Nombre de salarié de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à VITRY SUR SEINE (94400), 32 AVENUE ANATOLE FRANCE.
Numéro de téléphone :
snigic.com
22 avril 2024
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . Les charges speciales. Contrairement aux charges generales, les charges speciales ne concernent que certains et visent depenses bien ... Question. Je suis dans une copropriete horizontale ou nous ne sommes que deux co-, chacun ayant une maison et 500 milliemes.
À suivre sur http://snigic.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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snigic.com
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
22 avril 2024
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis Version ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
CGS - Syndic Specialiste de Residences a Exploitation ...
22 avril 2024
Nos services regroupent tous les elements en matiere de gestion de syndic, venez les decouvrir! La remise a niveau d’un a la reprise d’un dossier ...
À suivre sur http://www.syndic-cgs.com/fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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syndic-cgs.com
Guide d'utilisation du plan comptable Classe 4
22 avril 2024
References : art. DC 10 = article 10 du decret comptable du 14 mars 2005. De meme : .art. AC 10 = article 10 de l’arrete comptable du 14 mars 2005
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%207-4-2-2.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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jpm-copro.com
Code civil du Quebec
22 avril 2024
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Copropriete horizontale sans parties communes?
22 avril 2024
Bonjour a tous, J'habite une copropriete horizontale. Il s'agit d'un ensemble de pavillons (16 exactement) tous dote d'un terrain d'environ 1400 a 2500 m2.
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?7,3529
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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jurisprudentes.net
- Definition - Dictionnaire juridique
22 avril 2024
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes tinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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dictionnaire-juridique.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
22 avril 2024
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Pour la suppression du remboursement avances
22 avril 2024
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Suppression%20remboursement%20avances.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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jpm-copro.com
Syndic de copropriete : etu, metier, diplomes ...
22 avril 2024
cription metier. La mission du syndic de copropriete comporte deux aspects differents. • La gestion l’immeubles en copropriete. Le syndic conseille ...
À suivre sur http://www.cidj.com/article-metier/syndic-de-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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cidj.com
Toute l'actualite juridique : droit du travail, droit ...
22 avril 2024
Retrouvez toute l'actualite juridique : droit du travail, droit societes ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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Refus ou absence du a la visite medicale du ...
22 avril 2024
Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue
À suivre sur http://www.droit-medical.net/spip.php?article53
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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droit-medical.net
Au fil du droit... - Blog d'actualite juridique realise ...
22 avril 2024
Blog d'actualite juridique realise par trois avocats. Chroniques sur les lois et jurisprudences nouvelles concernant le droit civil et commercial, le droit du ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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over-blog.com
Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
22 avril 2024
Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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francois-taquet.com
SITE OFFICIEL DU LOCATAIRES
22 avril 2024
Enlever le droit aux bailleurs de choisir leur locataire et reguler les loyers. Pour Jose Garcia, le secretaire general du locataires, le fait que ...
À suivre sur http://--locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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skynetblogs.be