Nombre de salarié de FAAC INVENTIONS DIFFUSION
Nombre de salarié dans l'entreprise FAAC INVENTIONS DIFFUSION situé à LA CIOTAT (13600), ZI ATHELIA I 300 AVE DES MATTES.
Numéro de téléphone :
LES BREVETS D'INVENTION LE GUIDE DU DEPOSANT
16 juin 2025
Convention collective : Batiment (entreprises occupant plus de dix s) (ouvriers) ... . SODELEC. TECHNOSUD. FERMEO. … Quand un d’une entreprise cree une invention, ... creee par des s par l ... contrats dispositions donnee donnees ... ... pour ce qui concerne donc le cas des s precisement, ... un droit de propriete sur son invention, ... Reseau Francophone de du Droit; Infos completes sur Invention a La Ciotat, addresse, telephone ou fax, email, adresse du site et heures d'ouverture A qui appartiennent les brevetables des s ... Dans le cas d’une invention ... affaire CNIL Commerce electronique connaissance contrats ...
À suivre sur http://www.gouvernement.lu/4304854/2013-brevets-invention-guide-deposant-fr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
gouvernement.lu
Le regime des creations es : panorama et solutions
16 juin 2025
... le garde a tout moment la faculte de choisir le moment de la de l ... N'oublions pas que les s representent ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime-creations-ss
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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caprioli-avocats.com
Hayaux Nice (adresse, horaires)
16 juin 2025
Hayaux Nice Portes automatiques : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/08423268
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/08423268
LE PORTAIL AUTOMATIQUE (LA CIOTAT) Chiffre d'affaires ...
16 juin 2025
. ZONE INDUSTRIELLE ATHELIA 1. 300 CHE DES MATTES. 13600 LA ... (unites ayant eu des s au cours de l'annee de reference mais plus …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/le-portail-automatique-424838720.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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societe.com
Droit des de s - J. Martin - 3e edition ...
16 juin 2025
Le droit des de s est souvent percu comme complexe, car il se situe au croisement du droit des brevets et du droit du travail.
À suivre sur https://www.eyrolles.com/Sciences/Livre/droit-des--de-s-9782711006397
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
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Motorisation portail a Cavaillon - PagesJaunes
16 juin 2025
... Certifie Automaticien . ... 17 La Boutique du Menuisier MD ... 2 mois gratuits sur l'assurance sante senior et travailleurs non s !
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/annuaire/cavaillon-84/motorisation-portail
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Grandes et inventeurs
16 juin 2025
Tout sur les grandes et inventeurs. Grandes et inventeurs. Toggle navigation. ; Inventeurs; Participez; News; Boutique; Contact;
À suivre sur https://www.grandes-.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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grandes-inventions.com/
LA CIOTAT TENNIS CLUB - partenaires
16 juin 2025
PORTAILS AUTOMATIQUES A LA CIOTAT : http://www.invention-.com/presentation. Notes precedentes: Date Intitule 17/09/2013: partenaires: …
À suivre sur http://www.club.fft.fr/laciotat.tc/22130105_a/cms/index_public.php?us_action=show_note_rubrique&ui_id_site=1&ui_id_rubrique=10202
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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club.fft.fr
Comment deposer un brevet ? – Partie 1 | Comptazine
16 juin 2025
Vous avez invente la boule de petanque a carreaux ... aux PME de moins de 1 000 s, ... ajoutez moi a votre liste de . Abonnement au ...
À suivre sur https://www.comptazine.fr/post/comment-deposer-un-brevet-partie-1
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
comptazine.fr/post/comment-deposer-un-brevet-partie-1
France Televisions — Wikipedia
16 juin 2025
France Televisions est une societe nationale de programme qui gere les activites de la television publique en France, de la production a la .Histoire du groupe · Identite visuelle · Organisation · Activites - 300 Avenue des Mattes - La Ciotatwww.118218.fr › … › La Ciotat › portes et portails La Ciotat - portes et ... Invention ZI Athelia 1, Traverse Mattes, 13600, La Ciotat. 04 42 71 94 40 ©2017 118 218 Le Numero Annuaire en ligne gratuit des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/France_T%C3%A9l%C3%A9visions
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/France_T%C3%A9l%C3%A9visions
Des s heureux grace a l’innovation participative
16 juin 2025
Ou comment permettre a ses s ... La protection de l’idee / marque / invention; ... visant a stimuler et a faciliter la mise en œuvre et la ...
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/des-s-heureux-grace-a-l-innovation-participative.3401
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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dynamique-mag.com
Modele Clause de discretion – Les Echos Business
16 juin 2025
Il a ete convenu et arrete ce qui suit : M. …, en sa qualite de ……….. (intitule de la fonction), est tenu a une obligation de discretion ...
À suivre sur https://business.lesechos.fr/outils-et-services/modeles-de-documents/modeles-rh/840-clause-de-discretion-28631.php
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
lesechos.fr/outils-et-services/modeles-de-documents/modeles-rh/840-clause-de-discretion-28631.php
Creations et de s - IRPI - Librairie ...
16 juin 2025
Les de s : principes et pratiques; ... : Geodif ; ISBN13 : 978-2-7110-1421-7; EAN13 : 9782711014217; ISBN10 : 2-7110-1421-5; Parution ...
À suivre sur http://www.eyrolles.com/Droit/Livre/creations-et--de-s-9782711014217
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
eyrolles.com
Association des Inventeurs et Fabricants Francais ...
16 juin 2025
• Inventeurs s d’une ... • Centralisation et des , ... • Parution de leurs dans « Invention Magazine » organe de ...
À suivre sur http://www.concours-lepine.com/association-des-inventeurs-fabricants-francais/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
concours-lepine.com