Nombre de salarié de JOSEPHDELACOUR SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise JOSEPHDELACOUR SARL situé à MONDEVILLE (14120), RUE PASTEUR CENTRE D'ACTIVITE DE CALIX.
Numéro de téléphone :
Cumul gerant et de - Aide creation ...
24 avril 2024
a MONDEVILLE (14120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, … La societe a responsabilite limitee () est geree par une ou plusieurs personnes physiques, appelees "gerant". En cas de pluralite de gerants on parle ... Infogreffe est le registre du commerce et des societes en direct du greffe du tribunal de Commerce.Extrait Kbis · Rechercher une entreprise · Formalites · Comptes annuelsSociete a MONDEVILLE (Chiffre …www.verif.com/societe/--481571487 , au capital de 1 000€, a debute son activite en mars 2005. Bruno DELACOUR est gerant de la societe . Suivez l’actualite de la creation d’entreprise en recevant gratuitement, deux fois par mois la lettre de l'Agence pour la creation d’entreprises La Cour de Cassation (Chambre Sociale, 11 juillet 2012, pourvoi n°11-12161) sanctionne la Cour d’Appel de Poitiers en enoncant le principe que « la qualite d ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-gerant-et--de-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Non concurrence d'un associe | Gerant de
24 avril 2024
Une clause de non-concurrence peut etre opposee a un associe qui ... Gerant de c'est votre assistant au quotidien pour gerer ... Cour de cassation, ...
À suivre sur http://www.gerantde.com/1851_associe-non-concurrence
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
gerantdesarl.com
Cour de cassation
24 avril 2024
La nullite de la saisie-attribution etait fondee sur l’impossibilite d’y recourir, solution consacree par la Cour de cassation le 30 septembre 1999.
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/assemblee_pleniere_22/benmakhlouf_premier_447.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
La suite sur le site :
courdecassation.fr
La nomination du gerant de - Comment nommer le ...
24 avril 2024
Les gerants de peuvent etre nommes par different moyens et doivent remplir certaines conditions pour occuper le poste de gerant
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/nomination-du-gerant/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Gerant de - Chambre de Commerce et d'Industrie de …
24 avril 2024
Gerant de Statuts juridique, fiscal, social Service Juridique 53 rue Stanislas - CS 24226 54042 NANCY Cedex telephone : 03 83 85 54 54 telecopie : 03 83 85 ...
À suivre sur http://www.nancy.cci.fr/site/informer/info_juridique/pdf/J17.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
La suite sur le site :
nancy.cci.fr
Demission en droit francais — Wikipedia
24 avril 2024
La demission est un mode de rupture du contrat de travail a duree indetermin ... Selon la jurisprudence de la Cour de cassation, ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9mission
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/D%C3%A9mission
Gerant d'une societe-mere et de sa filiale ...
24 avril 2024
Selon les juges, le Gerant de deux , dont l'une est filiale de l'autre, comment une faute d'une particuliere gravite et engage sa responsabilite financiere ...
À suivre sur http://www.gerantde.com/2151_gerant-d-une-societe-mere-et-de-sa-filiale-ne-pas-avantager-l-une-au-detriment-de-l-autre
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
La suite sur le site :
gerantdesarl.com
Cour de cassation
24 avril 2024
Demandeur(s) a la cassation : societe piejac-Maingret Defendeur(s) ... (11-28.845) - Cour de cassation - Chambre sociale - ECLI:FR:CCASS:2013:SO00536 ;
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/chambre_sociale_576/arret_no_995.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
La suite sur le site :
courdecassation.fr
Le dirigeant de fait : une situation creatrice de ...
24 avril 2024
La Cour de cassation en a donne une ... ainsi en est-il de l’associe d’une qui a tente de redresser la situation en apportant a la societe une ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/dirigeant-situation-creatrice,10862.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
La suite sur le site :
village-justice.com
Gerance de et EURL : comment devenir gerant, …
24 avril 2024
Le gerant de la ou EURL La est geree par une ou plusieurs personnes (appelees gerant), qui sont obligatoirement des personnes physiques ...
À suivre sur http://eurl.com/gerant.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
sarleurl.com
Gerant + Majoritaire + + Directeur general ...
24 avril 2024
Dans une decision de novembre 2008, la Cour de cassation vient de rejeter la ... gerant de la toulousaine Laclim et ... Travailleur gerant ...
À suivre sur http://recherche.chefdentreprise.com/gerant-majoritaire--directeur-general-president-du-conseil-d-administration.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
chefdentreprise.com
Le cumul d'un contrat de et d'un mandat social ...
24 avril 2024
... (Cour de cassation, soc., 2 ... il possede la majorite du capital de la , faute de lien de subordination (Cour de ... articles/cumul-contrat--mandat ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/cumul-contrat--mandat,1154.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
La suite sur le site :
village-justice.com
: societe a responsabilite limitee
24 avril 2024
Un gerant de peut conclure un contrat de travail avec sa societe sous deux conditions : le contrat doit correspondre a une fonction technique reelle, ...
À suivre sur http://www.aesplus.net/-societe-a-responsabilite.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
aesplus.net
Protection de l'associe d'une - Viadeo.com - France ...
24 avril 2024
Bonjour a tous Je projette de creer une avec un associe qui serait majoritaire (51%). Je serai le gerant minoritaire (49%). J'ai assiste a
À suivre sur http://fr.viadeo.com/fr/questions/repondre/?questionId=002i6il73jjts2s
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
La suite sur le site :
viadeo.com