Nombre de salarié de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Nombre de salarié dans l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à SARTENE (20100), CITE ADMINISTRATIVE.

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1

Date de naissance Lieu de naissance - Formulaires en …

15 septembre 2024

La MSA, deuxieme regime de protection en France, protege l'ensemble de la profession . Elle s'appuie sur les valeurs du mutualisme, que sont la ... La (MSA) est l'organisme de protection obligatoire des s et exploitants du secteur en France. CAISSE CENTRALE DE LA Decision n°10-06 relative a « l’Appel et au recouvrement de cotisations prevoyance / sante pour le compte de ... Vos s relevent du regime (MSA) ? Les entreprises s qui n'ont pas encore recours a la DSN, entreront progressivement dans ce dispositif ... MSA d'Armorique - des Cotes d'Armor (22) et du Finistere (29)

À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14467.do

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023

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2

MSA - Cotes Normandes accueil

15 septembre 2024

Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise et que vous exercez une autre activite...

À suivre sur http://www.msa-cotesnormandes.fr/

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024

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msa-cotesnormandes.fr

3

MSA - Alsace accueil

15 septembre 2024

Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de...

À suivre sur http://www.msa-alsace.fr/lfr

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2024

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4

Demande - Formulaires en ligne - Accueil

15 septembre 2024

2 Renseignements concernant votre CONJOINT Votre conjoint avait-il depose une demande ou percevait-il une retraite de ou de non- ? r OUI r NON

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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2024

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5

MSA - Alpes-Vaucluse accueil

15 septembre 2024

Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de...

À suivre sur http://www.msa-alpesvaucluse.fr/lfr

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2024

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6

MSA - Haute Normandie accueil

15 septembre 2024

La MSA Haute-Normandie recouvre les cotisations et gere les prestations sante, retraite, famille et logement des agriculteurs et des s s de Seine ...

À suivre sur http://www.msa-haute-normandie.fr/lfr

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024

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msa-haute-normandie.fr

7

MSA - Picardie accueil

15 septembre 2024

Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de...

À suivre sur http://www.msa-picardie.fr/lfr

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024

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9

MSA - Provence Azur accueil

15 septembre 2024

La MSA Provence Azur gere l’ensemble de la protection des assures relevant du regime dans les Alpes-Maritimes, les Bouches-du-Rhone et le Var

À suivre sur http://www.msaprovenceazur.fr/lfr

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023

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10

Decret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif a la ...

15 septembre 2024

Decret n° 2013-266 du 28 mars 2013 relatif a la declaration nominative NOR: BUDS1240161D Version consolidee au 06 fevrier 2016

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027247328

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023

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legifrance.gouv.fr

11

MSA - Dordogne Lot-et-Garonne accueil

15 septembre 2024

Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de...

À suivre sur http://www.msa24-47.fr/lfr

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024

La suite sur le site :

msa24-47.fr

12

MSA - Beauce Coeur de Loire accueil

15 septembre 2024

Si vous etes chef d'exploitation ou d'entreprise , vous etes redevable de cotisations et de...

À suivre sur http://www.msa-beauce-coeurdeloire.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

La suite sur le site :

msa-beauce-coeurdeloire.fr

13

Les entreprises etrangeres sur net-entreprises.fr

15 septembre 2024

net-entreprises.fr - Service officiel permettant aux entreprises d'effectuer en ligne leurs declarations s : Urssaf, Assedic, Pole emploi, Pole emploi, POLE ...

À suivre sur http://www.net-entreprises.fr/html/societes_etrangeres.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2024

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14

MSA : le titre emploi simplifie (TESA MSA) sur ...

15 septembre 2024

Le titre emploi simplifie (TESA MSA) permet de simplifier les formalites liees a l'embauche et a l'emploi des travailleurs saisonniers dans le secteur ...

À suivre sur http://www.net-entreprises.fr/html/msa-tesa.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2024

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net-entreprises.fr

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