Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM situé à AJACCIO (20090), 7 RUE COLONEL COLONNA D'ORNANO.
Numéro de téléphone :
Louer dans le secteur social « ADIL de l’Ain
09 juin 2025
Timbres fiscaux electroniques. Pour les demandes de passeport timbres.impots.gouv.fr. Le site internet timbres.impots.gouv.fr permet aux usagers de se procurer des ... DISPONIBILITE D'. Consultez notre dossier special : DISPONIBILITE D' sur notre site En Auvergne, le savoir vivre, c'est aussi la capacite a accueillir les populations les plus modestes dans les meilleures conditions possible. On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere ... Timbres fiscaux electroniques. Pour les demandes de passeport timbres.impots.gouv.fr. Le site internet timbres.impots.gouv.fr permet aux usagers de se procurer des ...
À suivre sur http://www.adil01.org/vivre-dans-lain/louer/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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adil01.org
Le Service Municipal du logement | Ville de Maisons-Alfort
09 juin 2025
Le Bureau du Logement. Ce service est charge d'enregistrer et gerer les demandes de logement, effectuees par les maisonnais. Il attribue les appartements relevant ...
À suivre sur http://www.maisons-alfort.fr/sante-et-solidarite/logement/le-service-municipal-du-logement
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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maisons-alfort.fr
Bulletin officiel n°2007-15
09 juin 2025
Pour la ministre et par delegation : Le directeur general de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, A. Lecomte
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT
09 juin 2025
Des regles specifiques s’appliquent aux CDD : • Duree de 3 ans renouvelable une fois ; • Periode d’essai d’un mois renouvelable une fois ;
À suivre sur http://dafco.ac-nancy-metz.fr/claroline/blog_ar/wp-content/uploads/Fiche-Pratique-contrat-Adulte-Relais.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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ac-nancy-metz.fr
Se loger - agglo-chatellerault.fr
09 juin 2025
La communaute d'agglomeration du pays chatelleraudais compte un peu plus de 4300 logements locatifs HLM, repartis sur ses 12 communes, avec une predominance a ...
À suivre sur http://www.agglo-chatellerault.fr/pratique/habitat/se-loger
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
agglo-chatellerault.fr
ADPF Nord Pas de Calais Foire aux questions
09 juin 2025
Question: Reponse: References: Le contrat d'apprentissage: Quelles sont les caracteristiques de l'Apprentissage ? L'apprentissage est une filiere de formation ...
À suivre sur http://www.adpf-apprentissage.com/taxe,contrat,apprentissage.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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adpf-apprentissage.com
Beynat
09 juin 2025
Troisieme Agenda 21 et troisieme hirondelle pour Beynat. Apres un premier engagement en 2006 en faveur du developpement durable, Beynat n’a jamais cesse de ...
À suivre sur http://www.roche-de-vic.com/villages/beynat/beynat.php
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
roche-de-vic.com
fiches dc4 - Blog dc4ass
09 juin 2025
LES POLITIQUES SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES Bibliographie « Stigmates » d’Erwin GOFFMAN (Sociologie) Editions de Minuit, 1975
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
centerblog.net
Recherche experte dans les conventions collectives ...
09 juin 2025
Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Elections CTM Martinique 2015 | Tableaux comparatifs ...
09 juin 2025
Excerpt Comparatif des programmes des candidats a la Collectivite Territoriale de Martinique (CTM) 2015. Sources
À suivre sur http://socialcompare.com/fr/comparison/elections-ctm-martinique-2015
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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socialcompare.com
cours de licence de droit
09 juin 2025
... mais cela n’est pas necessairement le privilege du seul droit . ... dispose de ce privilege, egalement appele « execution d’ ».
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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cours-univ.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
09 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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juriseditions.fr
La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
09 juin 2025
Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
09 juin 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Ville de Noisy-le-Grand: Comptes rendus des seances ...
09 juin 2025
Une dynamique qui profite a tous. Democratie locale, Protection des plus fragiles, Epanouissement des plus jeunes,...
À suivre sur http://www.noisylegrand.fr/ma-mairie/conseil-municipal/comptes-rendus-des-seances-plenieres/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
noisylegrand.fr