Nombre de salarié de NORMINTER LYONNAIS
Nombre de salarié dans l'entreprise NORMINTER LYONNAIS situé à MIRIBEL (01700), 38 RTE DE TRAMOYES LES VERNES LES ECHETS.
Numéro de téléphone :
Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 10 juillet ...
29 mai 2025
SNC , societe en nom collectif a ete en activite durant 22 ans. Etablie a MIRIBEL (01700), elle etait specialisee dans le secteur d'activite de la promotion immobiliere d'autres batiments. Son effectif est compris entre 10 et 19 s. LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Joint les pourvois n° C 11-19.320 et n° Y 11-19.316 ; Attendu, selon les arrets attaques (Grenoble, 5 avril 2011 et 19 avril 2011), que par acte du 24 avril 1996, la societe Sivas a signe avec la societe une promesse synallagmatique de vente ... Bilans Gratuits a connaissance de 1 decideur, dont SNC (Liquidateur). Nos donnees INSEE ou RNCS montrent que l'entreprise n'a pas renseigne ses effectifs ou n'a pas de dans son dernier bilan publie. La derniere publication officielle de MIMOSA DE LA CROIX DU SUD aupres du Registre National de Commerce et des Societes a ete executee le 14 janvier 2008 et ... nombre de representants de la collectivite egal a celui des representants du personnel titulaires et suppleants, decide le recueil, par le comite technique, de l'avis des representants de la collectivite. DANS LA MEME RUBRIQUE : Conseil d’Etat, 30 avril 2003, n° 237039, Secretaire d’Etat au logement c/ SNC Conseil d’Etat, 27 fevrier 2002, n° 208357, M. G.
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Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 23 mars 1999, 97 ...
29 mai 2025
Trouvez votre convention collective. Les plus demandees. Metallurgie (3109) Commerce de gros (3044) Transports routiers (3085)
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SCI LE PETIT RENARD (MIRIBEL) Chiffre d'affaires, resultat ...
29 mai 2025
representee par est gerant de l'entreprise SCI LE PETIT RENARD.
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Mercato Lyon, transfert, toute l'actu de l'ol
29 mai 2025
L’Olympique a herite d’un groupe plutot favorable a l’issue du tirage au sort de la ligue des champions, d’apres l’aveu meme des dirigeants rhodaniens. Mais l’entraineur previent, les match...
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Site officiel de l'Olympique | OL.fr
29 mai 2025
Site officiel de l'Olympique : actualite, matchs et resultats, photos, videos, joueurs, OL feminin, OLTV, histoire, boutique, billetterie.
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Lyon - qui sont les joueurs les mieux payes
29 mai 2025
L’EQUIPE devoile les salaires de Ligue 1 sur 20 pages : le Top 10 et le salaire moyen par club, les emoluments des entraineurs…
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Cnec 21/10/2008 : Amenagement commercial - www.pme.gouv.fr
29 mai 2025
Sommaire des sous-rubriques n° 3003m - Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) Telecharger la decision n° 3003m. Reexamen d'un recours dont la decision d'autorisation prise par la CNEC le 4 mai 2006 a ete annulee par le Conseil d'Etat.
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Calameo - Lettre de jurisprudence 2018 - Juillet a decembre
29 mai 2025
En consequence, les prestations de gestion administrative delivrees aux s portes ne peuvent etre regardees comme repondant aux criteres de taxation tels que definis par les articles 256 et 256 A du code general des impots et ne peuvent, en consequence, etre facturees a ces derniers assorties de la taxe sur la valeur ajoutee.
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