Nombre de salarié de EURL DOM TOM
Nombre de salarié dans l'entreprise EURL DOM TOM situé à ST MARTIN (97150), LIEU-DIT MARIGOT CZ LOCADRESS IMM COLIBRI.
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Calcul d'indemnite : licenciement, rupture conventionnelle ...
16 mai 2024
Il n'est pas rare qu'un bien immobilier soit achete dans la perspective d'y developper une activite commerciale, artisanale, ou encore, pour exercer une profession liberale. et que chaque demandeur detienne au moins 1/10eme de la fraction du capital detenue par la personne qui possede la plus forte. Ex. : le « plus grand associe » detient 50 % des parts sociales, chaque beneficiaire doit detenir au moins 5 % des parts. Les dividendes percus par les associes personnes physiques sont imposables au prelevement forfaitaire unique de 30%. Il est toutefois possible d’opter pour l’imposition des dividendes au bareme progressif de l’impot sur le revenu. Documentissime : Posez gratuitement une question juridique, les experts du reseau (avocats, huissiers, notaires, mediateurs, magistrats) vous repondent sous 72 heures Les conventions collectives, egalement appelees conventions collectives nationales (CCN), sont des accords negocies entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales representatives des s.
À suivre sur https://www.juritravail.com/calcul-indemnite-licenciement/suite.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Question et reponse gratuites aux Avocats : copyright ...
16 mai 2024
Votre probleme concerne un pret a la consommation ou un rachat de credit ? La resiliation d'un abonnement telephone, internet ou autre ?
À suivre sur https://www.documentissime.fr/questions-droit/droit-de-la-consommation/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
16 mai 2024
Creperie a vendre en Argentine Creperie tres bien place dans le quartier tres frequente de Reitiro a Buenos-Aires. Idealement positionnee a l'angle des rues de M.T. Alvear et d'Esmeralda.
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonces-Activit%E9+recherch%E9e+ou+r%E9f%E9rence
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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monvelodansletrain.fr - Accueil
16 mai 2024
Embarquer les velos dans les trains et dans les cars doit devenir un droit ! Soutien aux amendements deposes par le collectif Train+Velo 7118 personnes ont deja apporte leur soutien !
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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TAHITI TODAY
16 mai 2024
Pour joindre Tahititoday ( christine Bourne) utiliser l'indicatif 89 suivi du numero de telephone inchange . Samedi 23 mars 2019 Ce que l'on sait de la septuagenaire grievement blessee a Nice par la police (photo) qui l'enjambe comme un paquet sans regarder si elle est blessee !
À suivre sur http://tahititoday.net/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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