Nombre de salarié de SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à OSNY (95520), 12 Ter TERRASSES DE LA RAVINIERE.
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Reglementations > Jurisprudences > Copropriete - Syndic ...
27 mai 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du des . LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que : Gardiens et employes ne sont ni des s du syndic, ni ceux des , mais des s du ; c'est une nuance aux consequences ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/degats-des-eaux-responsabilite-du--des-
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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mon-immeuble.com
Federation CFE CGC des IEG - de s, 59 ...
27 mai 2025
Decouvrez Federation CFE CGC des IEG (59 Rue du Rocher, 75008 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques ...
À suivre sur http://fr.mappy.com/poi/50ae8b9f84ae177d913c504b
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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devis syndic - Votre devis personnalise
27 mai 2025
DEMANDEZ VOTRE DEVIS DE SYNDIC DE COPROPRIETE. En remplissant ce formulaire, l’OFFICE IMMOBILIER s’engage a vous recontacter et a vous adresser par …
À suivre sur http://www.devissyndic.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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devissyndic.com
- Definition - Dictionnaire juridique
27 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DEFINITION Definition de . Un est une association de personnes destinee ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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dictionnaire-juridique.com
— Wikipedia
27 mai 2025
Un est un groupement de personnes physiques ou morales pour la defense ou la gestion d'interets communs. Le terme a de nombreuses acceptions mais plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Syndicat
Loi du 10 juillet 1965 a jour au 28 mars 2014 (JPM-COPRO)
27 mai 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Comm%20Loi%2010-07-1965-v15.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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jpm-copro.com
Code civil du Quebec
27 mai 2025
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte des droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
ICI CFDT » » Du nouveau pour les gardiens/concierges
27 mai 2025
ICI CFDT, La CFDT, le site de la Confederation francaise democratique du travail des s de l'immobilier, des chambres des metiers et de l'interim.
À suivre sur http://www.ici-cfdt.info/?p=100
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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ici-cfdt.info
et travaux sur les parties communes ...
27 mai 2025
et travaux sur les parties communes : entre interdiction de principe et autorisation strictement encadree par l’assemblee generale.
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/-travaux-parties,9589.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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village-justice.com
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...
27 mai 2025
LOI Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis Version consolidee au 03 decembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000880200
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Calcul du prix de l'eau dans la copropriete.
27 mai 2025
Calcul du prix de l'eau dans la copropriete. - Assemblee generale , logiciel assemblee generale de copropriete.
À suivre sur http://www.vilogi.com/eau-dans-une-copropriete/calcul-du-prix-de-l-eau-de-la-copropriete.php
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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vilogi.com
JPM-COPRO Accueil
27 mai 2025
ACTUALITES 26 / 11 / 2015 ۩ Voir a la suite les insertions et mises a jour . Le traitement des charges locatives recuperables dans les coproprietes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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jpm-copro.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
27 mai 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite des prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
L'Argus de l'Assurance - Les conventions Cidre et CIDE …
27 mai 2025
Institutions : Interrogee par Catherine Lemorton (deputee PS) au sujet de la double assurance des proprietaires d’immeubles, la ministre de... Contexte ...
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/institutions/les-conventions-cidre-et-cide-cop-preservent-les-interets-des-.51368
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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Travaux executes sans l'accord des
27 mai 2025
Une partie d'un mur de soutenement (partie commune) s'est efondre. Trois experts ont evalue le sinistre : 18 000 euros. Un coproprietaire a fait reconstruire ce ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5943404-travaux-executes-sans-l-accord-des-
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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commentcamarche.net