Nombre de salarié de FASQUELLE MARC
Nombre de salarié dans l'entreprise FASQUELLE MARC situé à MARSEILLE (13008), 252 BOULEVARD PERIER.
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Archives de la XIIIe legislature - Propositions de loi ...
06 juin 2025
Administrateurs de societes (5) Administrateurs de societes (5) M. Philippe Cochet; Administrateurs de societes (5) M. Jacques Kossowski; Administrateurs de ... Debut juin 2010, les parlementaires auront entre les mains l'avenir du service public de l'electricite. En effet, debutera dans l'hemicycle de l'Assemblee ... Proposition de loi reaffirmant le principe du repos dominical et visant a adapter les derogations a ce principe dans les communes et zones touristiques et ... blog des anciens etudiants de la Faculte de Droit et de Science politique de Reims. Ce blog offre un portail d'information concernant les debouch ... Le 31 mai, l’enseigne JoueClub, installee depuis huit ans et demi dans la galerie des Tanneurs, va baisser definitivement le rideau. - Lille et ses environs - La ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/documents/index-proposition.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Delphine Batho — Wikipedia
06 juin 2025
Delphine Batho, nee le 23 mars 1973 a Paris 12 e, est une femme politique francaise. Leader syndicale etudiante, puis vice-presidente de SOS Racisme, elle ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Delphine_Batho
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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Les signataires de la Charte du Formindep - Formindep
06 juin 2025
Faire un don Rappel des status de l'association FORMINDEP. Article 8 - Ressources. Le conseil d’administration, en cas de doute, s’assure que l’origine des dons ...
À suivre sur http://www.formindep.org/Les-signataires-de-la-Charte-du.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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formindep.org
Prix Goncourt — Wikipedia
06 juin 2025
Prix Goncourt: Edmond de Goncourt, createur du prix par testament, par Nadar.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Prix_Goncourt
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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Mouvements de notaires > 31 janvier 2016 | Annuaire ...
06 juin 2025
17 CHARENTE-MARITIME. M e -Henri Sionneau a prete serment le 4 novembre 2015, il est nomme notaire associe de la SCP Bernard Guillerme et Isabelle Petorin ...
À suivre sur https://www.annuairenotariat.fr/mouvements-de-notaires-2/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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annuairenotariat.fr/mouvements-de-notaires-2/
Decision n° 2013-669 DC du 17 mai 2013 | Legifrance
06 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027414806
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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www.upeas.net
06 juin 2025
ExportInternet ExportInternet 62226 CALAIS CEDEX 0321965370 0321960778 cabinet.ch.pruvotAwanadoo.fr 002131-VE YVER LORIENT EXPERTISES AUTO ZI …
À suivre sur http://www.upeas.net/cnea/liste_expert.xls
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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upeas.net
La vie au bagne - Criminocorpus - Revue d'Histoire de la ...
06 juin 2025
« L’Administration penitentiaire, qui n’a pas pour mission de rendre heureux les hommes qui lui sont confies, s’acquitte au-dela de toutes previsions, au ...
À suivre sur http://criminocorpus.revues.org/183
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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revues.org
Projet de loi renforcant les droits, la protection et l ...
06 juin 2025
Projet de loi renforcant les droits, la protection et l'information des consommateurs : (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l11-175-1/l11-175-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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senat.fr
Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015
06 juin 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2015/2015-715-dc/decision-n-2015-715-dc-du-05-aout-2015.144229.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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conseil-constitutionnel.fr
Chronologie Robert Denoel - annee 1944 - Accueil du site ...
06 juin 2025
1944 Janvier . Creation des Presses de la Cite, 77 boulevard Saint-Michel. Fils d'un libraire danois, Sven Nielsen [1901-1976] est venu a Paris en 1924, a cree ...
À suivre sur http://www.thyssens.com/01chrono/chrono_1944.php
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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thyssens.com
Calameo - "L'egalite reelle Outre-mer", rapport au ...
06 juin 2025
Rapport presente a Montmorin, le 15 mars 2016, par M. Victorin Lurel, depute de Guadeloupe a Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, en presence Mme ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/0008863792a22229c50f9
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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calameo.com