Nombre de salarié de BÂTIBARTH
Nombre de salarié dans l'entreprise BÂTIBARTH situé à SAINT BARTHELEMY (97133), ST JEAN.
Numéro de téléphone :
BATIVRD (SAINT BARTHELEMY) Chiffre d'affaires, resultat ...
16 juin 2025
a Saint Barthelemy Entreprises de batiment : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : Les Mangliers lieu-dit St Jean, SAINT BARTHELEMY, 97133Numero de telephone : 0590 27 78 21Etablissement a SAINT BARTHELEMY (97133) sur ...https://www.societe.com/etablissement/-38224967000011.html 05/11/2019 · AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu que M. X... a ete engage a compter du 2 juin 1997 en qualite de chef de chantier le 30 mai 1997, sans contrat ecrit, par la societe ; qu'il a ete licencie le 29 janvier 1999 pour faute grave ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier ...
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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Cour d'appel de Basse-Terre, 23 juin 2014, 13/00830 ...
16 juin 2025
27/10/2019 · En consequence M. X...est fonde a reclamer l'indemnite prevue par les dispositions de l'article L. 8223-1 du code du travail, soit la somme de 44 895, 80 euros correspondant aux 6 derniers mois de salaire. La Societe et la Societe OMH etant co-employeurs de M. X..., seront tenues in solidum au paiement de cette indemnite.
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Le Choix De Sophie : SIRET/SIREN, numero de TVA, info ...
16 juin 2025
Le Choix De Sophie (SIRET 45375407900052) : adresse, numero de TVA, retrouvez les coordonnees et informations legales sur le professionnel
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Entreprises de batiment, BTP - GUADELOUPE
16 juin 2025
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French Corporate - GFA DE L'ECUREE FERME ST LOUIS
16 juin 2025
GFA DE L'ECUREE FERME ST LOUIS a realise en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un resultat net de 0,00 euros grace a 0 etablissement et 1 ou 2 s Greffe GFA DE L'ECUREE FERME ST LOUIS est du ressort du greffe de VIENNE dont les coordonnees postales sont 27/31 RUE DE BOURGOGNE BP 247 38217 VIENNE CEDEX
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French Corporate - VELARDO*FRANCOIS/ISABELLE/
16 juin 2025
comete industrie levage manutention 50 a 99 s . zi du mont revois 38280 anthon marcoux*jean/ 0 . 38280 anthon sci escalet 45 0 . le donjon 38280 anthon objectif + 1 ou 2 s . 8 all de la grande lone 38280 anthon les cycas 3 a 5 s . pl des platanes 38280 anthon prat*olivier/ 0 . 11 rue du port 38280 anthon sci belle etoile 0 . 23 rue ...
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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French Corporate - SCI DU VIEUX TILLEUL
16 juin 2025
Rapport economique sur : SCI DU VIEUX TILLEUL( 504521543 ) Presentation generale de SCI DU VIEUX TILLEUL . Cette section vous presente de facon synthetique les informations publiques sur la societe SCI DU VIEUX TILLEUL et ses dirigeants.
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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French Corporate - SCI LA RIGUE
16 juin 2025
Rapport economique sur : SCI LA RIGUE( 417507795 ) Presentation generale de SCI LA RIGUE . Cette section vous presente de facon synthetique les informations publiques sur …
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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French Corporate - WILLIG*MARION/
16 juin 2025
societe des thermes marins de benodet 20 a 49 s . cor corniche de la plage 29950 benodet le digol*fabienne/ 0 . 13 rue du 14 juillet 66700 argeles sur mer chevallier*jean-paul andre/ 0 . 6 all oihan ttiki 64500 saint jean de luz la croix rouge francaise 0 . mairie 59176 masny thermes marins de saint-jean-de-monts 1 ou 2 s . av des pays de monts 85160 ...
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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PagesJaunes : trouvez plus que des coordonnees avec l ...
16 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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Deliberations du Conseil Executif 2016
16 juin 2025
2016-1528 CE : Saisine selon la procedure d’urgence sur le projet de decret fixant les modalites de financement de regime de retraite complementaire obligatoire des non-s agricoles pour les annees 2016 a 2018 en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, a la Reunion, a …
À suivre sur http://www.comstbarth.fr/pageLibre00018d89.aspx
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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Cour d'appel de Basse-Terre, 2eme chambre, 13 mai 2019, n ...
16 juin 2025
COUR D’APPEL DE BASSE-TERRE 2e CHAMBRE CIVILE ARRET N° 392 DU 13 MAI 2019 N° RG 18/01210 - CD/SV N° Portalis DBV7-V-B7C-DAEX Decision deferee a la cour : Ordonnance de la cour d’appel de Basse-Terre, chambre 1, decision attaquee en date du 10…
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Basse-Terre/2019/C823D4BFDAE27A2760F7F
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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doctrine.fr/d/CA/Basse-Terre/2019/C823D4BFDAE27A2760F7F
Cour d'appel de Basse-Terre, Chambre sociale, 17 octobre ...
16 juin 2025
COUR D’APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET N° 618 DU DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE ONZE AFFAIRE N° : 10/00060 Decision deferee a la Cour : Ordonnance de refere du Conseil de Prud’hommes de BASSE-TERRE du 20 octobre 2009. APPELANTE S.A.R.L. Z,…
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Basse-Terre/2011/R60E0975383B5708CD034
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Deliberations du Conseil Executif - COMSTBARTH
16 juin 2025
2008-001 CE - Avis du Conseil Executif sur un projet de decret relatif au taux de cotisations des regimes complementaires obligatoires d’assurance vieillesse des travailleurs non s des professions artisanales et des professions industrielles et commerciales.
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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