Nombre de salarié de SOCIÉTÉ TRAVAUX D'EXPLOITATION AGRICOLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIÉTÉ TRAVAUX D'EXPLOITATION AGRICOLE situé à LAMENTIN (97129), GROSSE MONTAGNE.
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Credit Immobilier Toulouse (adresse, avis)
05 juin 2025
La loi d’orientation n° 99-574 du 9 juillet 1999 a cree un nouveau statut pour les conjoints de chef d’exploitation ou d’entreprise : le ... L’affiliation au regime de protection sociale en qualite de chef d’exploitation ou d’entreprise necessite l’exercice d’une activite ... 17 16 n° 11927*02 19 14 18 16 15 17 2 b 3 6 7 8 10 11 2 1 dEclaration de crEation d’une ou autre personne morale ayant une activitE principale Quelle periode d’essai? La periode d’essai permet au de s’assurer que le poste propose correspond a ses attentes. Elle permet Un diplome reconnu pour etre operationnel dans le monde professionnel : le BPA de l'Elevage Canin. Zoom sur la formation au BPA Elevage Canin.
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/09712071
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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pagesjaunes.fr
BENEFICES DE L'EXPLOITATION - …
05 juin 2025
IV : Benefices de l'exploitation . 1 : Definition du benefice de l'exploitation . Article 63. Sont consideres comme benefices de l ...
À suivre sur http://lexinter.net/CGI/benefices_de_l'exploitation_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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lexinter.net
Nous cultivons votre avenir... - Chambres d'Agriculture d ...
05 juin 2025
P0 : Declaration de debut d'activite ; La liasse P0 correspond a la creation d'une entreprise individuelle : par exemple, l ...
À suivre sur http://www.ile-de-france.chambagri.fr/emploi-entreprise-cfe
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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ile-de-france.chambagri.fr
N° 2722 - Rapport d'information de M. Francois Andre ...
05 juin 2025
Les de la mission ont plus particulierement porte sur quatre sujets : la variabilite du revenu , la pluriactivite d’une partie du monde ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2722.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Mise en page 1
05 juin 2025
France metropolitaine. Definitions. L’exploitation est une unite economique qui participe a la produc-tion et qui repond a certains cri-
À suivre sur http://www.agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf_primeur266-2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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agreste.agriculture.gouv.fr
Cooperative — Wikipedia
05 juin 2025
En France, une cooperative (SCA) est une entreprise cooperative relevant de la loi du 10 septembre 1947 et du code rural et disposant d'un statut ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9rative_
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9rative_agricole
Emploi : Espace emploi agroalimentaire Agrojob
05 juin 2025
"Bienvenue dans la rubrique Emploi du site Agrojob ! Vous y trouverez les offres d'emploi en CDI des secteurs Agroalimentaire, Agriculture, Distribution ...
À suivre sur http://www.agrojob.com/emploi/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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agrojob.com
Projet de loi d'orientation , adopte par l ...
05 juin 2025
Votre rapporteur approuve ce dispositif qui, sans modifier la charge des concernes, allege la procedure permettant au preneur de realiser ces en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l98-129/l98-12954.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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senat.fr
N° 2155 - Rapport de Mme Martine Pinville sur le projet ...
05 juin 2025
Article 6 (Art. L. 115-2-1 et L. 115-9 [nouveaux] du code de la securite sociale) : Recueil d’informations et coordination des regimes de securite sociale 131
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
L’avenir familial de l’exploitation
05 juin 2025
Notes de la redaction. Au moment de la redaction de cet article, la loi d’orientation du 5 janvier 2006 n’etait pas encore parue.
À suivre sur http://economierurale.revues.org/90
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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revues.org
PAT - ISF - Assiette - Exoneration des biens ...
05 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1150-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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impots.gouv.fr
SCI et commerciale - Fiscalite - Glose
05 juin 2025
Le groupe forme d'une SCI et d'une commerciale . face a l'article 206-I-2 du Code general des impots . Par . Frederic Roger Dannenberger
À suivre sur http://www.glose.org/mem009-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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glose.org
Lexique - Regie du batiment du Quebec
05 juin 2025
Constructeur-proprietaire. Personne qui, pour son propre compte, execute ou fait executer des de construction. Le constructeur-proprietaire est donc une ...
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
Offres de formation dans l'agriculture, l'agroalimentaire ...
05 juin 2025
Pour bien choisir votre formation, proche de chez vous, consultez notre base de donnees des formations
À suivre sur http://www.agrorientation.com/formations/formations-17/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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agrorientation.com