Nombre de salarié de BAR L'OCTROI
Nombre de salarié dans l'entreprise BAR L'OCTROI situé à AJACCIO (20000), 71 COURS NAPOLEON.
Numéro de téléphone :
CODE DU TRAVAIL 2011 (PARTIE REGLEMENTAIRE)
06 juin 2025
Cc66 1. Convention collective nationale de travail des etablissements et services pour personnes inadaptees et handicapees du 15 mars 1966. Informations juridiques gratuites sur la procedure de licenciement Reglementation applicable aux jours feries Article 6 de l'avenant n°6 du 15 decembre 2009 entre en vigueur le 1er mars 2010. Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi Reproduction interdite © tripalium 2013 NEMO CENSETUR IGNORARE LEGEM : Liceite d'une clause de prise en charge des frais de ...
À suivre sur http://lexinter.net/Legislation5/JURISOC2/code_du_travail_2011_(partie_reglementaire).htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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lexinter.net
Decret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du ...
06 juin 2025
En application de l'article L. 1111-2, les s mis a disposition par une entreprise de travail temporaire, un groupement d'employeurs ou une association ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018442415&dateTexte=20080312
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Les impasses du statut d’auto-entrepreneur
06 juin 2025
Une etude du statut d'auto-entrepreneur montre les inconvenients de ce statut pour l'auto-entrepreneur lui-meme ainsi que pour le tissus industriel francais.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Les-impasses-du-statut-d-auto
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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aide-creation-entreprise.info
Insertion et Developpement Local
06 juin 2025
Habitats Solidaires, Societe Cooperative d’Interet Collectif (SCIC) a pour objet l’amelioration des conditions d’insertion dans et par l’habitat de ...
À suivre sur http://www.garrigue.net/les-entreprises-soutenues/insertion-et-developpement-local
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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garrigue.net
Activites sociales du comite d'entreprise
06 juin 2025
Les activites sociales et culturelles du comite d'entreprise. L'activite sociale partie intrinseque de l'existence d'un comite d'entreprise
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivSocial.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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skynet.be
Cloture de liquidation judiciaire et credit immobilier
06 juin 2025
Bonjour, mon ami et moi avons fait une demande de credit immobilier. Mais il y a un blocage pour le moment car mon ami tenait une boulangerie qui a ete mise en ...
À suivre sur http://www.cbanque.com/forum/showthread.php?16543-Cl%C3%B4ture-de-liquidation-judiciaire-et-cr%C3%A9dit-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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cbanque.com
La regle des quatre P - Lucrativite des associations loi ...
06 juin 2025
La regle des quatre P. Ce principe repond a la question si souvent posee sur le Forum et qui est : mon association souhaite vendre x produit, a-t-elle de droit
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/regle-des-4-p.php
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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loi1901.com
Que peut dire de vous votre ancien employeur? | Droit Inc.
06 juin 2025
15/09/2010 · Si vous avez des sueurs froides a l’idee de ce que votre ancien employeur pourrait dire de vous a un recruteur, l’article de Gabriel Granatstein ...
À suivre sur http://www.droit-inc.com/article4482-Que-peut-dire-de-vous-votre-ancien-employeur
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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droit-inc.com
Licence entrepreneur de spectacles pour association ...
06 juin 2025
La licence d’entrepreneur de spectacles est desormais obligatoire pour tout responsable de structure associative ou commerciale dont l’activite habituelle est l
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/licence-entrepreneur-spectacle.php
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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loi1901.com
GIPFC GRETA de la Marne - Centre de Reims - La …
06 juin 2025
Type Organisme Descriptif Numero Date de Date de fin de validite; Agrement S.S.I.A.P. Ministere de l'Interieur - Prefecture de la Marne
À suivre sur http://www.formationchampagneardenne.org/organisme-greta-de-la-marne-centre-de-reims-FC-20.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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formationchampagneardenne.org
Cumul fonctionnaire creation entreprise
06 juin 2025
Le cumul d'activites d'un fonctionnaire avec la creation d'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire d'exercer une activite accessoire ou de creer une ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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aide-creation-entreprise.info
Chomage : notion de travailleur ayant charge de famille ...
06 juin 2025
Chomage : notion de travailleur ayant charge de famille. Commentaire de C. trav. Mons, 25 novembre 2010, R.G. 21.643. Mis en ligne le vendredi 22 avril 2011
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article928
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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terralaboris.be
A la Une | FO Communication
06 juin 2025
FO COM : Federation Force ouvriere de la communication. Personnels de La Poste, d'Orange, leurs filiales et operateurs prives.
À suivre sur http://www.fo-com.com/internet/france-telecom/a-la-une/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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fo-com.com
Creation d'entreprise - projet tutore DUT GEA
06 juin 2025
Creation d'entreprise - projet tutore DUT GEA 1. RalphWARD Leo-Paul LITTY Lukas MISEVICIUS Jean-LucNDASHIMYE Enseignants tuteurs : Stephanie BRENDER IUT …
À suivre sur http://fr.slideshare.net/chaosskill/cration-dentreprise-bonnheure
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Legislation/Air/Pollution atmospherique par chauffage ...
06 juin 2025
Coordination officieuse. 29 janvier 2009 - Arrete du Gouvernement wallon tendant a prevenir la pollution atmospherique provoquee par les installations de ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/air/air055.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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wallonie.be