Nombre de salarié de SOCIETE ARD
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE ARD situé à MONTIGNY LES CORMEILLES (95370), 17 BOULEVARD VICTOR BORDIER.
Numéro de téléphone :
Information des s avant la cession de l’entreprise ...
02 juin 2025
- Agro-industrie ... Fermentalg, de biotechnologie industrielle specialisee dans la production d’huiles et de proteines issues des microalgues, ...Contact · Notre Management · Futurol · B.R.I · BioAmber · RecrutementLes associes de SARL : Droits et obligations | Le coin des ...www.lecoindesentrepreneurs.fr › … › La SARL et l'EURLLa a ete mise en liquidation le 31/1/98 et mon frere en toute discretion a cree une ste avec une partie des anciens ouvriers mais les chantiers et materiaux detournes ,a son compte, de la procedure juridique a compter du 1/2/98??. Les s des s commerciales de moins de deux cent cinquante s devront etre informes sur les possibilites de reprise d’une par les s(Loi 2014-856 art. 18). Retraite defiscalisee Art 83 du code general des impots pour le dirigeant IN CELL ART, par actions simplifiee est en activite depuis 12 ans. Localisee a REZE (44400), ... Son effectif est compris entre 6 et 9 s. Droit d’information prealable des s en cas de cession d’entreprise ... actuellement exploite par la Y. Vous avez la possibilite de presenter une
À suivre sur http://www.jao-avocats.fr/actualites/9/information-des-s-avant-la-cession-de-l-entreprise-des-amenagements-bienvenus
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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jao-avocats.fr
: securite controle d'acces monetique gestion du ...
02 juin 2025
securise les batiments, facilite la gestion du self ou de la cantine et deploie sa solution de paiement privatif.
À suivre sur http://www.controle-acces.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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controle-acces.fr
Forme juridique de la et regime social du ...
02 juin 2025
Regime general s/assimiles s; EURL Entreprise unipersonnelle. a responsabilite limitee: ... d’exercice liberal en commandite par ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/independant/je-cree-mon-entreprise/quel-statut/exercice-en-/la-protection-sociale/forme-juridique-de-la--et.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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urssaf.fr/portail/home/independant/je-cree-mon-entreprise/quel-statut/exercice-en-societe/la-protection-sociale/forme-juridique-de-la-societe-et.html
LP ART (MONTREUIL) Chiffre d'affaires ... - .com
02 juin 2025
LP ART a MONTREUIL (93100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur https://www..com//lp-art-572082527.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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ART ET LUMIERE - .com
02 juin 2025
.com recense 1 etablissement actif et le dernier evenement notable de cette entreprise date du 06-01-2012. Francois ETEVEZ, …
À suivre sur https://www..com//art-et-lumiere-877120014.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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RSA - Remunerations allouees aux gerants et associes de ...
02 juin 2025
Lorsqu'une a objet civil a pris la forme d'une de capitaux (SARL, SA ou SCA), elle est soumise de plein droit a l'IS. Dans ce cas, les remunerations qu'elle alloue a ses dirigeants relevent du meme regime fiscal que les remunerations de meme nature allouees par la dont elle a pris la forme.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6333-PGP
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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impots.gouv.fr
Retraite supplementaire Art 82 ... - expert remuneration
02 juin 2025
retraite supplementaire art 82 du CGI, optimisation de la remuneration du dirigeant
À suivre sur http://expert-remuneration.com/index.php/optimiser-sa-remuneration-par-expert-remuneration-com/retraite-supplementaire-art-82-pour-le-dirigeant--et-le-gerant-minoritaire
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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expert-remuneration.com
Gerant majoritaire ou minoritaire : le statut du gerant de ...
02 juin 2025
Les gerants majoritaires ne sont pas fiscalement consideres comme des s (art. 62 du ... non gerants qui exercent une activite au sein de la .
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1074-gerant-majoritaire-ou-minoritaire-le-statut-du-gerant-de-sarl
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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commentcamarche.com
Vous beneficiez d’une protection inscrite dans le code …
02 juin 2025
VOUS ETES Vous etes temoin ... Code Penal (Art. 40-6). - La personne qui a signale un delit ou un crime commis dans son entreprise est mise en relation, ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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justice.gouv.fr
Droit d’information prealable des s en cas de …
02 juin 2025
Droit d’information prealable des s en cas de cession d’entreprise Guide pratique – octobre 2014 #l 1 Droit d’information prealable des s
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/2016_guide_pratique_information_s_entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr/files/2016_guide_pratique_information_salaries_entreprises.pdf
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...
02 juin 2025
- s a responsabilite limitee pouvant opter pour le regime des s de personnes (CGI, art. 239 bis AA) ; - groupements d'interet economique, ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1022-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Optimisation Fiscale – Art 81 A II – Le Club Mobilite ...
02 juin 2025
Optimisation Fiscale – Art 81 A II. ... lorsque les beneficiaires de la prime sont des s d’une non etablie en France. ...
À suivre sur http://www.rhexpat.com/blog/optimisation-fiscale-prime-dexpatriation-art-81-a-ii-du-cgi/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
rhexpat.com
RSA - Remunerations allouees aux gerants et associes de ...
02 juin 2025
RSA - Remunerations allouees aux gerants et associes de certaines s – Determination du montant net imposable des remunerations et obligations des ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6347-PGP
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr