Nombre de salarié de LOYER GERARD
Nombre de salarié dans l'entreprise LOYER GERARD situé à PENNEDEPIE (14600), BRECHE BOIS.
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Procedure collective et sort de la creance de d ...
14 mai 2025
SA HABITATION A MODERE LOGIEST a METZ (57000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Famidac, l'association des accueillants familiaux et de leurs partenaires - Echanges, partage, solidarite, generosite, economie : a mi-chemin entre le (...) QUEVILLY HABITAT SA HABIT MODERE a LE GRAND-QUEVILLY (76120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes ... legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/jurisprudence/31389/procedure-collective-et-sort-de-la-creance-de--habitation-du-debiteur.php
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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net-iris.fr
N° 2061 - Rapport de M. Bapt sur le projet de loi ...
14 mai 2025
INTRODUCTION « Des paroles aux actes ». Le projet de loi de financement rectificative de la securite sociale qui est soumis aujourd’hui a la representation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2061.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Creation d’entreprises en Guyane - Chute des creations ...
14 mai 2025
La creation d'entreprises en Guyane repart a la baisse au 2eme trimestre 2015, malgre une augmentation de 12,5 % du nombre de creations de micro-entreprises.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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insee.fr
Annuaire - Architectes du patrimoine
14 mai 2025
Architectes du patrimoine. Se connecter. Rechercher :
À suivre sur http://www.architectes-du-patrimoine.org/spip.php?page=annuaire
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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architectes-du-patrimoine.org
Michel AUGUET, specialiste en droit rural, droit ...
14 mai 2025
Co-fondateur d'ACG Avocats + Associes avec CHEMLA, Michel AUGUET est titulaire des mentions de specialite en Droit Rural et Droit Commercial.
À suivre sur http://www.acg-avocat.com/equipe/1/michel-auguet
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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acg-avocat.com
Pour une protection internationale du peuple Palestinien ...
14 mai 2025
Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires.
À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationale-du-peuple-palestinien-548947
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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humanite.fr
Annuaire de l’accueil familial social par departements ...
14 mai 2025
Direction de la Prevention, de l’Action Sociale et du Logement Service Accueil Familial 28 Rue Fernand Christ 02011 LAON CEDEX Tel. 03 23 24 60 14
À suivre sur http://www.famidac.fr/?-Annuaire-de-l-accueil-familial-202-
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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famidac.fr
Dictionnaire latin-francais - Jeanneau - Jean ...
14 mai 2025
re : - Gaffiot P. 1316-1318--- Lebaigue P. 1059. A - rē : abl. sing. de res. B - rĕ-, rĕd- (devant une voyelle ou un h), prefixes :
À suivre sur http://www.prima-elementa.fr/Dico-r02.html
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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prima-elementa.fr
Contre le droit de vote des etrangers Defendons notre ...
14 mai 2025
Contre le droit de vote des etrangers Defendons notre identite - Defendons notre nationalite : toutes les signatures
À suivre sur http://www.france-petitions.com/petition/114/contre-le-droit-de-vote-des-etrangers-defendons-notre-identite-defendons-notre-nationalite/toutes
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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france-petitions.com
Commandement de payer acte d'huissier - Droit …
14 mai 2025
bjr un proprietaire est dans l'obligation de remettre une quittance de ,vous pouviez faire une lettre ensuite une mise en demeure et apres une assignation ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4716681-commandement-de-payer-acte-d-huissier
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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commentcamarche.net
Forum Faut-il ou non creer une SCI ?
14 mai 2025
Devons-nous creer une SCI ? C'est la question la plus frequente mais a laquelle il n'existe pas une reponse. Ce forum de Creation SCI a donc pour but d'expliquer ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Forum-Faut-il-ou-non-creer-une-SCI
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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creationsci.info
APLOMB : Si vous etes harcele par un huissier ou un ...
14 mai 2025
23/07/2011 · Si vous etes harcele par un huissier ou un cabinet de recouvrement, envoyez leur cette lettre. Elle a un pouvoir… apaisant.
À suivre sur http://antibanque.blogspot.com/2011/07/si-vous-etes-harcele-par-un-huissier-ou.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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blogspot.com
Emprunt SCI pret personnel - Creation SCI, creer et ...
14 mai 2025
Nous avons cree une SCI familiale (2 parents et nos deux enfants) pour acheter une maison grace a un emprunt. Un des enfants est locataire et verse un de ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Emprunt-SCI-pret-personnel
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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creationsci.info
Le depot d'un acte signifie en l'etude de l'huissier ...
14 mai 2025
Vous avez recu une lettre d'un huissier de justice vous invitant a vous deplacer en son etude pour y retirer un acte. Vous vous demandez si...
À suivre sur http://juristo.hautetfort.com/archive/2010/06/06/le-desti.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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hautetfort.com
Royalmount: le « centre commercial de l’avenir »?|Le ...
14 mai 2025
22/09/2015 · C’etait ecrit dans le ciel: la ville de Mont-Royal a donne le feu vert a la construction du gigantesque centre commercial Royalmount, lundi soir. Ce ...
À suivre sur http://blogues.lapresse.ca/lapresseaffaires/immobilier/2015/09/22/royalmount-le-%c2%ab-centre-commercial-de-lavenir-%c2%bb/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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lapresse.ca