Nombre de salarié de COM 1 ART
Nombre de salarié dans l'entreprise COM 1 ART situé à AJACCIO (20090), VILLA LES PINS.
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Code du travail : telecharger le PDF 206
07 juin 2025
Arrete du 29 janvier 200 - . , v. init. Formation professionnelle - . 2 (VE) Dif - . 5 (Ab) Formation professionnelle tout au long de la vie - . 9.2 ... Convention collective nationale des s du piculier employeur du 24 novembre 999. - Texte de base - Convention collective nationale du 24 novembre 999 Plus de 600 centres de Bilan de petences, 20 000 formations DIF, 80 centres d'acpagnement a la VAE, 250 cabinets d'Outplacement references sur ICI Formation. Table des matieres Texte Debut; CHAPITRE Ier. - [ Definitions] . CHAPITRE erbis. - [ Des assujettis] . /, 2-3, 3bis, 4 CHAPITRE II - [ De l ... Le role du conseiller consiste pour l’essentiel a assister le/la menace de licenciement et a l’informer de ses droits dans le cadre de cette ...
À suivre sur http://www.juritravail./code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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juritravail.com
ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL - centre-inffo.fr
07 juin 2025
#include "/projects/centre-inffo/www200/v2/cpnfp/entete_notice.html" ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU 5 DECEMBRE 2003 RELATIF A L'ACCES …
À suivre sur http://www4.centre-inffo.fr/v2/cpnfp/NT327642.phtml
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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centre-inffo.fr
Convention Collective des s des Etablissements ...
07 juin 2025
Convention Collective des s des Etablissements Prives 205 IDCC 2408
À suivre sur http://www.unetp.org/ressources-/documents/conventions-collectives/CC_SEP_07075.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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unetp.org
Renforcement du statut de l'elu local : protection ...
07 juin 2025
Social. Licenciement. Renforcement du statut de l’elu local : protection contre le licenciement et extension des conges specifiques
À suivre sur http://rfsocial.grouperf./depeches/33666.html
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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grouperf.com
- LES OBLIGATIONS DU MALADE VIS-A-VIS DE
07 juin 2025
Maladie et paye Fiche 4 - LES OBLIGATIONS DU MALADE VIS-A-VIS DE L’EMPLOYEUR Bien quOelles ne soient pas directement li”es ‹ la paye, nous ...
À suivre sur http://www.val-doise.gouv.fr/content/download/608/408/file/AT.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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val-doise.gouv.fr
La responsabilite de l'association employeur ...
07 juin 2025
La responsabilite de l’association employeur. Parmi les ,3 millions d’associations actives en France, 65 000 emploient des s, soit ,8 millions de ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/83-le-.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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gouv.fr
RSA - Epargne salariale et actionnariat ...
07 juin 2025
RSA - Epargne salariale et actionnariat - Actionnariat - Attribution d'actions gratuites - Regime fiscal au regard des beneficiaires
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5654-PGP
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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impots.gouv.fr
Pret d'argent aux s : Quelles regles ? | Stephane ...
07 juin 2025
Sous reserve de respecter certaines regles, un employeur peut accorder des prets aux s. Mais sous quelle forme et quelles sont les conditions ?
À suivre sur http://www.stephane-mignonat./pret-dargent-aux-s-quelles-regles/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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stephane-mignonat.com
La cybersurveillance des s dans l'entreprise
07 juin 2025
2 Rapport pour le ministre du travail, de l’ emploi et de la formation professionnelle, decembre 99, Document francaise. Dans son rapport “Les libertes ...
À suivre sur http://www.droit-technologie.org/upload/legislation/doc/65-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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droit-technologie.org
. R. 242--6 - RF social
07 juin 2025
icle R242--6. Les garanties mentionnees a l'icle R. 242-- sont mises en place a titre obligatoire au profit des s sous reserve des facultes ...
À suivre sur http://rfsocial.grouperf./lien_spad/?base=LEGI&code=LEGITEXT00000607389&numero=R242--6&idspad=LEGII0000292740
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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grouperf.com
Presentation de l’icle 34 de la LFSS pour 206 et de ...
07 juin 2025
.2 Modalites de calcul du versement sante Ce montant correspond, pour la periode concernee, a la contribution que l’employeur aurait
À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/presentation__34.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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securite-sociale.fr
Nos services pour s portes - portageo.fr
07 juin 2025
Decouvrez toute la gamme de services proposes par Portageo a ses s portes !
À suivre sur http://www.portageo.fr/nos-services.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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portageo.fr
Paye-RH | Chiffres utiles, vos obligations
07 juin 2025
Dans les conditions fixees par les icles L. 222-2 a L. 222-6 du Code du travail, issus de la loi du 4 juin 203 citee en reference, les s peuvent ...
À suivre sur http://paye-rh./
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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paye-rh.com
V Cotisations et gestion des ptes de points (Mise a ...
07 juin 2025
V.. Definition de l'assiette des cotisations des regimes AGIRC et ARRCO. L'assiette des cotisations de retraite plementaire est definie :
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_/titre_niveau__7.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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agirc-arrco.eu
RSA - Champ d'application - Elements du revenu …
07 juin 2025
RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnites, primes, allocations, gratifications - s du secteur prive
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5605-PGP?datePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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impots.gouv.fr