Nombre de salarié de L'INFORMATIQUE 14
Nombre de salarié dans l'entreprise L'INFORMATIQUE 14 situé à CAEN (14000), 39 R ORATOIRE.
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[Resolu] L'augmentation de charges salariales donne-t ...
05 juin 2025
En effet l’idee que les acteurs d’Internet se situaient dans une zone de non-droit dans laquelle il etait impossible que de simples regles nationales ne s ... Metiers de Freelances Consultant informaticien en portage salarial . employe par une societe de services et en mission chez un client, le ... Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... Conformement a la loi Informatique et Liberte n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a , aux fichiers et aux libertes, nous nous engageons a ... B- Obligations et droits du Effectuer personnellement le travail demande en respectant les horaires. Respecter les instructions de son employeur notamment ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/remunerer-/conseil-juridique/resolu-laugmentation-de-charges-salariales-donne-t-elle-lieu-a-une-comprensation-sur-le-brut/id/36570
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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Fiche outils n° 17 : Surveillance au travail les droits ...
05 juin 2025
Fiche outils n° 17 : Surveillance au travail les droits et recours des -e-s, les obligations des employeurs
À suivre sur http://solidaires.org/Fiche-outils-no-17-Surveillance-au-travail-les-droits-et-recours-des--e
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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Formation stage Ardeche Drome Gard Lozere Vaucluse …
05 juin 2025
Formation et stage en individuel et petit groupe - DIF - CIF - Des formations et stages sur mesure - E-learning - a distance - Centre de Formation
À suivre sur http://www.ardeche-formation.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Rompre la periode d’essai tardivement c’est possible ...
05 juin 2025
La Cour de Cassation, dans un arret du 16 septembre 2015 (1) a rappele que si l’employeur veut rompre tardivement la periode d’essai de son , en ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/periode-essai/Id/225871
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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Conges payes : l'employeur peut-il obliger un ...
05 juin 2025
Conformement a la loi Informatique et Liberte n°78-17 du 6 janvier 1978 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertes, nous nous engageons a ...
À suivre sur http://www.dossierfamilial.com/emploi/conditions-de-travail/conges-payes-l-employeur-peut-il-obliger-un--en-cdd-les-prendre-en-fin-de-contrat-82043
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
05 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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glose.org
Le droit de ... Le licenciement
05 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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cours-de-droit.net
La videosurveillance sur les lieux de travail
05 juin 2025
© Editions Tissot www.editions-tissot.fr La videosurveillance sur les lieux de travail (sur papier a en-tete de l’entreprise) Objet : Mise en place d’un ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/pdf/pdflb.aspx?cacpdf=&pdf1=videosurveillance_information_.pdf&bdc=FS&nompdf=videosurveillance_information_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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GUIDE - CNIL - Accueil - Commission nationale de l ...
05 juin 2025
Ce guide est telechargeable sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr. Sommaire. Avant-propos page
À suivre sur http://www.cnil.fr/fileadmin/documents/Guides_pratiques/CNIL_GuideTravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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cnil.fr
Avocats en droit de , internet et telecoms
05 juin 2025
Lamon & Associes devient Nouveau Monde Avocats Nouveau Monde Avocats est une societe d'avocats specialisee en droit de et de la propriete ...
À suivre sur http://www.blog-lamon-associes.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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blog-lamon-associes.com
Cours de droit du travail - Cours et fiches pratiques ...
05 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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La communication de coordonnees personnelles a son ...
05 juin 2025
Voici un article que j'ai pris sur un blog camarade, que je vous conseille vivement de visiter: http://www.cgtlaborit.fr/ Cet article a ete realise par le ...
À suivre sur http://www.le-fruit-des-amandiers.com/article-28753786.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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le-fruit-des-amandiers.com
Cour d’appel de Dijon Chambre sociale Arret du ...
05 juin 2025
Cour d’appel de Dijon Chambre sociale Arret du septembre 2010 Mille Services / Remi X. - vie ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=2999
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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legalis.net
Droit de en France — Wikipedia
05 juin 2025
Histoire. Pour bien comprendre le droit de , il faut remonter a la prehistoire de , c'est-a-dire a la mecanographie.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27informatique_en_France
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27informatique_en_France
Cour de cassation Chambre sociale Arret du janvier 20
05 juin 2025
Cour de cassation Chambre sociale Arret du janvier 20 M. X. / Transports Goubet. - absence ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4113
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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