Nombre de salarié de UTILISATION IMMEUBLE ET ANNEXES
Nombre de salarié dans l'entreprise UTILISATION IMMEUBLE ET ANNEXES situé à ARGENTEUIL (95100), 1 RUE AMBROISE CROIZAT.
Numéro de téléphone :
RFPI - Contribution annuelle sur les revenus locatifs (CRL ...
07 juin 2025
Monsieur, Vous avez acquis un ensemble immobilier. Vous vous demandez comment repartir le prix d'acquisition de l'ensemble entre la valeur du terrain la valeur des constructions. Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 / Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 / Le principe de deductibilite sur cotisation, ou d'exoneration sur cotisation, voire d'abattement, constitue une categorie bien individualisee que l'on appelle niches sociales. Le regime social des independant a e cree par une ordonnance sociale du 8 decembre 2005. Le RSI gere l’assurance maladie de tous les independants les rraites des artisans des commercants. Cte forme juridique souple, securisante pour les createurs indemnises par Pole Emploi, dont les dividendes sont faiblement fiscalises, qui peut re une filiale denue a 100% par un groupe de socies la SASU prend chaque jour une place plus importante dans le paysage economique.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9660-PGP
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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impots.gouv.fr
Modele de compromis de vente - legalplace.fr
07 juin 2025
Le modele de compromis de vente (egalement appele « promesse synallagmatique de vente ») propose est un acte sous seing prive. Il constitue l’avant-contrat …
À suivre sur https://www.legalplace.fr/contrats/modele-compromis-de-vente/
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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legalplace.fr/contrats/modele-compromis-de-vente/
Droit de la construction - Cours de droit
07 juin 2025
I-/ Definition Le droit de la construction est la branche du droit regissant la realisation d'ouvrages de construction immobiliere. La discipline releve du droit prive le droit de la construction s'interesse essentiellement a l'acte de construire, c'est-a-dire aux contrats de …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-de-la-construction-c27647894
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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cours-de-droit.net
BIC - Champ d'application territorialite - Location en ...
07 juin 2025
BIC - Champ d'application territorialite - Location en meuble - Regime fiscal des locations meublees. I. Principes generaux A. Caracteristiques de la location meublee
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3610-PGP
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Loi Macron pour la croissance l'activite | N-iris
07 juin 2025
Introduction. La Loi Macron du 6 aout 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Economie - nommee loi pour la croissance, l'activite l'egalite des chances economiques - est publiee au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron sa version pdf).
À suivre sur https://www.n-iris.fr/veille-juridique/dossier/33943/loi-macron-pour-la-croissance--activite.php
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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net-iris.fr/veille-juridique/dossier/33943/loi-macron-pour-la-croissance-et-activite.php
Le LIVRE BLANC du SSIAP - Securite Incendie Prevention ERP ...
07 juin 2025
Conditions d' - Foire aux questions - Mentions legales - contactez-nous Les articles documents presents sur le site ne le sont qu'a titre d'information.
À suivre sur http://www.ssiap.com/article.php?sid=315
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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ssiap.com
L'avocat en droit de la coproprie - gpierreavocat.fr
07 juin 2025
Bonjour, Je me perms de vous soumtre une situation en esperant avoir des reponses. Les murs des parties communes de mon ont des infiltrations d’eau dont nous ne …
À suivre sur http://www.gpierreavocat.fr/avocat-droit-de-la-coproprie
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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gpierreavocat.fr
Contrat de Location Saisonniere - Modele Bail Saisonnier a ...
07 juin 2025
LegalPlace vous propose un modele personnalise pour votre contrat de location saisonniere. Contrairement aux modeles gratuits que vous pourrez trouver sur le n, nous vous offrons un modele 100% fiable conforme aux dernieres lois en vigueur.
À suivre sur https://www.legalplace.fr/contrats/contrat-location-saisonniere/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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legalplace.fr/contrats/contrat-location-saisonniere/
Basic'Job Professionnels / entreprises - Ouvrage de ...
07 juin 2025
Le Basic’Job Professionnels / entreprises est un ouvrage qui regroupe les themes utiles aux professionnels du domaine de la banque de l’assurance en relation avec une clientele de professionnels pites entreprises.
À suivre sur http://www.icedap.com/produit/basicjob-cat/basicjob-professionnels-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
icedap.com
Le portail de la validation des acquis de l'experience
07 juin 2025
Qu'est-ce que la VAE ? Toute personne, quels que soient son age, sa nationalite, son statut son niveau de formation, qui justifie d’au moins 1 an d’experience en rapport direct avec la certification visee, peut prendre a la VAE.
À suivre sur http://www.vae.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
vae.gouv.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
07 juin 2025
Sa reponse : Bonjour Madame, Dans votre situation actuelle, si votre epoux decede alors que vous es maries que vous n’avez pas d’enfants, vous aurez droit a une partie des biens de sa succession, a vous partager avec sa mere.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Nelly ARGOUD
07 juin 2025
Madame, Monsieur Je vous envoie le present mail afin de connaitre les solutions possibles au probleme qui m'oppose a des personnes de nationalite espagnole.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/argoud-nelly/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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documentissime.fr
Accord entre la Confederation suisse, d'une part la ...
07 juin 2025
Orientation in the website. Le Conseil federal; RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la Confederation suisse d’une part, la Communaute europeenne ses ats membres, d’autre part, sur la libre circulation des personnes (avec , prot. acte final)
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
Law Document French View | Ontario.ca
07 juin 2025
Vous utilisez un navigateur obsole. Ce site Web ne s’affichera pas correctement certaines des caracteristiques ne fonctionneront pas.
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/90c43
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
La suite sur le site :
ontario.ca/fr/lois/loi/90c43
Tout savoir | La fiscalite du LMNP
07 juin 2025
La deduction des amortissements : En location meublee, l'investisseur peut amortir 100% de la valeur hors taxes de l'immobilier hors terrain, des frais d'acte du mobilier.
À suivre sur https://www.espace-lmnp.com/tout-savoir/fiscalite
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
espace-lmnp.com/tout-savoir/fiscalite