Nombre de salarié de MUSIQUE CREALUTION
Nombre de salarié dans l'entreprise MUSIQUE CREALUTION situé à BEZONS (95870), 22 AVENUE GABRIEL PERI.
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Brevets et inventions de s : quels droits et ...
07 juin 2025
, societe a responsabilite limitee a ete en activite pendant 20 ans. Domiciliee a BEZONS (95870), elle etait specialisee dans le secteur d'activite de l'enregistrement sonore et edition musicale. Son effectif est compris entre 1 et 2 s. Le logiciel connait un cadre juridique specifique quant aux droits d'auteur. A qui appartiennent les droits sur les logiciels crees en entreprise ? Vous etes passionne/e de , vous jouez d'un instrument a la perfection ou vous avez appris les rudiments du mixage ? Autant de talents qui peuvent conduire ... Le diplome d'etat de professeur de . Fiche pratique developpee par le Pole Ressources de la Cite de la -Philharmonie de Paris. Infos economiques Denomination officielle RUEIL SARL SIRET 40998837500021 Numero d'employes 3 a 5 s Date de …
À suivre sur http://www.lesbros-avocats.com/brevets-et-inventions-de-s-quels-droits-et-quelles-obligations-pour-linventeur-et-son-employeur/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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Creation d'un : qu'en est-il du droit d'auteur ...
07 juin 2025
Filecys, protege vos creations (idee d'entreprise, , logiciel, logo, etc.)
À suivre sur https://www.filecys.fr/creation-dun--quen-est-il-du-droit-dauteur/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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filecys.fr/creation-dun-salarie-quen-est-il-du-droit-dauteur/
association : le statut - Ooreka
07 juin 2025
Le d’une association a les memes droits que le en entreprise, avec quelques variantes - Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/-association
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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ooreka.fr/comprendre/salarie-association