la...En ce sens, la convention fiscale est applicable aux residents francais travaillant au Luxembourg tout comme aux residents luxembourgeois travaillant en . La Convention fiscale a pour but d'empecher qu'un contribuable residant dans un pays et travaillant dans un autre puisse etre impose deux fois sur le meme type de revenus.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/detachement-des-s/article/en-bref-le-detachement-des-s
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr/droit-du-travail/detachement-des-salaries/article/en-bref-le-detachement-des-salaries
Convention collective 3117 : Ile-de- Salaires minima ...
14 juin 2025
21/09/2017 · Salaire horaire. A compter du 1er fevrier 2017, pour les l’ensemble des coefficients (de 155 a 240), la valeur monetaire du point est fixee a 0,0517 et la valeur monetaire de la constante est fixee a 1,9813. Le salaire horaire minimum de la region Ile-de- a partir du 1er fevrier 2017 est de : Pour le personnel de fabrication
À suivre sur https://www.convention.fr/actualites/convention-collective-3117-ile-de--salaires-minima-au-1er-fevrier-2017-13806
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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convention.fr/actualites/convention-collective-3117-ile-de-france-salaires-minima-au-1er-fevrier-2017-13806
Industries chimiques : coefficient, preavis
14 juin 2025
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/management/guide-du-management/1200167-industries-chimiques-coefficient-preavis/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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journaldunet.fr/management/guide-du-management/1200167-industries-chimiques-coefficient-preavis/
Travaux publics (Etam) : salaire, preavis
14 juin 2025
Quelle convention collective s’applique pour l’emploi a domicile ? 17/10/2017. Les emplois a domicile dependent de la Convention collective nationale des s du particulier employeur (n° 3180).
À suivre sur https://www.journaldunet.fr/management/guide-du-management/1200205-travaux-publics-etam-salaire-preavis/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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journaldunet.fr/management/guide-du-management/1200205-travaux-publics-etam-salaire-preavis/