Nombre de salarié de BURTEZ-DOUCEDE OLIVIER

Berenger Marc Marseille, Telephone, Adresse

31 mai 2025

Maitre a prete serment le 8 janvier 1988. Cet avocat exerce au barreau de Marseille. Son cabinet est situe au 69 Rue Sainte a MARSEILLE. …Activite : AvocatCABINET BERENGER BLANC & ASSOCIES ...https://www.societe.com/societe/cabinet-berenger-blanc--associes... Contactez ☎ Berenger Blanc Marseille, 69, Rue Sainte avec ⌚ horaires d'ouverture, itineraire, coordonnees. Laissez votre ☆ avis Du cote de M. Ferracci, l’arret est un revers, « une decision inattendue car l’avocat general avait conclu au rejet du pourvoi en cassation », rappelle M e , son ...

À suivre sur https://www.cylex-locale.fr/entreprises/b%c3%a9renger-marc-11730785.html

Blanc Xavier Marseille, Telephone, Adresse

31 mai 2025

Le contenu affiche dans l'annuaire professionnel CYLEX se compose des informations provenant de tiers, entre autres provenant de sources publiques ou des clients qui ont une page de presentation dans nostre annuaire d'entreprises.

À suivre sur https://www.cylex-locale.fr/entreprises/blanc-xavier-11825173.html

Cour Administrative d'Appel de Marseille, 1ere chambre ...

31 mai 2025

06/10/2019 · M. MASSIN, rapporteur M. BACHOFFER, rapporteur public SCP BERENGER - BLANC - BURTEZ - DOUCEDE & ASSOCIES, avocat lecture du jeudi 28 juin 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Texte integral Vu la requete, enregistree le 26 fevrier 2010, presentee par la SCP Berenger - Blanc - Burtez - Doucede et associes pour l'ASSOCIATION …

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000026247536

Economie | L’OIP fete ses 20 ans | La Provence

31 mai 2025

À suivre sur https://www.laprovence.com/actu/leco-en-direct/2251778/l%E2%80%99oip-fete-ses-20-ans.html

Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18 decembre 2012, n° 11 ...

31 mai 2025

cour d’appel d’aix en provence 4e chambre b arret sur renvoi de cassation arrEt au fond du 18 decembre 2012 jlg n°2012/512 role n° 11/20584 association lotissement le cannet de roquevaire c/ e z a b o p x k l grosse delivree le : a : scp magnan la…

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2012/RB1C58F48ABE84539B04E

Deturmeny-Mosnier Isabelle Marseille, Telephone, Adresse

31 mai 2025

Contactez ☎ Deturmeny-Mosnier Isabelle Marseille, 69, Rue Sainte avec itineraire, coordonnees. Laissez votre ☆ avis

À suivre sur https://www.cylex-locale.fr/entreprises/deturmeny-mosnier-isabelle-11040983.html

Michel Drucker pourrait recuperer son permis de construire

31 mai 2025

À suivre sur https://www.batiactu.com/edito/michel-drucker-pourrait-recuperer-son-permis-construire-33428.php

Tribunal de grande instance de Marseille, Juge de l ...

31 mai 2025

Lors de notre arrivee sur les lieux, sont presents Madame Z representante de la Societe MARSEILLE HABITAT assistee de M e et M. LONGCHAMPS Commissaire du Gouvernement. Les expropries n’etant pas presents, il n’a pas ete possible de visiter le bien a evaluer.

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/TGI/Marseille/2017/FREC9E31CFF2DDE945ED93

Compte rendu de la reunion du 17/06/08

31 mai 2025

, de la scp berenger-blanc-. Cette requete vise l’annulation de la decision explicite de rejet en date du 30 juin 2016 portant sur l’abrogation du PLU de la Commune.

À suivre sur http://cities.reseaudesvilles.fr/cities/245/documents/s2hrg8t9h6w09.pdf

Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13 juin 2013, n° 12/10893 ...

31 mai 2025

COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRET AU FOND DU 13 JUIN 2013 om N° 2013/246 Role N° 12/10893 AU-AV Z C/ N G AE AR AS C AK AL F veuve X AG-BB X J A SCP L M XXX XXX Grosse delivree le : a : Me AU-louis PORTOLANO Me Christian THORON Me…

À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Aix-en-Provence/2013/RECD2361CFC76C0914EB0

Le Bon Avocat - Annuaire d'avocats Gratuit

31 mai 2025

LeBonAvocat vous permet de trouver l'avocat qu'il vous faut en fonction de ses tarifs, de sa localisation, de ses competences ou de son experience.

À suivre sur https://www.lebonavocat.com/annuaire/trie.php?EXP_COMPETENCE=0&idavocat=&latitude=43.2911259&longitude=5.3794785&PAGE=16

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

31 mai 2025

- Designe Maitre , Avocat au Barreau de Marseille pour representer la Commune de SAINT SAVOURNIN. VII) AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA SECURITE DES INSTALLATIONS DE DETECTION INCENDIE AVEC LA SOCIETE AXONE

À suivre sur http://www.saint-savournin.com/wp-content/uploads/2016/10/CRENDU09DECEMBRE2010.pdf

France, Cour administrative d'appel de Marseille, 1ere ...

31 mai 2025

France, Cour administrative d'appel de Marseille, 1ere chambre - formation a 3, 28 juin 2012, 10MA00841Auteur : Cour Administrative D'appel de MarseilleLa France de M.Macron - Page 10https://librespropos.1fr1.net/t8465p225-la-france-de-m-macron«Tout d’abord, si l’on examine de pres la situation des s du prive, on s’apercoit que les deux tiers d’entre eux sont couverts par des conventions collectives qui prennent en charge les jours de carence. Donc, « en vrai », comme disent les enfants, la situation …

À suivre sur https://juricaf.org/arret/FRANCE-COURADMINISTRATIVEDAPPELDEMARSEILLE-20120628-10MA00841