Nombre de salarié de DGI
Nombre de salarié dans l'entreprise DGI situé à MONTMAGNY (95360), 5 Bis RUE 11 NOVEMBRE 1918.
Numéro de téléphone :
CHSCT : la faute inexcusable de l’employeur – la …
30 mai 2025
Pour vous aider dans votre vie quotidienne, vous faites peut-etre appel a un a domicile. Que vous l'employiez directement ou par l'intermediaire d'une ... Nous envisagions de faire un pret a un , quelles sont les ecritures que je dois passer? En sachant qu'il n'y a pas d'interet. Merci beaucoup Si vous estimez avoir engage un montant de depenses superieur a celui de la deduction forfaitaire, vous pouvez choisir de deduire vos frais reels. Definition. Au sens du droit francais, une personne physique est un etre humain dote, en tant que tel, de la personnalite juridique. Pour jouir directement et ... La procedure et le droit d’alerte pour – Danger Grave et Imminent – permet aux representants au CHSCT de signaler a l’employeur une situation de danger ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/chsct-la-faute-inexcusable-de-lemployeur-et-la-procedure-pour-danger-grave-et-imminent-des-s-et-des-representants/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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infosdroits.fr
Danger grave et imminent en droit francais — Wikipedia
30 mai 2025
Le danger grave et imminent est un concept qui a ete introduit en droit du travail francais pour mieux delimiter les droits et devoirs de chacun dans une telle ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Danger_grave_et_imminent_en_droit_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Danger_grave_et_imminent_en_droit_fran%C3%A7ais
Prof independant en CESU, entrepreneur individuel …
30 mai 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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cours-de-maths-78.fr
Projets Immobiliers - Banque Populaire | Banques au Maroc
30 mai 2025
Payez vos taxes locales et professionnelles dan... Apres le partenariat signe avec la Direction Generale des Impots (), portant sur l’accompagnement du ...
À suivre sur http://www.gbp.ma/BanqueParticulier/ProduitsEtServices/Pages/Projetsimmobiliers.aspx
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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gbp.ma
Code des Impots - .gouv.cd
30 mai 2025
NOUVEAU CODE DES IMPOTS MIS A JOUR AU 15 JUILLET 2014 AVANT-PROPOS Pour faciliter aux contribuables la lecture de la legislation fiscale congolaise, la ...
À suivre sur http://www..gouv.cd/documentation/code-des-impots/182-code-des-impots.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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dgi.gouv.cd
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES …
30 mai 2025
— 4 — COMMENT SE PRESENTE LA DECLARATION L’imprime 2035 K est, dans sa presentation preidentifiee, constitue d’une chemise comportant les elements ...
À suivre sur http://www.agapa.org/IMG/pdf/F.2035_LIASSE_2016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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agapa.org
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES …
30 mai 2025
— 4 — COMMENT SE PRESENTE LA DECLARATION L’imprime 2035 K est, dans sa presentation preidentifiee, constitue d’une chemise comportant les elements ...
À suivre sur http://www.association-wagram.fr/docPublic/2035remplissableV2016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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association-wagram.fr
L’acte anormal de gestion doit etre effectivement prouve ...
30 mai 2025
L’acte anormal de gestion doit etre prouve pour imprimer avrc les liens APatrick Michaud, avocat Avril 2011...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/l-acte-anormal-de-gestion-doit-etre-prouve-1.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Frais de repas de fin d'annee et TVA - compta-online.com
30 mai 2025
Pourriez vous m'eclairer sur le point suivant car je suis en desaccord avec une remarque de mon expert comptable concernant les frais de repas au restaurant de l ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/frais-repas-fin-annee-tva-t37551
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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compta-online.com