Nombre de salarié de LOYER GERARD
Nombre de salarié dans l'entreprise LOYER GERARD situé à PENNEDEPIE (14600), BRECHE BOIS.
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Procedure collective et sort de la creance de d ...
10 juin 2024
SA HABITATION A MODERE LOGIEST a METZ (57000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Famidac, l'association des accueillants familiaux et de leurs partenaires - Echanges, partage, solidarite, generosite, economie : a mi-chemin entre le (...) QUEVILLY HABITAT SA HABIT MODERE a LE GRAND-QUEVILLY (76120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes ... legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/jurisprudence/31389/procedure-collective-et-sort-de-la-creance-de--habitation-du-debiteur.php
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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net-iris.fr
N° 2061 - Rapport de M. Bapt sur le projet de loi ...
10 juin 2024
INTRODUCTION « Des paroles aux actes ». Le projet de loi de financement rectificative de la securite sociale qui est soumis aujourd’hui a la representation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2061.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Creation d’entreprises en Guyane - Chute des creations ...
10 juin 2024
La creation d'entreprises en Guyane repart a la baisse au 2eme trimestre 2015, malgre une augmentation de 12,5 % du nombre de creations de micro-entreprises.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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insee.fr
Annuaire - Architectes du patrimoine
10 juin 2024
Architectes du patrimoine. Se connecter. Rechercher :
À suivre sur http://www.architectes-du-patrimoine.org/spip.php?page=annuaire
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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architectes-du-patrimoine.org
Michel AUGUET, specialiste en droit rural, droit ...
10 juin 2024
Co-fondateur d'ACG Avocats + Associes avec CHEMLA, Michel AUGUET est titulaire des mentions de specialite en Droit Rural et Droit Commercial.
À suivre sur http://www.acg-avocat.com/equipe/1/michel-auguet
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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acg-avocat.com
Pour une protection internationale du peuple Palestinien ...
10 juin 2024
Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires.
À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationale-du-peuple-palestinien-548947
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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humanite.fr
Annuaire de l’accueil familial social par departements ...
10 juin 2024
Direction de la Prevention, de l’Action Sociale et du Logement Service Accueil Familial 28 Rue Fernand Christ 02011 LAON CEDEX Tel. 03 23 24 60 14
À suivre sur http://www.famidac.fr/?-Annuaire-de-l-accueil-familial-202-
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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famidac.fr
Dictionnaire latin-francais - Jeanneau - Jean ...
10 juin 2024
re : - Gaffiot P. 1316-1318--- Lebaigue P. 1059. A - rē : abl. sing. de res. B - rĕ-, rĕd- (devant une voyelle ou un h), prefixes :
À suivre sur http://www.prima-elementa.fr/Dico-r02.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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prima-elementa.fr
Contre le droit de vote des etrangers Defendons notre ...
10 juin 2024
Contre le droit de vote des etrangers Defendons notre identite - Defendons notre nationalite : toutes les signatures
À suivre sur http://www.france-petitions.com/petition/114/contre-le-droit-de-vote-des-etrangers-defendons-notre-identite-defendons-notre-nationalite/toutes
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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france-petitions.com
Commandement de payer acte d'huissier - Droit …
10 juin 2024
bjr un proprietaire est dans l'obligation de remettre une quittance de ,vous pouviez faire une lettre ensuite une mise en demeure et apres une assignation ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4716681-commandement-de-payer-acte-d-huissier
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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commentcamarche.net
Forum Faut-il ou non creer une SCI ?
10 juin 2024
Devons-nous creer une SCI ? C'est la question la plus frequente mais a laquelle il n'existe pas une reponse. Ce forum de Creation SCI a donc pour but d'expliquer ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Forum-Faut-il-ou-non-creer-une-SCI
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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creationsci.info
APLOMB : Si vous etes harcele par un huissier ou un ...
10 juin 2024
23/07/2011 · Si vous etes harcele par un huissier ou un cabinet de recouvrement, envoyez leur cette lettre. Elle a un pouvoir… apaisant.
À suivre sur http://antibanque.blogspot.com/2011/07/si-vous-etes-harcele-par-un-huissier-ou.html
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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blogspot.com
Emprunt SCI pret personnel - Creation SCI, creer et ...
10 juin 2024
Nous avons cree une SCI familiale (2 parents et nos deux enfants) pour acheter une maison grace a un emprunt. Un des enfants est locataire et verse un de ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Emprunt-SCI-pret-personnel
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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creationsci.info
Le depot d'un acte signifie en l'etude de l'huissier ...
10 juin 2024
Vous avez recu une lettre d'un huissier de justice vous invitant a vous deplacer en son etude pour y retirer un acte. Vous vous demandez si...
À suivre sur http://juristo.hautetfort.com/archive/2010/06/06/le-desti.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2024
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hautetfort.com
Royalmount: le « centre commercial de l’avenir »?|Le ...
10 juin 2024
22/09/2015 · C’etait ecrit dans le ciel: la ville de Mont-Royal a donne le feu vert a la construction du gigantesque centre commercial Royalmount, lundi soir. Ce ...
À suivre sur http://blogues.lapresse.ca/lapresseaffaires/immobilier/2015/09/22/royalmount-le-%c2%ab-centre-commercial-de-lavenir-%c2%bb/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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lapresse.ca