Nombre de salarié de JP II
Nombre de salarié dans l'entreprise JP II situé à PORTO VECCHIO (20137), IMPASSE ETTORI LE PATIO.
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COMPTOIR FRANCAIS DE LA CHEMISE (PARIS 17) Chiffre …
05 juin 2025
Assiette des cotisations sociales Cass. civ. 2, 7 mai 2015, n° 14-14555. L'assiette des cotisations est constituee des benefices agricoles tels que retenus par l ... Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ... DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ... COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale . ARRET N . CLM/ AT . Numero d'inscription au repertoire general : 09/ 02600 . Jugement Conseil de Prud'hommes de … DIU des troubles de l’oralite alimentaire de l’enfant 1. OBJECTIFS DE LA FORMATION Ce DIU repond a l’une des missions de formation assignees aux centres de
À suivre sur http://www.societe.com/societe/comptoir-francais-de-la-chemise-552095234.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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Cour d'appel de Lyon, 10 mai 2011, 10/01504
05 juin 2025
R.G : 10/01504 Decision du Tribunal d'Instance de VILLEURBANNE Refere du 28 janvier 2010 ch no RG :1209000044 X... C/ GRAND LYON HABITAT COUR D'APPEL DE LYON
À suivre sur http://legimobile.fr/fr//j/ca/69123/2011/5/10/10_01504/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Ressources Humaines Internationales
05 juin 2025
Les etudiants alternants du Master Controle de Gestion Sociale du Groupe IGS ont anime ce 17 juin 2014 une table ronde sur leur futur metier.
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
05 juin 2025
Notre employeur, organisme de gestion securite sociale et mutuelles de fonctionnaires, nous informe via intranet, la semaine derniere, que 165 s seront ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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Loi NOME : un veritable hold-up !
05 juin 2025
Debut juin 2010, les parlementaires auront entre les mains l'avenir du service public de l'electricite. En effet, debutera dans l'hemicycle de l'Assemblee ...
À suivre sur http://www.poursavoir.fr/petition.php
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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Droits des enfants | Analyser la societe a travers le ...
05 juin 2025
Il semble que le premier ministre soit extremement reserve a l’idee avancee par le president de la Republique devant le Congres de rendre possible la ...
À suivre sur http://rosen.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
05 juin 2025
Articles AIS. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques; L’UNIVERS TROUBLE DES EXPERTISES JUDICIAIRES SUR ...
À suivre sur http://www.invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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CESSION DE PARTS DE SOCIETES ET OBLIGATION DE …
05 juin 2025
N° de pourvoi : 01-13018 Publie au bulletin President : M. Ancel. Rapporteur : M. Gridel. Avocats : la SCP Parmentier et Didier, la SCP Tiffreau.
À suivre sur http://www.lexinter.net/TXT4/2005/cession_de_parts_de_societes_et_obligation_de_bonne_foi.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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Revirement de ? une donation deguisee peut etre un ...
05 juin 2025
Cet arret marque t il un revirement par rapport a la de 1988 . Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 22 mars 1988, 87-10.317, Il ne peut etre reproche a ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/07/02/une-cession-sous-evaluee-peut-etre-une-donation-abusive-cass-24912.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Administration d entreprises - Audentia
05 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
05 juin 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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SlidePlayer - Chargez et faites partager vos ...
05 juin 2025
Bienvenue a SlidePlayer! Le telechargement et la publication de presentations en ligne n’ont jamais ete aussi simples. Avec SlidePlayer, c’est parfaitement ...
À suivre sur http://slideplayer.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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Mor-Glaz - Actions
05 juin 2025
Association de citoyens de defense de la mer et de ses activites.
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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De RUYTER le conseil d etat confirme la CJUE (CE 27 ...
05 juin 2025
Le 17 avril 2015, le CE a fait la meme deduction de ce Reglement a propos d'un travailleur independant de Cayenne ( M. Mickael Leduc), qui ne cotise plus au RSI ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/07/28/de-kaiser-le-conseil-d-etat-confirme-la-cjue-ce-27-juin-2015-24952.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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La police a l’ecole (242) | Droits des enfants
05 juin 2025
Sans aucun doute l'actualite est faite de choses bien plus importantes que l'interpellation d'un enfant de 9 ans dans une ecole - je pense bien sur a la loi sur ...
À suivre sur http://rosen.blog.lemonde.fr/2008/02/23/la-police-a-lecole-242/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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