Nombre de salarié de DSS
Nombre de salarié dans l'entreprise DSS situé à PORTO VECCHIO (20137), QUAI PAOLI.
Numéro de téléphone :
cir_2423.pdf - Instructions et circulaires recentes ...
28 mai 2025
2 CIRCULAIRE N° /SD2C/2010/240 du 1er juillet 2010 relative aux modalites d'application du decret n°2010-244 du 9 mars 2010 relatif a l'indemnisation du ... Circulaire /SDFSS/5 B n o 2005-389 du 19 aout 2005 relative a la publication des quatre questions-reponses concernant la mise en oeuvre de la reforme et de la ... NOR : SANS0330003C (Texte non paru au Journal officiel) Date d'application : 1er janvier 2003. References : Articles L. 242-1, R. 242-1 du code de la securite ... Ministere du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarite et de la ville Ministere de la sante et des sports Ministere du budget, des comptes ... RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ...
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/04/cir_2423.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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assurance maladie des controle et d’audit des
28 mai 2025
1 Ministere des finances et des comptes publics Ministere des affaires sociales, de la sante et des droits des femmes Direction de la securite sociale
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/12/cir_39058.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Ministere des finances et des comptes publics Ministere ...
28 mai 2025
1 Ministere des finances et des comptes publics Ministere des affaires sociales, de la sante et des droits des femmes Direction de la securite sociale
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/05/cir_39646.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Actualite du secteur ~ SNALESS - Syndicat National des ...
28 mai 2025
Avant la loi Handicap du 11 fevrier 2005, la legislation francaise ne prevoyait pas de droit a conges pour les personnes handicapees admises en CAT.
À suivre sur http://www.snaless.org/actualite-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Mutuelle entreprise et conge parental pour un ...
28 mai 2025
Une mutuelle entreprise continue-t-elle a couvrir un en conge parental? Elements de reponse
À suivre sur http://www.cabinet-jedac.com/particuliers/mutuelle-obligatoire-et-conge-parental-que-se-passe-t-il/1693.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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Ministere des affaires sociales et de la sante ...
28 mai 2025
1 Ministere des affaires sociales et de la sante Ministere de l'economie et des finances Ministere de l’agriculture, l’agroalimentaire et de la foret
À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/_sd5c_2012_186_16_novembre_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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MUTUELLE OBLIGATOIRE - Forum juridique aide gratuite …
28 mai 2025
Depuis le 1er janvier 2012, il est stipule dans une nouvelle convention collective unique des services a domicile, qu'on est oblige d'adherer a une mutuelle. No
À suivre sur http://www.forumjuridique.net/t2520-mutuelle-obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
28 mai 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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uimm-anjou.fr
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
28 mai 2025
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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grouperf.com
GISTI - Citoyens de l’Union europeenne ("ressortissants ...
28 mai 2025
Textes legislatifs Textes reglementaires Circulaires Jurisprudence interne Documents a actualiser avec reforme PUMa (assurance maladie) Voir egalement : les ...
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?article2412
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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gisti.org
Les frais professionnels - Urssaf.fr
28 mai 2025
Les frais professionnels correspondent a des depenses engagees par le pour les besoins de son activite professionnelle. Ces frais sont ensuite ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-frais-professionnels.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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urssaf.fr
BIC - Champ d'application et territorialite ...
28 mai 2025
BIC - Champ d'application et territorialite - Exonerations - Entreprises implantees dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5903-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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Le nouveau calcul de la reduction Fillon en presence d ...
28 mai 2025
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de La Reunion : ce professionnel est le conseiller privilegiz des entreprises des sa creation
À suivre sur http://www.reunion-experts-comptables.fr/content/view/full/749
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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reunion-experts-comptables.fr
La reduction generale - Urssaf.fr
28 mai 2025
La reduction generale est egale au produit de la remuneration annuelle brute soumise a cotisations par un coefficient. Cette reduction s’applique au titre ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/beneficier-dune-exoneration/exonerations-generales/la-reduction-generale.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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urssaf.fr