Nombre de salarié de TITULAIRE OFFICE NOTARIAL
Nombre de salarié dans l'entreprise TITULAIRE OFFICE NOTARIAL situé à PORT ST LOUIS DU RHONE (13230), 38 AVENUE PORT.
Numéro de téléphone :
NOGENT PARIS EST, Notaires - NOGENT …
01 juin 2025
Poste actuel : NOTAIRE CHICHEIL; Poste precedent : NOTAIRE ETUDE ME ROUSSET NOTAIRE; Ecole : King'S College London. … La Societe civile professionnelle denommee « SCP BELLE-CROIX, MONFORT, GROMEZ et BRIDOUX » est de l' situe a RAMBOUILLET (78), 8 ... Le notaire ne peut recevoir, avec un autre notaire exercant au sein de l', un acte necessitant le concours de deux notaires. Le notaire de ... L'acces professionel du site de la Chambre des Notaires du Rhone permet aux confreres et aux s des etudes d'avoir acces a de multiples services dont l ... Entre les soussignes : M ... notaire, de l' sis a ... (ou : la Societe ... de l' sis a ... representee par Me ...
À suivre sur http://etude-nogent-sur-marne-cvcgt.notaires.fr/--nogent_sur_marne-nogent_paris_est_notaires.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
notaires.fr
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTRE DE LA JUSTICE
01 juin 2025
Si un notaire sollicite sa nomination au sein de l’ ou il exercait ou en tant qu’associe de la personne morale de cet ...
À suivre sur http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/103-CIV-c.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
textes.justice.gouv.fr
SELARL - FBLS.net
01 juin 2025
SELARL: Societe civile professionnelle: Capital: Plus de capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas de capital minimal
À suivre sur http://www.fbls.net/SELARLINFO.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
fbls.net
STATUTS DE SCP - fbls.net
01 juin 2025
Les statuts et les informations juridiques gratuites sur la Societe Civile Professionnelle avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/scp-info.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
APPLICATION DE LA LOI MACRON : LES DECRETS TARIF …
01 juin 2025
AVOCATS - NOTAIRES GRANDE PROFESSION DU DROIT Promouvoir le "rapprochement" des professions d'avocat et de notaire, et la "grande profession du droit"
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/application-de-la-loi-macron-les-decrets-tarif-et-li-sont-publies-au-jo
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
notaires.over-blog.com
Notaire — Wikipedia
01 juin 2025
Vingt pays europeens possedent un systeme proche du systeme francais : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Espagne, Estonie, Grece, Hongrie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tabellion
Ordonnance n° 45-2590 du 2 novembre 1945 relative au ...
01 juin 2025
Une personne physique d'un ne peut pas employer plus de quatre notaires s. Une personne morale d'un de notaire ne ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069175
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069175
Les metiers du notariat | Chambre des Notaires des Pays …
01 juin 2025
LES ENSEIGNEMENTS : LE BTS NOTARIAT; Il s’agit du premier palier de la formation, accessible avec un baccalaureat, quelle que soit sa specialite, ou d’une ...
À suivre sur http://www.ci-angers.notaires.fr/les-metiers-du-notariat/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
La suite sur le site :
ci-angers.notaires.fr
Les modifications du contrat de travail - WebAvocat
01 juin 2025
Les modifications du contrat de travail, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93) a Pavillons ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/05/03/53-les-modifications-du-contrat-de-travail
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
La suite sur le site :
webavocat.fr
Le Soler
01 juin 2025
Ville du Soler ... Abattement Abrogation Absence de livraison a la date prevue, verifications a effectuer lors de la livraison, livraison non conforme
À suivre sur http://www.lesoler.com/comark.php?categorie=particulier&location=-Ressources
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
lesoler.com
Cabinet d'avocats Levacher & associes - Avocats a ...
01 juin 2025
Nom/Prenom : LEVACHER Jean-Pierre: Profession : Avocat: Telephone professionnel : 02.33.53.65.60: Courriel : jp.levacherAavocatline.com: Certificat(s) de ...
À suivre sur http://www.levacher-baudry.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
levacher-baudry.fr
Cabinet d'avocats a Toulouse - SCP Desarnauts
01 juin 2025
Cabinet d'avocat situe au centre de Toulouse, specialise en droit medical, droit du travail, droit social, droit de la construction, droit bancaire, droit de la ...
À suivre sur http://www.avocats-desarnauts.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
La suite sur le site :
avocats-desarnauts.com
Notaires : le rapport de l’IGF qui impose (enfin) la ...
01 juin 2025
17/08/2014 · Des extraits du rapport de l'IGF sur les professions reglementees ont ete publies. Ils sont hautement critiques envers les notaires francais.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/08/17/177333-notaires-le-rapport-de-ligf-qui-impose-enfin-la-reforme
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
contrepoints.org
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
01 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2015-08-06&numero=2015-990%20&etat_initial=JORFTEXT000030978561&etat_maj=
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
grouperf.com
Loi MACRON - Dispositions relatives au droit des societes ...
01 juin 2025
La loi n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l`activiteet l`egalite des chances economiques (loi Macron) comporte diverses dispositions relatives au ...
À suivre sur http://www.laloi.com/infos-flash_detail?id=799
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
La suite sur le site :
laloi.com