Nombre de salarié de TIERS TEMPS
Nombre de salarié dans l'entreprise TIERS TEMPS situé à LE KREMLIN BICETRE (94270), 21 AVENUE EUGENE THOMAS.
Numéro de téléphone :
Refus ou absence du a la visite medicale du ...
26 mai 2025
Comment appliquer la regle du - dans le cadre d'un CDD ? Dans le cadre d'un contrat a duree determinee (CDD) du aux variations d'activite, l ... Entrepreneur- c’est quoi ? Etre entrepreneur- c’est d’abord un statut, propose par les cooperatives d’activites et d’entrepreneurs, qui ... Figure 1 - Le secteur de la restauration en 2012; Unites legales Effectif en equivalent plein Chiffre d'affaires Valeur ajoutee Transformation a complet d'un travail a partiel : formalites. Le travail a partiel est regit par des regles tres strictes dont la non ...
À suivre sur http://www.droit-medical.net/spip.php?article53
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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droit-medical.net
TRAVAIL A PARTIEL - LEXINTER.NET LE DROIT …
26 mai 2025
CODE DU TRAVAIL (Partie Legislative) Paragraphe 2 : Travail a partiel: Article L212-4-2 (Loi n° 81-64 du 28 janvier 1981 art. 2 Journal Officiel du ...
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation5/travail_a__partiel.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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lexinter.net
Insee - Economie - L'economie sociale, des principes ...
26 mai 2025
Figure 4 - de travail et types de contrat par famille de l’economie sociale en 2011 ; 0* : resultat proche de 0. Source : Insee, DADS et Clap.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1522
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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insee.fr
| Juristic.net | La surveillance du
26 mai 2025
En effet l’idee que les acteurs d’Internet se situaient dans une zone de non-droit dans laquelle il etait impossible que de simples regles nationales ne s ...
À suivre sur http://www.juristic.net/La-surveillance-du-
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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juristic.net
Requalification du contrat de travail a partiel en ...
26 mai 2025
Le contrat de travail a partiel est conclu avec des s dont la duree du travail est inferieure a la duree legale ou conventionnelle pratiquee dans ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/travail--partiel/Id/193941
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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juritravail.com
Comment declarer les mouvements de personnel a la …
26 mai 2025
Lors du depart d’un de l’etude ou lorsqu’un a modifie son de travail, vous devez declarer ces changements dans l’espace ...
À suivre sur http://www.net-entreprises.fr/html/crpcen-personnel.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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net-entreprises.fr
texte
26 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Responsabilite de l'employeur du fait de son ...
26 mai 2025
L’employeur peut-il etre tenu responsable du fait du comportement de son , qu’il ne peut controler a tout instant et qui a droit egalement au respect ...
À suivre sur http://www.jurisexpert.net/responsabilite-de-lemployeur-du-fait-de-son-/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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AMPLI Mutuelle des Medecins – Mutuelle sante des ...
26 mai 2025
Depuis plus de 45 ans, AMPLI Mutuelle des medecins dediee aux medecins et a leur famille : complementaires sante, prevoyance, indemnites journalieres, complement de ...
À suivre sur http://www.ampli-mutuelle-medecin.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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ampli-mutuelle-medecin.fr
Mutuelle des professionnels de sante – AMPLI Mutuelle ...
26 mai 2025
Depuis plus de 45 ans, AMPLI Mutuelle, mutuelle a but non-luctratif des professionnels de sante dediee aux professions de sante et a leur famille : complementaire ...
À suivre sur http://www.mutuelle-profession-sante.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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mutuelle-profession-sante.fr
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot ...
26 mai 2025
BIC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour la competitivite et l'emploi - Determination du credit d'impot. I. Assiette
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/8431-PGP?datePubl=04/06/2013
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Le Gerant egalitaire d’une SARL peut etre
26 mai 2025
Dans le cadre d'une SARL, il est possible pour un gerant de cumuler un contrat de travail avec son mandat social, a condition que ce contrat soit (...)
À suivre sur http://www.avocatsbonfilsdijon.com/Le-Gerant-egalitaire-d-une-SARL.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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Convocation, Entretien, Notification du Licenciement
26 mai 2025
Convocation a l'entretien prealable; Deroulement de l'entrevue avec l'employeur; Assistance du par un conseiller ou une personne de l'entreprise
À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement/convocation-licenciement
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Refus ou absence du a la visite medicale du ...
26 mai 2025
Le necessite par les examens medicaux, y compris les examens complementaires, est soit pris sur les heures de travail des s sans qu’aucune …
À suivre sur http://droit-medical.com/perspectives/le-fond/1-refus-ou-absence-du--a-la-visite-medicale-du-travail
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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droit-medical.com