Nombre de salarié de BIS
Nombre de salarié dans l'entreprise BIS situé à TOUQUES (14800), 2 RUE PRE DE LA HACHE LES CLOS NORMANDS.
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Questions Reponses - Portail Officiel des Auto …
06 mai 2024
Vous souhaitez entreprendre sereinement, entreprendre autrement ? Etudiez le statut entrepreneur ou comment etre entrepreneur et/ou associe en ... Sur les autres projets Wikimedia: RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... Decouvrez que dans certains cas, les s non cadres mais qui repondent aux conditions de l'article 36 de la Convention Collective Nationale peuvent etre ... Modeles de contrats, lettres types, guides pratiques, conventions collectives, conseils d'avocats et juristes pour comprendre la legislation et defendre vos droits.
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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lautoentrepreneur.fr
Le contrat d'Apprentissage: Statut de l'Apprenti
06 mai 2024
CODE DU TRAVAIL : Le contrat d'Apprentissage: Statut de l'Apprenti Article L117 -1 L'apprenti est un jeune travailleur ...
À suivre sur http://www.lapprenti.com/html/cfa/code_a3.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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lapprenti.com
texte - legislation.cnav.fr
06 mai 2024
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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legislation.cnav.fr
La participation et l'actionnariat - Epargne ...
06 mai 2024
L'epargne salariale est un ensemble de dispositifs dont l'objectif est d'associer les s aux resultats de leur entreprise et de favoriser (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/epargne-salariale/article/la-participation-et-l-actionnariat-
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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gouv.fr
Le reglement interieur - Fiche pratique
06 mai 2024
Selon le code du travail, toute entreprise ou organisme de plus de 20 s doit etablir un reglement interieur fixant les regles relatives aux questions d ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/876/le-reglement-interieur.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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journaldunet.com
Harcelement sexuel - Fiche pratique
06 mai 2024
Il y a harcelement sexuel lorsqu'une personne fait subir a un ou un candidat a l'embauche des contraintes ou pressions en vue d'obtenir des faveurs de ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/337/harcelement-sexuel.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Texte adopte n° 265 - Projet de loi, adopte, par l ...
06 mai 2024
texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0265.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
FICHE OUTIL 4 Exemple de grille d’entretien annuel d ...
06 mai 2024
FICHE OUTIL 4 Exemple de grille d’entretien annuel d’evaluation Commercial Automobile Region Sud Est 1. Bilan de l’annee ecoulee
À suivre sur http://www.mdef-lyon.fr/IMG/UserFiles/Files/Ficheoutil4.Grilleentretienannueldevaluation-Commercial%281%29.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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mdef-lyon.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
06 mai 2024
Convention collective nationale du 14 mars 1947 : Articles 3, 4, 4 , 4 ter. Annexe I : article 36. Annexe IV : articles 1 er a 11
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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agirc-arrco.eu
Ventoris - Portage Salarial des 2% de frais de gestion
06 mai 2024
Ventoris - Societe de Portage Salarial, + de 15 ans d'experience. 100% des salaires verses independamment des reglements clients. Consultez notre plaquette
À suivre sur http://www.ventoris.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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ventoris.fr
K- (VILLENEUVE LOUBET) Chiffre d'affaires, resultat ...
06 mai 2024
K- a VILLENEUVE LOUBET (06270) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/k--519597413.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
La suite sur le site :
societe.com/societe/k-bis-519597413.html
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
06 mai 2024
// PRESENTATION DU DOSSIER La premiere partie expose brievement le cadre juridique et les grandes lignes de l’audience de
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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astae.com
MSA - Les coordonnees des caisses du reseau MSA
06 mai 2024
Retrouvez les coordonnees de l'ensemble des caisses du reseau MSA, classees par departement, en France. En Outre-mer, la MSA est representee par 4 Caisses ...
À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/contacter-une-msa
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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msa.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges deductibles du ...
06 mai 2024
IR - Base d'imposition - Autres charges deductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales. 1. Sont deductibles du revenu global les cotisations ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2676-PGP
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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impots.gouv.fr