Nombre de salarié de PARTICIPATION IMMOBILIERE EUROPEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PARTICIPATION IMMOBILIERE EUROPEENNE situé à JOINVILLE LE PONT (94340), 1 QUAI GABRIEL PERI.
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Le travailleur assimile - expert-invest.fr ...
02 juin 2025
Lorsqu’un victime d’un accident ou d’une maladie est declare inapte a exercer son emploi par le medecin du travail, son employeur est tenu de ... Directive 2014/48/UE du Conseil du 24 mars 2014 modifiant la directive 2003/48/CE en matiere de fiscalite des revenus de l'epargne sous forme de paiements d'interets Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris Les methodes de recrutement Le Code du travail impose que les methodes et techniques d’aide au recrutement des candidats a un emploi soient pertinentes au regard ... PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://expert-invest.fr/tout-comprendre/social/statut-social-travailleur/travailleur-assimile-
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Page d'accueil | eurojuris.fr
02 juin 2025
J'ai ajoute une video a une playlist AYouTube - EUROJURIS FRANCE - Stephan GADY, Avocat Associe du Cabinet GADY (DRAGUIGNAN -
À suivre sur http://www.pdgconseils.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Remuneration agent immo vrp [Resolu]
02 juin 2025
Venant juste de passer 1 entretien d'embauche pour un poste de negociatrice immobilier en STATUT VRP , on me propose un salaire en "AVANCES SUR …
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4081176-remuneration-agent-immo-vrp-
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Cours de droit social
02 juin 2025
DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui rassemble des informations sur le droit du travail et de la securite sociale pour les travailleurs du secteur prive ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social/cours-de-droit-social,r425668.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Droit du travail - Cours de droit en ligne | Informations ...
02 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
02 juin 2025
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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Convention de - Dossier special ...
02 juin 2025
Convention de . Consultez notre dossier special : Convention de sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/convention-de-
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
02 juin 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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Bibliovigie
02 juin 2025
legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.bibliovigie.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Eridya AEC - Votre cabinet d'expertise comptable a …
02 juin 2025
Les entreprises qui tiennent leur comptabilite sous forme informatique doivent, depuis le 1er janvier 2014, presenter leur comptabilite sous forme ...
À suivre sur http://www.eridyaec.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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Non residents et prelevements sociaux : Vers une remise ...
02 juin 2025
Depuis la loi de finance pour 2013, les non-residents sont redevables des prelevements sociaux sur les revenus fonciers et sur les plus values s ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/non-residents-et-prelevements-sociaux-vers-une-remise-en-cause-de-la-taxation-par-bruxelles.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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Notaire — Wikipedia
02 juin 2025
C’est la majorite de l’activite notariale : negociation de vente, signature d’avant-contrat, signature de la vente. L’Etat attend du notaire la rigueur de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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Le dictionnaire Fiscal - Revue fiduciaire : actualite et ...
02 juin 2025
Le Dictionnaire Fiscal et sa version internet ... Recherche dans le dictionnaire Fiscal. SOMMAIRE ALPHABETIQUE des etudes
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/dictionnaire/fiscal/navigation.php?lettre=a
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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Lettre des Juristes de l'Environnement
02 juin 2025
Lettre des Juristes de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ...
À suivre sur http://juristes-environnement.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Allemagne — Wikipedia
02 juin 2025
L'Allemagne, en forme longue Republique federale d'Allemagne [4] (abrege en RFA), en allemand Deutschland (Bundesrepublik Deutschland, prononce [ˈ b ʊ n. d ə s.
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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