Nombre de salarié de CAA GUADELOUPE
Nombre de salarié dans l'entreprise CAA GUADELOUPE situé à BAIE MAHAULT (97122), 2 RUE ALFRED LUMIERE ZI DE JARRY.
Numéro de téléphone :
Groupe d'information et de soutien des immigres
08 juin 2025
Dans cette page, vous trouverez le taux en vigueur du salaire minimum et quelques specifications qui concernent son application. Vous trouverez aussi les exceptions ... Sous certaines conditions, les sommes versees par l’employeur au titre de l’interessement, de la participation ou d’un plan d’epargne salariale ne ... Avant le 26 mai 2014, le Ceseda ne s’appliquait pas a Mayotte. Puisque "En France" dans l’article L. 111-2 du Ceseda excluait Mayotte (meme apres la ... RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Exoneration des allocations pour frais d'emploi - Cas particulier des allocations forfaitaires TPS - Taxe sur les salaires - Liquidation. I. Taux de la taxe sur les salaires. 1. Les taux de la taxe sur les salaires sont distincts en metropole et en outre-mer.
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?rubrique107
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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Les depenses interdites des collectivites locales
08 juin 2025
Les differentes reformes dites de « decentralisation » entreprises en France notamment depuis 1982 laisseraient entendre que les collectivites locales ont toute ...
À suivre sur http://droitcultures.revues.org/1322
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Les agents non-titulaires (Notions-Cles.Lesagentsnon ...
08 juin 2025
Les agents non-titulaires sont des agents publics qui ne beneficient pas directement ni des droits et garanties prevues par le statut general de la fonction ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Lesagentsnon-titulaires
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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juillet 2015 - Seban & Associes
08 juin 2025
Sujet du mois: Contentieux electoral - un an de jurisprudence - bilan et perspectives * Alors que se profilent les elections regionales de decembre 2015, il n ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/juillet-2015-2/
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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seban-associes.avocat.fr
Le temps de travail dans la fonction publique territoriale ...
08 juin 2025
Le temps de travail effectif s’appuie en consequence sur trois criteres : Etre a la disposition de l’employeur; Se conformer a ses directives
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Letempsdetravaildanslafonctionpublique
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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wikiterritorial.cnfpt.fr
CNCC - Compagnie Nationale des Commissaires aux …
08 juin 2025
Site de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
À suivre sur https://www.cncc.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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le cnaps (conseil national des activites privees) - Le ...
08 juin 2025
Cree en 2011, le Conseil national des activites privees de securite (CNAPS) a pour but de "moraliser et de professionnaliser ce secteur".
À suivre sur http://www.83-629.fr/tag/le%20cnaps%20%28conseil%20national%20des%20activites%20privees%29/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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83-629.fr
CAP-TERRITORIAL Le Site emploi des collectivites ...
08 juin 2025
Les offres des sites www.emploi-territorial.fr, www.cdg69.fr ne sont presentees qu'a titre indicatif. Vous ne recevrez pas d'email d ...
À suivre sur http://www.cap-territorial.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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cap-territorial.fr
ANNEXE N° 27EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET ...
08 juin 2025
PAR M. DIDIER MIGAUD, Rapporteur General, Depute.--ANNEXE N° 27 EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET LOGEMENT MER Rapporteur special : M. Guy LENGAGNE. Depute
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/budget/plf99/b1111-27.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Lettre des Juristes de l'Environnement
08 juin 2025
Lettre des Juristes de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ...
À suivre sur http://juristes-environnement.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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juristes-environnement.com
aufeminin.com : Mode femme, Beaute femmes, Maman, …
08 juin 2025
Le magazine feminin sur Internet : astro, beaute, sexualite, minceur, tests, quiz, mode, tendances... Conseils d'experts, outils interactifs... et les fameux ...
À suivre sur http://www.aufeminin.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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aufeminin.com
Resume de la jurisprudence en droit administratif ...
08 juin 2025
JURISPRUDENCE DE DROIT ADMINISTRATIF. Vous retrouverez ici par ordre chronologique les grands arrets du droit administratif. CE : Conseil d'Etat TC : Tribunal …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/resume-de-la-jurisprudence-en-droit-administratif-c27647014
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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cours-de-droit.net
Droit administratif - Cours de droit - fiches pratiques ...
08 juin 2025
DROIT ADMINISTRATIF « L’existence meme du droit administratif est un miracle » Professeur Weil. Pourquoi est-ce un miracle ? Alors meme que le droit ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-administratif-a121605744
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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cours-de-droit.net
www.justice.gouv.fr
08 juin 2025
Heure de generation: 19:00. 28796: CDAD: Luttes contre les discriminations et contre la precarite; 28795: Conseil superieur de la magistrature
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/liste_des_articles_internet.php
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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justice.gouv.fr