Nombre de salarié de SARL AAPSD ARTISTES ASSOCIES PHOTO SERVICE DIFFUSION

Studio B (Paris, 75009) : siret, TVA, adresse, bilan ...

14 juin 2025

Nathalie JACQUELIN dirige 2 entreprise (2 mandats), son mandat principal est Liquidateur au sein de l'entreprise (CA: 60500 €). Nathalie JACQUELIN evolue dans le secteur d'activite du Commerce de detail.

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/studio-b-75/entreprise-349594408

: le statut de la societe a responsabilite limitee ...

14 juin 2025

À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1555--le-statut-de-la-societe-a-responsabilite-limitee

Embaucher un : tout savoir sur la procedure de A a Z

14 juin 2025

11/04/2019 · Lors de l’embauche d’un , l’employeur est dans l’obligation de respecter les formalites prevues par la loi. Outre la conclusion d’un contrat de travail, il faut egalement proceder a la declaration prealable a l’embauche, a l’inscription du travailleur au registre unique …1/5(1)Quels sont les droits et les obligations des membres d'une ...https://www.assistant-juridique.fr/droits_obligations_adherents.jspLes membres d'une association ont le droit d'obtenir des informations sur la gestion de l'association. La loi du 1er juillet 1901 ne prevoit pas, pour un simple membre ou pour un membre du bureau sans fonctions particulieres, de droit d'acces aux documents comptables de l'association (en dehors du bilan financier presente lors d'une AG).

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/embauche-/

La liste complete des 1375 activites auto-entrepreneur

14 juin 2025

14/12/2017 · Cet article presente la liste complete de toutes les activites accessibles en auto-entrepreneur (micro-entreprise). Si vous souhaitez creer une auto-entreprise ou une micro-entreprise, la question de la denomination exacte de votre activite peut se poser.4,7/5(118)Creer et gerer une ou une EURL - broche - Collectif ...https://livre.fnac.com/a2484649Creer et gerer une ou une EURL, Collectif, Lefebvre Francis. Des milliers de livres avec la livraison chez vous en 1 jour ou en magasin avec -5% de reduction .

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-activites-auto-entrepreneur/

La societe par actions simplifiee unipersonnelle (SASU ...

14 juin 2025

Creer votre espace en ligne. Pour consulter votre compte, effectuer des paiements, obtenir des attestations, enregistrer des embauches (DPAE), formaliser des demandes de delais et retrouver tous les echanges avec votre Urssaf dans votre messagerie, creez votre espace :

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/societe-par-actions-simplifiee-unipersonnelle-sasu

Cession de droits d'auteur, quelles precautions pour les ...

14 juin 2025

4min. En France, c’est l’article L131 et les articles suivants du Code de la propriete intellectuelle qui gerent ce qui concerne les contrats de cession des droits d’auteur d’une œuvre originale pour les freelances et les graphistes.

À suivre sur https://www.captaincontrat.com/articles-gestion-entreprise/cession-droits-auteur-precautions

16 regles a connaitre sur le droit a l'image en ...

14 juin 2025

Dans le cadre d’une entreprise, je vous invite a prendre conseil aupres d’un avocat specialise. A ma connaissance, comme vous le notez, vous avez un droit d’uage de 5 ans. Attention, en fonction du contrat que vous avez signe, verifier votre droit a copier ou non une image pour la diffuser en interne ou a l’externe de votre ...

À suivre sur https://www.nikonpassion.com/16-regles-droit-image-auteur-graphie/

Enregistrer mon activite - Urssaf.fr

14 juin 2025

08/09/2015 · Mise en garde contre des pratiques trompeuses visant les createurs d’entreprises. De nombreux createurs d’entreprises ont signale avoir recu, apres avoir effectue leurs formalites d’immatriculation, des offres payantes leur proposant une inscription sur un annuaire ou un Registre des entreprises (ou societes) nouvellement ...

À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/independant/je-cree-mon-entreprise/mon-centre-de-formalites-des-ent/enregistrer-mon-activite.html

Je beneficie de la protection du et de la liberte ...

14 juin 2025

Smart : l’entreprise en commun… Smart est l’emanation de travailleurs autonomes de tous horizons qui s’associent, au travers d’une societe cooperative, pour se doter des moyens de developper en toute autonomie leurs propres activites economiques et de se procurer des revenus socialises et fiscalises.

À suivre sur https://smartbe.be/fr/

Les principes generaux - Urssaf.fr

14 juin 2025

08/09/2015 · La est un statut juridique d’entreprise sans capital minimum, ou la responsabilite est limitee aux apports. Les parts detenues dans le capital ne sont pas librement cessibles sans accord de tout ou partie des . Insee : Institut national de la statistique et des etudes economiques. L’Insee est charge de la production, de l'analyse et de la des statistiques ...

À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/quelle-urssaf-pour-votre-entrepr/les-principes-generaux.html