Nombre de salarié de CINQ SEPT AVENUE

Nombre de salarié dans l'entreprise CINQ SEPT AVENUE situé à CABOURG (14390), 57 AVENUE DE LA MER.

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COMPTA.NET Cabinet Expert-comptable Paris

28 mai 2024

KPMG a COURBEVOIE (92400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... La prise d'acte de la rupture du du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... En CHINE, les remunerations des Inventeurs s sont fixees a 2% des revenus generes par l'exploitation de l'invention et concernent desormais aussi les ... convention collective de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile . signee le 21 mai 2010. agreee le 3 octobre 2011 (jo ...

À suivre sur http://www.compta.net/

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024

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compta.net

2

SYNTEC et les conges payes - Carole Vercheyre-Grard

28 mai 2024

Contact : Carole VERCHEYRE-GRARD. 55, de la Grande Armee 75116 Paris (metro Argentine ligne 1) Tel 01 44 05 19 96 – Fax 01 44 05 91 80 carole.vercheyre ...

À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/syntec-et-les-conges-payes/

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023

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carole-vercheyre-grard.fr

3

Convention Collective de la restauration collective

28 mai 2024

Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024

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juridique-et-droit.com

4

Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...

28 mai 2024

Fixation de salaire et respect des minima conventionnels, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93 ...

À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023

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webavocat.fr

5

Livre numerique — Wikipedia

28 mai 2024

Sur les autres projets Wikimedia:

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024

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wikipedia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique

6

Des dommages et interets pour non-respect du repos ...

28 mai 2024

Contact : Carole VERCHEYRE-GRARD. 55, de la Grande Armee 75116 Paris (metro Argentine ligne 1) Tel 01 44 05 19 96 – Fax 01 44 05 91 80 carole.vercheyre ...

À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/dommages-interets-respect-du-repos-quotidien/

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024

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carole-vercheyre-grard.fr

7

Dahir 01-59-413 Du 28 Joumada II 1382 (26 Novembre …

28 mai 2024

Dahir n° 1-59-413 du 28 joumada II 1382 (26 novembre 1962) portant approbation du texte du code penal. Bulletin Officiel n° 2640 bis du mercredi 5 ...

À suivre sur http://adala.justice.gov.ma/production/legislation/fr/penal/Code%20Penal.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024

La suite sur le site :

justice.gov.ma

8

Anzin - Commerce quasi centenaire, la quincaillerie ...

28 mai 2024

Apres sa poissonnerie debut avril, Anzin va perdre a la fin du mois un autre petit commerce de detail : Willy Carette prend sa retraite et avec lui s’arrete l ...

À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/393095/article/2018-06-08/commerce-quasi-centenaire-la-quincaillerie-carette-baisse-le-rideau

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023

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lavoixdunord.fr

9

Les Infractions en Droit Penal des Affaires - Droit penal ...

28 mai 2024

Le droit penal des affaires a pour objet de lutter contre la delinquance economique et financiere ou encore d’affaires. Les infractions sont diverses et ...

À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/les-infractions-en-droit-penal-des-affaires_article_268.html

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024

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avocats-picovschi.com/les-infractions-en-droit-penal-des-affaires_article_268.html

10

Breves - idit.asso.fr

28 mai 2024

L'INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS (IDIT) vous propose une information fiable et pertinente en droit des transports a travers son service de veille ...

À suivre sur http://www.idit.asso.fr/infonews/index.php?lib=Transport%20Routier

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024

La suite sur le site :

idit.asso.fr

11

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

28 mai 2024

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023

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documentissime.fr

12

Le droit a l’emploi ne constitue pas une liberte ...

28 mai 2024

thierryvallatavocat est un weblog publie par : Maitre Thierry Vallat - Avocat au barreau de Paris - 50, de la Grande Armee - 75017 Paris (toque: 069)

À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/2017/09/le-droit-a-l-emploi-ne-constitue-pas-une-liberte-fondamentale.html

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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023

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thierryvallatavocat.com

13

Paray-Vieille-Poste — Wikipedia

28 mai 2024

Paray-Vieille-Poste [1] (prononce [p a ʁ ɛ v i ɛ j p ɔ s t̪] Ecouter) est une commune francaise situee a dix- kilometres au sud de Paris dans le ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Paray-Vieille-Poste

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Paray-Vieille-Poste

14

FSSS | A propos - FSSS

28 mai 2024

Pour en savoir plus sur la Federation de la sante et des services sociaux (FSSS-CSN), la plus grande organisation du reseau avec ses 130 000 membres.

À suivre sur http://www.fsss.qc.ca/propos/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023

La suite sur le site :

fsss.qc.ca

15

VOYAGE : Definition de VOYAGE - cnrtl.fr

28 mai 2024

SYNT. Voyage aller, retour, aller retour; voyage en autocar, en diligence, en voiture; voyage par avion, par mer, par terre; court, long voyage; voyage fatigant ...

À suivre sur http://www.cnrtl.fr/definition/voyage

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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2024

La suite sur le site :

cnrtl.fr

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